BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ
Retour au portail de BAnQ.
Utilisateur non authentifié.

Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Entreprises — Droit — Québec (Province)


Lacasse, Nicole, 1959-, auteur
   Droit de l'entreprise / Nicole Lacasse ; collaborateurs : Patrick Mignault et Serge Kablan ; illustrations : Suzette Patry. — 10e édition. — [Québec] : les Éditions Narval, 2020. — xiv, 566 pages : illustrations ; 25 cm.

   Comprend des références bibliographiques (pages 547-559) et un index. — ISBN 9782922217186.

  1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) I. Mignault, Patrick, auteur II. Kablan, Serge, 1974-, auteur III. Titre.

346.714/065KEQ4926287720

Retour au début

Mieux réglementer : rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — [Québec, Québec] : [Ministère de l'économie et de l'innovation], décembre 2019. — iv, 132 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550853329 : gratuit.

  1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Titre : Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif.

E26A16271893

Retour au début

Mieux réglementer : rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — [Québec, Québec] : [Ministère de l'économie et de l'innovation], décembre 2019. — 1 ressource en ligne (iv, 132 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 mars 2020). — ISBN 9782550853336 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4023178.

  1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Titre : Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif.

E26A16260592