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Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 août 2022). — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 4 de la Loi visant à faciliter le déroulement de l'élections générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 et de l'article 90.5 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : élections générales municipales, 7 novembre 2021. — Québec (Québec) : Élections Québec, [2021]. — 1 ressource en ligne (33 pages).
1. Pandémie de COVID-19, 2020- — Québec (Province) 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) — Montréal 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
A11D57 6783553
En tête du titre : Élections scolaires. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires visant certains membres des conseils d'administration des centres de services scolaires anglophones. Élections scolaires anglophones, 26 septembre 2021 / [Directeur général des élections du Québec]. — [Québec] : Élections Québec, [2021]. — 12 pages ; 28 cm.
1. Élections scolaires — Québec (Province) 2. Conseils scolaires anglophones — Québec (Province) 3. Administrateurs scolaires — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.
A11D57 6758672
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mars 2022). — En tête du titre : Élections scolaires. — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires visant certains membres des conseils d'administration des centres de services scolaires anglophones. Élections scolaires anglophones, 26 septembre 2021 / [Directeur général des élections du Québec]. — [Québec] : Élections Québec, [2021]. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Élections scolaires — Québec (Province) 2. Conseils scolaires anglophones — Québec (Province) 3. Administrateurs scolaires — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : Élections scolaires.
A11D57 6688143
Rapport des résultats officiels du scrutin. Circonscription électorale de Marie-Victorin : élection partielle du 11 avril 2022 / Élections Québec. — Québec (Québec) : Élections Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (30 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 août 2022). — ISBN
1. Élections partielles — Québec (Province) — Québec — Statistiques 2. Marie-Victorin (Québec : Circonscription électorale provinciale) — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Directeur général des élections, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire.
A11D57 6809176