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Élections scolaires — Québec (Province)
Guide d'application du vote par correspondance dans le contexte de l'arrêté 2020-091 du 13 novembre 2020 : modalités recommandées pour la tenue du vote par correspondance en remplacement du vote itinérant et pour les personnes en isolement / coordination et rédaction, Direction de la gouvernance scolaire, Direction générale du soutien aux réseaux, Secteur du soutien aux réseaux et du financement. — 2e édition, août 2021. — Québec (Québec) : Ministère de l'éducation, [2021]. — 1 ressource en ligne (12 pages). Comprend la version du 18 novembre 2020. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 mai 2022). — ISBN
1. Vote par correspondance — Québec (Province) 2. Élections scolaires — Québec (Province) 3. Canadiens anglais — Éducation — Droit — Québec (Province) 4. Quarantaine — Québec (Province) 5. Pandémie de COVID-19, 2020- — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gouvernance scolaire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'éducation (2020- ), organisme de publication.
E3G68 6581348
En tête du titre : Élections scolaires. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires visant certains membres des conseils d'administration des centres de services scolaires anglophones. Élections scolaires anglophones, 26 septembre 2021 / [Directeur général des élections du Québec]. — [Québec] : Élections Québec, [2021]. — 12 pages ; 28 cm.
1. Élections scolaires — Québec (Province) 2. Conseils scolaires anglophones — Québec (Province) 3. Administrateurs scolaires — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.
A11D57 6758672
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mars 2022). — En tête du titre : Élections scolaires. — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires visant certains membres des conseils d'administration des centres de services scolaires anglophones. Élections scolaires anglophones, 26 septembre 2021 / [Directeur général des élections du Québec]. — [Québec] : Élections Québec, [2021]. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Élections scolaires — Québec (Province) 2. Conseils scolaires anglophones — Québec (Province) 3. Administrateurs scolaires — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : Élections scolaires.
A11D57 6688143