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Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2021. — 2 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm. Comprend un index. — .vol. 1. Articles 1 à 390 --sgvol. 2. Articles 391 à 836. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — Code de procédure civile. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre : Code de procédure civile.
347.714/05 KEQ1104.565* 6796904
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2021. — 2 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm. Comprend un index. — .vol. 1. Articles 1 à 390 --sgvol. 2. Articles 391 à 836. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — Code de procédure civile. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais IV. Titre : Code de procédure civile.
347.714/05 KEQ1104.565* 6796904
"À jour au 1er janvier 2022"--Page des crédits. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2022 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 15e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — x, 762 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6801374
"À jour au 1er janvier 2022"--Page des crédits. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2022 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 15e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — x, 762 pages ; 24 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6801374