À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Matériel juridique
Comprend des références bibliographiques (pages 369-402). — ISBN
Bensimon, Philippe, 1953-, auteur
Droit carcéral et gestion des peines / Philippe Bensimon, Mélanie Martel et Bianka Savard. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxiii, 402 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Prisons — Droit — Québec (Province) 2. Droit correctionnel — Québec (Province) 3. Prisons — Droit — Canada 4. Droit correctionnel — Canada 5. Matériel juridique I. Martel, Mélanie, 1989-, auteur II. Savard-Lafrenière, Bianka, 1990-, auteur III. Titre.
344.71403/5 KEQ1193 6783995
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes. — Remplacement de (oeuvre) : Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Droit et pratique de l'entreprise / Charlaine Bouchard. — 4e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]-. — volumes ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise II. Titre. III. Titre : Entrepreneurs et sociétés de personnes IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/065 KEQ492 6755028
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2022-2023. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2022]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Maude Miron Bilodeau [et 26 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Mme Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 10 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2022-2023, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KEQ7 6843581
"Le 498e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées les 21 et 22 octobre 2021, à Montréal, dans le cadre de la 18e édition du Colloque national sur l'action collective 2021"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (18e : 2021 : Montréal, Québec), auteur
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xviii, 241 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 498).
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Actions collectives (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Actions collectives (Procédure civile) — États-Unis — Congrès 4. Actes de congrès 5. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 498.
347.714/053 KEQ1122 6808203
"Le 504e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 26 novembre 2021, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la santé"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Développements récents en droit de la santé (Colloque) (2021 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la santé / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xi, 206 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 504).
1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Patients — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Aide médicale à mourir — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès 5. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 504.
344.71403/21 KEQ718 6808228
"Le 500e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la formation continue du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 5 novembre 2021, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit des affaires "--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Développements récents en droit des affaires (Colloque) (2021 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit des affaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xiii, 496 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 500).
1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès 3. Actes de congrès 4. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 500.
346.71407 KEQ477 6808204
"Cette 2e édition incorpore tous les changements législatifs survenus depuis le 1er octobre 2017"--Quatième de couverture. — Comprend un index. — ISBN
Vallée, Benoit, auteur
Incidences TPS/TVQ dans les transactions immobilières / Benoit Vallée. — 2e édition. — Sherbrooke (Québec) : Wolters Kluwer, [2022]. — xix, 744 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Biens réels — Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Immobilier — Droit — Québec (Province) 5. Immeubles — Vente — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Titre. II. Titre : Incidences taxe sur les produits et services / taxes de vente du Québec dans les transactions immobilières.
343.71405/46 KEQ1042 6788499
