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Contrats — Québec (Province)
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes. — Remplacement de (oeuvre) : Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Droit et pratique de l'entreprise / Charlaine Bouchard. — 4e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]-. — volumes ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise II. Titre. III. Titre : Entrepreneurs et sociétés de personnes IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/065 KEQ492 6755028
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence / Katheryne A. Desfossés. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71402 KEQ365 CIP 202210
L'ouvrage complet comprendra 2 volumes. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Les sources des obligations. — ISBN
Pineau, Jean, 1934-2013, auteur
Théorie des obligations / Jean Pineau, Serge Gaudet, Danielle Burman. — 5e édition / Catherine Valcke. — Montréal : Éditions Thémis, 2022-.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Gaudet, Serge, 1961-, auteur II. Valcke, Catherine, auteur III. Burman, Danielle, auteur IV. Pineau, Jean, 1934-2013. Sources des obligations V. Titre.
346.71402 KEQ365 CIP 202211