À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Répertoire de droit. Nouvelle série
"Cet ouvrage est à jour au 1er avril 2022"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 149-179). — ISBN
Ciotola, Pierre, 1942-, auteur
Le patrimoine familial, perspectives doctrinales et jurisprudentielles / Me Pierre Ciotola, docteur en droit, notaire et professeur émérite retraité de la Faculté de droit, Université de Montréal ; texte révisé par Me Martine Lachance, docteure en droit, notaire et professeure retraitée de la Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2022. — iv, 179 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Patrimoine familial — Québec (Province) 2. Biens matrimoniaux — Québec (Province) I. Lachance, Martine, 1961-, auteur II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/664 KEQ250 6899116
''Cet ouvrage est à jour au 1er décembre 2020''--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lettre, Dominique, auteur
La convention de séparation / Dominique Lettre, notaire au sein de Lettre & Brown Inc., médiatrice familiale accréditée, médiatrice civile accréditée, arbitre accréditée, chargée de cours à l'Université de Sherbrooke, superviseure en médiation familiale, formatrice à la formation continue de la Chambre des notaires du Québec. — 5e édition, 2020. — Édition révisée de l'ouvrage de François Crête. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2021. — 114v, c'est-à-dire v, 126 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/668 KEQ250 6902134
''Édition à jour au 1er juillet 2022''--Page de titre. — Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — [Nouvelle édition]. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 6902140
''Cet ouvrage est à jour au 14 février 2021''--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 73-76). — Révision de : Salvas, Bertrand. Patrimoine virtuel et planification testamentaire. — ISBN
Salvas, Bertrand, auteur
[Patrimoine virtuel et planification testamentaire]
Biens numériques et planification testamentaire / Me Bertrand Salvas, notaire, L.L.M. (droit des technologies de l'information), D.D.N. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur ltée, 2021. — iv, 76 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Planification successorale — Québec (Province) 2. Biens incorporels — Québec (Province) I. Salvas, Bertrand. Patrimoine virtuel et planification testamentaire II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71405/2 KEQ354* 6902119
