À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
22 chantiers sur l'accès au droit et à la justice / sous la direction de Pierre Noreau, Emmanuelle Bernheim, Maya Cachecho, Catherine Piché, Jean-François Roberge, Catherine Rossi. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xliv, 432 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Justice — Administration — Québec (Province) 2. Accès à la justice — Québec (Province) 3. Droit — Réforme — Québec (Province) I. Noreau, Pierre, 1958-, éditeur intellectuel II. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, éditeur intellectuel III. Cachecho, Maya, éditeur intellectuel IV. Piché, Catherine, 1976-, éditeur intellectuel V. Roberge, Jean-François, 1974-, éditeur intellectuel VI. Rossi, Catherine, éditeur intellectuel VII. Titre : Vingt-deux chantiers sur l'accès au droit et à la justice.
347.714 KEQ196 6258153
Le colloque "175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge" présenté à Québec le 29 novembre 2019"--Quatrième de couverture. — "CAIJ, Patrimoine canadien = Canadian Heritage, Barreau du Québec, Université Laval "--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge (Colloque) (2019 : Québec, Québec), auteur
175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec / sous la direction de J. Michel Doyon. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xviii, 109 pages ; 23 cm.
1. Riel, Louis, 1844-1885 — Congrès 2. Rébellion de la rivière Rouge, 1869-1870 — Congrès 3. Droit constitutionnel — Manitoba — Congrès 4. Droits linguistiques — Canada — Histoire — 19e siècle — Congrès 5. Métis — Droit — Canada — Congrès 6. Canada — Politique et gouvernement — 1867-1896 — Congrès 7. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Cent soixante-quinzième anniversaire de la naissance de Louis Riel et cent cinquantième anniversaire de la Rébellion de la rivière Rouge.
971.05/1 FC3214 6430239
En tête du titre : Baudouin. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : vol. 1. Principes généraux -- vol. 2. Responsabilité professionnelle. — ISBN
Baudouin, Jean-Louis, 1938-, auteur
La responsabilité civile / Jean-Louis Baudouin (professeur associé, Faculté de droit de l'Université de Montréal, avocat, Ad. E.), Patrice Deslauriers (professeur, Faculté de droit de l'Université de Montréal, avocat), Benoît Moore (juge, Cour d'appel du Québec). — 9e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Deslauriers, Patrice, 1964-, auteur II. Moore, Benoît, 1970-, auteur III. Titre. IV. Titre : Principes généraux V. Titre : Responsabilité professionnelle.
346.71403 KEQ451 6388738
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2020-2021. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2020]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 23 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : L'honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Mme Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2020-2021, les auteurs sont : Me Geneviève Beaudin [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Philippe H. Bélanger [et cinq autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Karen Bédard [et six autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et dix autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KEQ7 6437093
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2021-2022. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2021]-. — volumes : illustrations ; 28 cm. Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement incomplet : vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Entreprises et sociétés.
349.714 KEQ7 6581095
"Le 480e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées les 22 et 23 octobre 2020, à Montréal, dans le cadre de la 17e édition du Colloque national sur l'action collective 2020"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (17e : 2020 : Montréal, Québec), auteur
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 268 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec 2020 ; volume 480).
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Actions collectives (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Actions collectives (Procédure civile) — États-Unis — Congrès 4. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 480.
347.714053 KEQ1122 6408729
Cours de perfectionnement du notariat / Chambre des notaires du Québec. — Commence avec : no 1 (1975). — Montréal : Chambre des notaires du Québec, 1975-. — 1 ressource en ligne. Semestriel. — La numérotation reprend à chaque année. — Description d'après la notice de la version imprimée. — Dernière livraison consultée : no 1 (2019) (consulté le 4 octobre 2021). — Version imprimée : Cours de perfectionnement du notariat. — Fait suite à : Cours de perfectionnement.
1. Droit civil — Québec (Province) — Périodiques 2. Notariat — Québec (Province) — Périodiques 3. Périodiques numériques I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication.
6438792
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 5 janvier 2021"--Quatrième de couverture. — Comprend des références bibliographiques (pages 765-767) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Desfossés, Katheryne A., 1979-, auteur
L'exécution de l'obligation : art. 1553 à 1636 C.c.Q. / extraits de La référence rédigés par Katheryne A. Desfossés. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xlii, 866 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Législation 3. Commentaires juridiques I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71402 KEQ365 6571900
"Le 481e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 29 octobre 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de l'expropriation"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en droit de l'expropriation (Colloque) (2020 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de l'expropriation / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xi, 224 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 481).
1. Expropriation — Québec (Province) — Congrès 2. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v. 481.
343.714/0252 KEQ853 6403579
"Le 479e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 16 octobre 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la franchise"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Développements récents en droit de la franchise 2020. — ISBN
Développements récents en droit de la franchise (Colloque) (2020 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la franchise / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiii, 335 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 479).
1. Concessions (Commerce de détail) — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Concessions (Commerce de détail) — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Développements récents en droit de la franchise 2020 IV. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; v. 479.
343.71408/11 KEQ563 6394004
Droit des PME / sous la direction de Charlaine Bouchard. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xiii, 720 pages : illustrations ; 24 cm. — (Collection CÉDÉ). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) I. Bouchard, Charlaine, 1966-, éditeur intellectuel II. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/0652 KEQ500* 6390003
Le droit du voyage en zone de turbulence / sous la direction de Gabriel-Arnaud Berthold et Louis Jolin ; on y trouve les contributions de : Gabriel-Arnaud Berthold [et 16 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xx, 174 pages ; 24 cm. "Le présent ouvrage rassemble principalement les textes des conférences et des discussions du colloque du 7 novembre 2019, organisé à Montréal par la Fondation Claude Masse, sur le thème du droit du voyage et de la protection des consommateurs."--Page 4 de la couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Tourisme — Droit — Congrès 2. Actes de congrès 3. Matériel juridique I. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel, auteur II. Jolin, Louis, 1949-, éditeur intellectuel.
343.07/891 K3974* 6430267
Évaluation de la menace et du risque dans différents contextes de violence / sous la direction de Lynne Bibeau. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxi, 451 pages : illustrations (principalement en couleur) ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Menaces de violence 2. Prédiction du comportement criminel 3. Criminels violents — Psychologie 4. Meurtre multiple — Québec (Province) — Études de cas I. Bibeau, Lynne, éditeur intellectuel II. Titre : Évaluation de la menace et du risque.
364.3 HV6493 6324254
Comprend des références bibliographiques (pages 825-848) et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
La copropriété divise / Christine Gagnon, Gagnon Bujold notaires, maîtres en copropriété. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxi, 948 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Copropriété — Québec (Province) 3. Immeubles d'habitation en copropriété — Québec (Province) 4. Multipropriété — Québec (Province) 5. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 6. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6344725
Mention d'édition prise sur la page VII. — Comprend des références bibliographiques (pages 303-306) et un index. — ISBN
Gagnon, Christine, 1966-, auteur
[Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires]
Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires – 3e édition / Christine Gagnon et Yves Papineau. — Troisième édition. — Montréal (Québec) Canada : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, 2021. — xxiii, 357 pages ; 23 cm.
1. Syndicats de copropriétaires — Droit — Québec (Province) 2. Règlement intérieur d'assemblée — Québec (Province) 3. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Gestion 4. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Formulaires 5. Formulaires (Droit) I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6474856
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gagnon, Robert P., 1946-2006, auteur
Le droit du travail du Québec / Robert P. Gagnon et Langlois Kronström Desjardins, s.e.n.c.r.l. ; sous la direction de Yann Bernard et André Sasseville. — 8e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2021.
1. Travail — Droit — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Bernard, Yann, éditeur intellectuel II. Sasseville, André, éditeur intellectuel III. Langlois Kronström Desjardins (Firme), auteur IV. Titre.
344.71401 KEQ642 CIP 202111
Comprend des références bibliographiques (pages 131-137) et un index. — ISBN
Guillemard, Sylvette, 1952-, auteur
Éléments de droit international privé québécois / Sylvette Guillemard et Van Anh Ly ; préface de l'honorable Nicholas Kasirer, juge à la Cour suprême du Canada. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xix, 160 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Droit international privé — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Ly, Van Anh, auteur II. Titre.
340.9/09714 KEQ208 6205406
Comprend des références bibliographiques (pages 305-341) et un index. — ISBN
Lafond, Pierre-Claude, 1955-, auteur
Libres propos sur la pratique de l'action collective / Pierre-Claude Lafond. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxi, 399 pages ; 24 cm.
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.
347.714/053 KEQ1122 6344734
"À jour au 4 février 2021"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Traité du domaine privé : le droit patrimonial : biens, propriété et modes d'acquisition / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur titulaire et directeur du Programme de maîtrise notariale (retraité) à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xix, 1409 pages ; 25 cm.
1. Propriété — Québec (Province) 2. Biens (Droit) — Québec (Province) 3. Droit de propriété — Québec (Province) 4. Propriété — Acquisition — Québec (Province) 5. Patrimoine — Vente — Québec (Province) 6. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71404 KEQ264 6554218
Comprend des références bibliographiques (pages 841-855) et un index. — ISBN
Lauzon, Yves, 1948-, auteur
Traité pratique de l'action collective / Yves Lauzon, avec la collaboration de Bruce W. Johnston. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]. — L, 1018 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) 3. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Johnston, Bruce W., 1967-, auteur II. Titre.
347.714/053 KEQ1122 6341437
Législation sur le cannabis : lois et règlements / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — Commence avec : [2018]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]-. — volumes ; 26 cm. Annuel. — Textes des lois et réglements en français et en anglais. — Description d'après : [2018]; titre de la page de titre. — ISBN
1. Cannabis — Industrie — Droit — Canada — Législation — Périodiques 2. Cannabis — Industrie — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 3. Cannabis — Droit — Canada — Législation — Périodiques 4. Cannabis — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 5. Lois et codes 6. Périodiques I. Canada. Loi sur le cannabis II. Canada. Loi sur le cannabis. Anglais III. Canada. Règlement sur le cannabis IV. Canada. Règlement sur le cannabis. Anglais V. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis VI. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis. Anglais.
343.7107/8615323648 KE3722* 5909446
Textes présentés lors du colloque Mort, corporalités et technologies, tenu à la Faculté de droit de l'Université McGill, le 30 mai 2019. Cf. page 8. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Mort, corporalités et technologies (Colloque) (2019 : Montréal, Québec), auteur
Mourir au 21e siècle : entre corporalités et technologies / sous la direction de Audrey Deveault et Michaël Lessard. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2020]. — vii, 129 pages ; 23 cm.
1. Corps humain et technologie — Aspect social — Congrès 2. Corps humain et technologie — Philosophie — Congrès 3. Mort — Histoire — 21e siècle — Congrès 4. Transhumanisme — Congrès 5. Actes de congrès I. Deveault, Audrey, 1993-, éditeur intellectuel II. Lessard, Michaël, 1992-, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Titre : Mourir au vingt-et-unième siècle V. Titre : Mourir au XXIe siècle.
303.48/3 T14.5 6363524
Psychologie et droit / sous la direction de Karine Poitras et Pierre-C. Gagnon. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 448 pages ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Aspect psychologique I. Poitras, Karine, 1972-, éditeur intellectuel II. Gagnon, Pierre-C., éditeur intellectuel.
340/.19 K346 6350394
"À jour au 1er janvier 2020"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2020 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 13e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 765 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6346822
"À jour au 1er janvier 2021"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2021 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 14e édition. — Montréal (Québec), Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — x, 770 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6566828
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — ix, 288 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6372825
Comprend un index. — "À jour au 14 juin 2021"--Page vii. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — ix, 302 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6603155
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur le Tribunal administratif du logement et ses dispositions connexes / sous la responsabilité de Me Sophie Estienne, responsable de publications. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — viii, 132 pages ; 25 cm.
1. Québec (Province). Tribunal administratif du logement 2. Logement locatif — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Tribunaux administratifs — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Estienne, Sophie, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement III. Québec (Province). Loi sur le Tribunal administratif du logement. Anglais IV. Titre.
346.71404/34 KEQ426 6371798
Comprend des références bibliographiques (pages 231-303) et un index. — ISBN
Rainville, Constant, auteur
Validation des observations en expertise médico-légale : l'expertise en psychologie-neuropsychologie / Constant Rainville. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 337 pages ; 23 cm.
1. Psychologie légale 2. Neuropsychologie légale 3. Expertises psychosociales I. Titre.
614/.15 RA1148 6324336
"CAIJ ; Barreau du Québec"--Page de titre. — Textes du colloque Réalités autochtones au Québec, tenu le 17 janvier 2020 au Centre des congrès de Québec. Cf. quatrième de couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Réalités autochtones au Québec (Colloque) (2020 : Québec, Québec), auteur
Réalités autochtones au Québec : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec / sous la direction de l'honorable J. Michel Doyon ; on y trouve les textes des auteures et auteurs suivants : Jacques Kurtness [et six autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xv, 123 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Autochtones — Québec (Province) — Congrès 2. Autochtones — Québec (Province) — Relations avec l'État — Congrès 3. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Kurtness, Jacques, 1946-, auteur III. Titre.
971.4004/97 E78* 6434775
La révision constitutionnelle dans tous ses états / sous la direction de Dave Guénette, Patrick Taillon et Marc Verdussen. — Montréal (Québec) Canada : Anthémis : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xv, 664 pages : illustrations ; 24 cm. Les textes de cet ouvrage sont issus d'un colloque autour du thème de la révision constitutionnelle, qui a eu lieu à Bruxelles du 18 au 21 avril 2018. Cf. page 1. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Constitutions — Amendements — Congrès 2. Actes de congrès I. Guénette, Dave, éditeur intellectuel II. Taillon, Patrick, 1977-, éditeur intellectuel III. Verdussen, Marc, éditeur intellectuel.
342.03 K3168 6394347
Comprend des références bibliographiques (pages 207-238) et un index. — ISBN
Roberge, Jean-François, 1974-, auteur
Prévention et règlement des différends (PRD) : conseiller et négocier / Jean-François Roberge. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xii, 261 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
1. Règlement de conflits 2. Médiation I. Titre.
347/.09 K2390 6396464
Comprend des références bibliographiques (pages 221-225) et un index. — ISBN
Saint-Louis, Sabrina, 1985-, auteur
Le pouvoir de sanctionner l'abus de procédure / Sabrina Saint-Louis ; avec la collaboration de Martin Marceau. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xviii, 270 pages ; 23 cm.
1. Abus de procédure — Québec (Province) 2. Abus de procédure — Québec (Province) — Législation 3. Abus de procédure — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Marceau, Martin, auteur II. Titre.
347.714/05 KEQ1118 6344731
