À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes. — Remplacement de (oeuvre) : Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Droit et pratique de l'entreprise / Charlaine Bouchard. — 4e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]-. — volumes ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise II. Titre. III. Titre : Entrepreneurs et sociétés de personnes IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/065 KEQ492 6755028
Comprend un index. — ISBN
Cliche, Bernard, 1951-, auteur
Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : aspects pratiques et juridiques / Bernard Cliche, Claire Fournier, Karine Dubois et Carolane Pétrin. — 9e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) — Législation 5. Lois et codes I. Fournier, Claire, 1961-, auteur II. Dubois, Karine, 1995-, auteur III. Pétrin, Carolane, 1994-, auteur IV. Titre.
344.71402/102632 KEQ705 CIP 202206
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2022-2023. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2022]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Maude Miron Bilodeau [et 26 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Mme Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 10 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2022-2023, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KEQ7 6843581
"Le 498e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées les 21 et 22 octobre 2021, à Montréal, dans le cadre de la 18e édition du Colloque national sur l'action collective 2021"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (18e : 2021 : Montréal, Québec), auteur
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xviii, 241 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 498).
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Actions collectives (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Actions collectives (Procédure civile) — États-Unis — Congrès 4. Actes de congrès 5. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 498.
347.714/053 KEQ1122 6808203
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence / Katheryne A. Desfossés. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71402 KEQ365 CIP 202210
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2020. Quelques décisions rendues subséquemment à cette date ont été examinées en raison de leur importance ou de leur pertinence pour certaines questions juridiques soulevées dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Les commentaires sont également disponibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xiii. — Comprend des références bibliographiques (pages 711-725) et un index. — ISBN
Desmarais, Frédéric, 1981-, auteur
Le contrat de travail (art. 2085 à 2097 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Frédéric Desmarais, Norton Rose Fulbright. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxvi, 871 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Contrat de travail — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
344.71401/891 KEQ430 6786826
"Le 504e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 26 novembre 2021, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la santé"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Développements récents en droit de la santé (Colloque) (2021 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la santé / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xi, 206 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 504).
1. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Patients — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Aide médicale à mourir — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Actes de congrès 5. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 504.
344.71403/21 KEQ718 6808228
"Le 500e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la formation continue du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 5 novembre 2021, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit des affaires "--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Développements récents en droit des affaires (Colloque) (2021 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit des affaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xiii, 496 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 500).
1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès 3. Actes de congrès 4. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 500.
346.71407 KEQ477 6808204
"Le 502e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 18 novembre 2021, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en enquêtes internes et réglementaires"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Développements récents en enquêtes internes et réglementaires (Colloque) (2021 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en enquêtes internes et réglementaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xi, 214 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 502).
1. Enquêtes internes (Entreprises) — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Entreprises (Droit pénal) — Canada — Congrès 3. Enquêtes internes (Entreprises) — Droit — Congrès 4. Entreprises — Droit — Congrès 5. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 502.
346.714/066 KEQ495.A66 6808205
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Duchaine, Pierre (Notaire), auteur
L'examen des titres immobiliers / Pierre Duchaine, Marie Galarneau. — 5e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Examen des titres — Québec (Province) 2. Biens réels — Québec (Province) I. Galarneau, Marie, 1960-, auteur II. Titre.
346.71404/38 KEQ267 CIP 202212
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université Laval, 2019). — Comprend des références bibliographiques (pages 511- 569) et un index. — ISBN
Duclos, Cinthia, auteur
La protection des épargnants dans l'industrie des services d'investissement : une analyse de l'influence des défaillances organisationnelles sous l'angle du Swiss cheese model / Cinthia Duclos. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxx, 637 pages : illustrations ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Investisseurs individuels — Droit — Québec (Province) 2. Investisseurs individuels — Protection — Québec (Province) 3. Services financiers — Pratiques déloyales — Québec (Province) 4. Services financiers — Gestion du risque — Québec (Province) 5. Comportement organisationnel — Québec (Province) 6. Modèle du fromage suisse 7. Conseillers en placements — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 8. Courtiers en valeurs mobilières — Déontologie — Québec (Province) 9. Thèses et écrits académiques I. Titre. II. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/092 KEQ484 6566076
Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering. — Commence avec : 2018. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]-. — volumes ; 25 cm. Annuel. — Description d'après : 2018; titre de la page de titre.
1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes 6. Périodiques I. Québec (Province), juridiction promulgatrice II. Ontario, juridiction promulgatrice III. Titre : Ethics and professional deontology.
344.71401/762 KEQ987* 5809872
Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université de Montréal, 2018). — Comprend des références bibliographiques (pages 269-295) et un index. — ISBN
Ferron Parayre, Audrey, auteur
Donner un consentement éclairé à un soin : réalité ou fiction? / Audrey Ferron Parayre. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxi, 316 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) 2. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) — Études de cas 3. Études de cas I. Titre.
344.71404/12 KEQ893 6386996
Actes du colloque de la Fondation Claude Masse intitulé Les 50 ans de la Loi sur la protection du consommateur et l'évolution du droit de la consommation, tenu le 4 novembre 2021 au Laboratoire de cyberjustice à Montréal. — ISBN
Fondation Claude-Masse. Colloque (2021 : Montréal, Québec)
Les 50 ans de la Loi sur la protection du consommateur et l'évolution du droit de la consommation / [sous la direction de] Laurence Bich-Carrière, Geneviève Saumier. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Québec (Province). Loi sur la protection du consommateur — Congrès 2. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Saumier, Geneviève, 1964-, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Titre : Cinquante ans de la Loi sur la protection du consommateur.
343.71407/1 KEQ510 CIP 202210
"Cette 8e édition du livre Le droit du travail du Québec met à jour et augmente celle parue en 2013"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 825-838) et un index. — ISBN
Gagnon, Robert P., 1946-2006, auteur
Le droit du travail du Québec / Robert P. Gagnon et Langlois avocats, s.e.n.c.r.l. ; sous la direction de Yann Bernard et André Sasseville. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxviii, 1177 pages ; 24 cm.
1. Travail — Droit — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Bernard, Yann, éditeur intellectuel II. Sasseville, André, éditeur intellectuel III. Langlois avocats, autre agent associé à une œuvre IV. Titre.
344.71401 KEQ642 6662341
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 15 mai 2020. Ils sont également disponibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xii. — Comprend des références bibliographiques (pages 485-488) et un index. — ISBN
Galarneau, Marie, 1960-, auteur
L'usufruit et l'usage : art. 1119 à 1176 C.c.Q / extraits de La référence rédigés par Marie Galarneau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxii, 535 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Usufruit — Québec (Province) 2. Droit d'usage — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71404/7 KEQ292 6611984
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Goubau, Dominique, 1955-, auteur
Le droit des personnes physiques / Dominique Goubau. — 7e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Personnes morales — Québec (Province) 3. Droit de la personnalité — Québec (Province) 4. Incapacité (Droit) — Québec (Province) 5. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/2 KEQ228 CIP 202211
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2021. — 2 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm. Comprend un index. — .vol. 1. Articles 1 à 390 --sgvol. 2. Articles 391 à 836. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — Code de procédure civile. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre : Code de procédure civile.
347.714/05 KEQ1104.565* 6796904
Textes du colloque L'information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle tenu à Québec le 21 juin 2021. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle (Colloque) (2021 : Québec, Québec ; En ligne), auteur
L'information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec 2021 / sous la direction de l'honorable J. Michel Doyon ; on y trouve les textes des personnes suivantes : Christian Blais [et 15 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xliii, 275 pages ; 23 cm.
1. Droit — Documentation — Québec (Province) — Congrès 2. Droit — Documentation — Québec (Province) — Histoire — Congrès 3. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Blais, Christian, 1975-, auteur.
340.072/0714 KEQ140* 6486803
"La première édition de cet ouvrage a mérité en 2016 le prix Walter-Owen de la Fondation pour la recherche juridique et le Prix de la Fondation du Barreau du Québec"--Page de titre. — "La date de mise à jour est arrêtée au 31 juillet 2021"--Page xi. — Comprend des références bibliographiques (pages 473-504) et un index. — ISBN
Lafond, Pierre-Claude, 1955-, auteur
Droit de la protection du consommateur : théorie et pratique / Pierre-Claude Lafond ; illustrations, Pascal Élie. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxiii, 613 pages : illustrations en couleur ; 25 cm.
1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71407/1 KEQ510 6662350
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lefebvre, Brigitte, 1961-, auteur
Les régimes matrimoniaux : contrat de mariage, séparation de biens, société d'acquêts / Brigitte Lefebvre. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) 2. Mariage — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/63 KEQ245 CIP 202206
Mélanges en l'honneur du professeur Pierre-Claude Lafond / sous la direction de Gabriel-Arnaud Berthold et Brigitte Lefevbre. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. ISBN
1. Lafond, Pierre-Claude, 1955- 2. Consommateurs — Protection — Droit 3. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) 4. Accès à la justice 5. Biens (Droit) 6. Mélanges (Recueils) I. Lafond, Pierre-Claude, 1955-, agent honoré II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Lefebvre, Brigitte, 1961-, éditeur intellectuel.
343.07/1 K3842 CIP 202210
Mélanges Robert P. Kouri : l'humain au cœur du droit / sous la direction de Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxiv, 844 pages, 4 pages de planches non numérotées : illustrations (principalement en couleur) ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Kouri, Robert P., 1941- 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Personnes (Droit) — Québec (Province) 4. Obligations (Droit) — Québec (Province) 5. Médecine — Droit — Québec (Province) 6. Mélanges (Recueils) I. Kouri, Robert P., 1941-, agent honoré II. Vézina, Nathalie, 1964-, éditeur intellectuel III. Fréchette, Pascal, 1974-, éditeur intellectuel IV. Bernier, Louise, 1975-, éditeur intellectuel V. Titre : Humain au cœur du droit.
346.714 KEQ219 6679609
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université Laval), 2019. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Nono, Guy Marcel, auteur
L'effectivité des normes du développement durable dans le processus d'intégration en Afrique / Guy Marcel Nono. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. — (Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; Édition 2020).
1. Développement durable — Droit — Afrique 2. Développement durable — Normes — Afrique 3. Droit et développement 4. Droit international économique — Afrique I. Titre. II. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; Édition 2020.
344.604/6 KQC706 CIP 202210
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Payette, Louis, 1940-, auteur
Les sûretés réelles dans le Code civil du Québec / Louis Payette. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) I. Titre.
346.71407/4 KEQ302 CIP 202204
Comprend des références bibliographiques (pages 517-560) et un index. — Remplacement de (œuvre) : Lesage-Jarjoura, Pauline, 1948-. Éléments de responsabilité civile médicale. — ISBN
Philips-Nootens, Suzanne, 1940-, auteur
Éléments de responsabilité civile médicale : le droit dans le quotidien de la médecine / Suzanne Philips-Nootens, Robert P. Kouri. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxix, 704 pages ; 24 cm.
1. Médecins — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 2. Patients — Droit — Québec (Province) 3. Médecine — Droit — Québec (Province) 4. Médecine — Pratique — Québec (Province) 5. Relations médecin-patient — Québec (Province) I. Kouri, Robert P., 1941-, auteur II. Lesage-Jarjoura, Pauline, 1948-. Éléments de responsabilité civile médicale III. Titre.
344.71404/121 KEQ982 6695656
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher et Philippe Dupuis. — 4e édition, 2022-2023. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Droit fiscal — Canada I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/2 KE5759 CIP 202207
"À jour au 1er janvier 2022"--Page des crédits. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2022 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 15e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — x, 762 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6801374
Comprend des références bibliographiques (pages 1237-1280) et un index. — ISBN
Royer, Jean-Claude, 1936-, auteur
La preuve civile / Jean-Claude Royer. — 6e édition / par Catherine Piché. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxviii, 1663 pages ; 24 cm.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) 2. Preuve (Droit) — Canada 3. Droit civil — Québec (Province) 4. Droit civil — Canada 5. Commentaires juridiques I. Piché, Catherine, 1976-, auteur II. Titre.
347.714/06 KEQ1126 6344718
Comprend des références bibliographiques (pages 195-217) et un index. — ISBN
Sénéchal, Carole, auteur
Les troubles mentaux dans le système de justice criminelle : réflexion sur le traitement d'une clientèle vulnérable / Carole Sénéchal, professeure, Faculté d'éducation, Université d'Ottawa. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xiii, 244 pages ; 23 cm.
1. Aliénation mentale — Canada 2. Criminels vivant avec un trouble de santé mentale — Canada 3. Emprisonnement — Alternative — Canada I. Titre.
364.3/80971 HV6133 6680517
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
Droit de parole des actionnaires : de l'ombre à la lumière / Ivan Tchotourian, Camille D'Astous, Alexis Langenfeld. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Actionnaires — Assemblées — Droit — Québec (Province) 2. Sociétés — Assemblées — Droit — Québec (Province) I. D'Astous, Camille, auteur II. Langenfeld, Alexis, auteur III. Titre.
346/.7140666 KEQ499.5 CIP 202202
Comprend des références bibliographiques (pages 297-380) et un index. — Comprend un résumé en français et en anglais. — ISBN
Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, auteur
Les contrats et les droits fondamentaux : perspective franco-québécoise / Jérémie Torres-Ceyte ; préface de l'honorable Benoît Moore. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxx, 407 pages ; 23 cm.
1. Contrats — Aspect moral — France 2. Contrats — Aspect moral — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — France 4. Droits de l'homme — Québec (Province) 5. Droit et morale I. Titre.
346.02/2 K840 6387012
