À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Documents de vulgarisation juridique
Comprend des références bibliographiques (pages 243-246). — ISBN
Caza, Charles, 1966-, auteur
Le travail et la pandémie de la COVID-19 : tout ce qu'il faut savoir / Me Charles Caza, LLB, CRIA, Me Paul Vigneron. — Montréal : Wilson & Lafleur : Astell Caza De Sua, avocats, barristers, solicitors, marine attorneys, [2022]. — 255 pages ; 18 cm.
1. Travail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Pandémie de COVID-19, 2020- — Aspect économique — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Télétravail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 4. Documents de vulgarisation juridique I. Vigneron, Paul, auteur II. Astell Caza De Sua (Firme), organisme de publication III. Titre.
344.71401 KEQ642 6778808
Les contrats liés à des services funéraires et à l'achat de sépulture. — [Québec] : Office de la protection du consommateur, [2021]. — 15 pages ; 22 cm. En tête du titre : Prendre une décision éclairée sur... — Titre de la couverture. — ISBN
1. Pompes funèbres — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Pré-arrangements funéraires — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Office de la protection du consommateur, organisme de publication.
A11P76 6583979
En tête du titre : Making an informed decision about... — Titre de la couverture. — Traduction de : Contrats liés à des services funéraires et à l'achat de sépulture. — ISBN
Contrats liés à des services funéraires et à l'achat de sépulture. Anglais
Contracts related to funeral services and the purchase of a sepulture. — [Québec] : Office de la protection du consommateur, [2021]. — 15 pages ; 22 cm.
1. Pompes funèbres — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Pré-arrangements funéraires — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Office de la protection du consommateur, organisme de publication II. Titre. III. Contrats liés à des services funéraires et à l'achat de sépulture.
A11P76 6595258
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : version simplifiée / une collaboration signée, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Mikana, Aminstie internationale ; traduction - Denise Babin. — [Québec] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, [2021]. — 26 pages ; 22 cm. "Cet outil est une adaptation française de la trousse éducative "Know your rights: UNDRIP for Indigenous adolescents" conçue par l'UNICEF, le Secrétariat de l'Instance permanente sur les questions autochtones (SPFII) et le Global Indigenous Youth Caucus."--Page des crédits. — Titre de la couverture. — ISBN
1. Nations Unies. Assemblée générale. Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 2. Autochtones (Droit international) — Ouvrages de vulgarisation 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11D76 6695225
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : version simplifiée / une collaboration signée, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, Mikana, Aminstie internationale ; traduction - Denise Babin. — [Québec, Province] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, [2021]. — 1 ressource en ligne (26 pages) : illustrations en couleur. "Cet outil est une adaptation française de la trousse éducative "Know your rights: UNDRIP for Indigenous adolescents" conçue par l'UNICEF, le Secrétariat de l'Instance permanente sur les questions autochtones (SPFII) et le Global Indigenous Youth Caucus."--Page des crédits. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 mars 2022). — ISBN
1. Nations Unies. Assemblée générale. Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 2. Autochtones (Droit international) — Ouvrages de vulgarisation 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Documents de vulgarisation juridique I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11D76 6623837
En tête du titre : Feeding and growing Quebec together. — Titre de départ. — Traduction de : Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole. — ISBN
Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole. Anglais
Defamation, harassment, and intimidation in agriculture : know your rights and recourses!. — Longueuil, Québec : UPA, Union des producteurs agricoles, [2020]. — 15 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 22 cm.
1. Diffamation — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Infractions contre la propriété — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 4. Agriculteurs — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 5. Documents de vulgarisation juridique I. Union des producteurs agricoles, organisme de publication II. Titre. III. Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole.
346.71403/4 KEQ457 6328893
Diffamation, harcèlement et intimidation en milieu agricole : pour bien connaître vos droits et vos recours!. — Longueuil (Québec) : UPA, Union des producteurs agricoles, [2020]. — 15 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 22 cm. En tête du titre : Ensemble pour nourrir et faire grandir le Québec. — Titre de départ. — ISBN
1. Diffamation — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Infractions contre la propriété — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 4. Agriculteurs — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 5. Documents de vulgarisation juridique I. Union des producteurs agricoles, organisme de publication.
346.71403/4 KEQ457 6286160
Guide d'information juridique à l'intention des parents : Loi sur la protection de la jeunesse, Cour du Québec, Chambre de la jeunesse, Loi sur l'accès à l'information. — Laval, Québec : Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, [2021]. — 19 pages : illustrations en couleur ; 22 cm. "Le comité des usagers du Centre jeunesse de Laval et du Centre de réadaptation en dépendance Laval"--Couverture. — Titre de la couverture. — ISBN
1. Protection de la jeunesse — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Publications officielles 3. Documents de vulgarisation juridique I. Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, organisme de publication.
S2S35131 6583969
Guide d'information juridique à l'intention des parents : Loi sur la protection de la jeunesse, Cour du Québec, Chambre de la jeunesse, Loi sur l'accès à l'information. — Laval, Québec : Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, [2021]. — 1 ressource en ligne (19 pages) : illustrations en couleur. "Le comité des usagers du Centre jeunesse de Laval et du Centre de réadaptation en dépendance Laval"--Couverture. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 mars 2022). — ISBN
1. Protection de la jeunesse — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Documents de vulgarisation juridique I. Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval, organisme de publication.
S2S35131 6567158
Comprend des références bibliographiques (217-219). — ISBN
Larochelle, Ghislain, 1964-, auteur
S'incorporer? La grande question : le guide ultime pour créer son entreprise / Ghislain Larochelle et Luc Audet, avocat ; en collaboration avec Ludovic Nadeau. — Montréal (Québec) : les Éditions du Journal, [2022]. — 218 pages, 6 pages non numérotées : illustrations ; 22 cm.
1. Sociétés — Constitution — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Audet, Luc (Avocat), auteur II. Nadeau, Ludovic, auteur III. Titre.
346.714/06622 KEQ495.3 6825713
ISBN
Lavoie, Marie-Eve (Notaire), auteur
Les super conseils de votre notaire : démarches, explications, astuces de pro / Marie-Eve Lavoie. — [Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec] : les Éditions JCL, [2022]. — 249 pages ; 23 cm.
1. Notariat — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Actes notariés — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Immobilier — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 4. Successions et héritages — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 5. Documents de vulgarisation juridique I. Titre.
347.714/016 KEQ169 6622724
Titre de la couverture. — Traduction de : Phan, André. Votre conflit, vos solutions. — ISBN
Phan, André, auteur
[Votre conflit, vos solutions. Anglais]
Your conflict, your solutions : in business / author: Me André Phan. — Montréal (Québec) : Fondation Barreau du Québec, September 2021. — 61 pages : illustrations ; 22 x 28 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Gestion d'entreprise — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Phan, André. Votre conflit, vos solutions II. Barreau du Québec. Fondation, organisme de publication III. Titre.
347.714/09 KEQ226* 6765771
Titre de la couverture. — ISBN
Phan, André, auteur
Votre conflit, vos solutions : en affaires / rédaction : Me André Phan. — Montréal (Québec) : Fondation Barreau du Québec, septembre 2021. — 61 pages : illustrations ; 22 x 28 cm.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Gestion d'entreprise — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Barreau du Québec. Fondation, organisme de publication II. Titre.
347.714/09 KEQ226* 6765770
