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Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
La transmission et les mutations de l'obligation : (art. 1637 à 1670 C.c.Q.) : extraits de La référence / Katheryne A. Desfossés. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) 3. Responsabilité (Droit) — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71402 KEQ365 CIP 202210
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2020. Quelques décisions rendues subséquemment à cette date ont été examinées en raison de leur importance ou de leur pertinence pour certaines questions juridiques soulevées dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Les commentaires sont également disponibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xiii. — Comprend des références bibliographiques (pages 711-725) et un index. — ISBN
Desmarais, Frédéric, 1981-, auteur
Le contrat de travail (art. 2085 à 2097 C.c.Q.) / extraits de La référence rédigés par Frédéric Desmarais, Norton Rose Fulbright. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxvi, 871 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Contrat de travail — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
344.71401/891 KEQ430 6786826
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 15 mai 2020. Ils sont également disponibles sur La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--Page xii. — Comprend des références bibliographiques (pages 485-488) et un index. — ISBN
Galarneau, Marie, 1960-, auteur
L'usufruit et l'usage : art. 1119 à 1176 C.c.Q / extraits de La référence rédigés par Marie Galarneau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxii, 535 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Usufruit — Québec (Province) 2. Droit d'usage — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71404/7 KEQ292 6611984