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Québec (Province). Assemblée nationale destinataire
En tête du titre : Élections scolaires. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires visant certains membres des conseils d'administration des centres de services scolaires anglophones. Élections scolaires anglophones, 26 septembre 2021 / [Directeur général des élections du Québec]. — [Québec] : Élections Québec, [2021]. — 12 pages ; 28 cm.
1. Élections scolaires — Québec (Province) 2. Conseils scolaires anglophones — Québec (Province) 3. Administrateurs scolaires — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.
A11D57 6758672
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er mars 2022). — En tête du titre : Élections scolaires. — ISBN
Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires visant certains membres des conseils d'administration des centres de services scolaires anglophones. Élections scolaires anglophones, 26 septembre 2021 / [Directeur général des élections du Québec]. — [Québec] : Élections Québec, [2021]. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Élections scolaires — Québec (Province) 2. Conseils scolaires anglophones — Québec (Province) 3. Administrateurs scolaires — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : Élections scolaires.
A11D57 6688143
Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province). Protecteur du citoyen, auteur, organisme de publication
Pour un accès à l'hébergement public qui respecte les droits et les besoins des personnes âgées et de leurs proches / rapport spécial du Protecteur du citoyen ; coordination et direction, Marie-Claude Ladouceur, Hélène Vallières ; rédaction et mise en page, Elizabeth Paré (avec la collaboration de Francine Légaré), Francine Plante. — Québec (Québec) : Protecteur du citoyen, le 28 octobre 2021. — 95 pages ; 28 cm.
1. Personnes âgées — Logement — Québec (Province) 2. Foyers pour personnes âgées — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Ladouceur, Marie-Claude, éditeur intellectuel II. Vallières, Hélène, éditeur intellectuel III. Paré, Elizabeth, auteur IV. Plante, Francine (Du Protecteur du citoyen), auteur V. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire VI. Titre.
A11P7 6765614
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er février 2022). — ISBN
Québec (Province). Protecteur du citoyen, auteur, organisme de publication
Pour un accès à l'hébergement public qui respecte les droits et les besoins des personnes âgées et de leurs proches / rapport spécial du Protecteur du citoyen ; coordination et direction, Marie-Claude Ladouceur, Hélène Vallières ; rédaction et mise en page, Elizabeth Paré (avec la collaboration de Francine Légaré), Francine Plante. — Québec : Protecteur du citoyen, le 28 octobre 2021. — 1 ressource en ligne (94 pages).
1. Personnes âgées — Logement — Québec (Province) 2. Foyers pour personnes âgées — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Ladouceur, Marie-Claude, éditeur intellectuel II. Vallières, Hélène, éditeur intellectuel III. Paré, Elizabeth, auteur IV. Plante, Francine (Du Protecteur du citoyen), auteur V. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire VI. Titre.
A11P7 6688161
Rapport des résultats officiels du scrutin. Circonscription électorale de Marie-Victorin : élection partielle du 11 avril 2022 / Élections Québec. — Québec (Québec) : Élections Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (30 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 août 2022). — ISBN
1. Élections partielles — Québec (Province) — Québec — Statistiques 2. Marie-Victorin (Québec : Circonscription électorale provinciale) — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Directeur général des élections, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire.
A11D57 6809176
ISBN
Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2020-2021. NM F.-A.-Gauthier. Conception et construction. Audit particulier. — Québec (Québec) : Vérificateur général du Québec, octobre 2020. — 48 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
1. Société des traversiers du Québec — Gestion — Audit 2. Construction navale — Québec (Province) — Audit 3. Bacs — Québec (Province) — Conception et construction — Audit 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : NM F.-A.-Gauthier. Conception et construction. Audit particulier.
A11V4 6584233
Titre de la couverture.
Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Rapport du Vérificateur général du Québec à l'Assemblée nationale pour l'année 2020-2021. NM F.-A.-Gauthier. Conception et construction. Observations, commissaire au développement durable. — [Québec] : Vérificateur général du Québec, octobre 2020. — 10 pages : illustrations en couleur ; 26 cm.
1. Société des traversiers du Québec — Gestion — Audit 2. Construction navale — Québec (Province) — Audit 3. Bacs — Québec (Province) — Conception et construction — Audit 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre. III. Titre : NM F.-A.-Gauthier. Conception et construction. Observations du commissaire au développement durable.
A11V4 6584263