À propos de BAnQ
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Hypothèques — Québec (Province)
Hypothèque légale / Joséane Chrétien, Michel Ménard, Noémie Pharand, Isabelle Poirier, John Simpson. — Montréal, Québec : LexisNexis Canada, 2020. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Hypothèques — Québec (Province) I. Chrétien, Joséane, auteur II. Ménard, Michel, 1960-, auteur III. Pharand, Noémie, auteur IV. Poirier, Isabelle (Avocate), auteur V. Simpson, John, 1990-, auteur.
346.71404/364 KEQ477 CIP 202007
Recherches jurisprudentielles et doctrinales à jour au 1er mars 2020. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services (obligations et responsabilité des professionnels) et l'hypothèque légale : art. 2098 à 2129, 2724, 2726 à 2728, 2731, 2748, 2952 C.c.Q. / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ. — 4e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xxviii, 1272 pages ; 24 cm.
1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Contrats d'entreprise, contrat de prestation de services et l'hypothèque légale.
346.71402/4 KEQ430 6164175
Comprend 5 volumes. — Les commentaires publiés sont à jour au 1er juin 2019 (vol. 5). — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : vol. 5. Exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques : (art. 2748 à 2802 C.c.Q.). — Description d'après le volume 5. — ISBN
Lambert, Édith, 1979-, auteur
Les sûretés / extraits de La référence rédigés par Édith Lambert. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]-. — volumes ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) 3. Hypothèques — Québec (Province) 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques III. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71407/4 KEQ302 6164192
