Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Lois et codes

Caron, Vincent, 1984-, auteur
Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière commenté et annoté : incluant le Règlement sur l'exercice des activités des représentants (RLRQ, c. D-9.2, r. 10) commenté et annoté et le Règlement sur la déontologie dans les disciplines de valeurs mobilières (RLRQ, c. D-9.2, r. 7.1) commenté et annoté / Me Vincent Caron, professeur agrégé, Faculté de droit (Section droit civil), Université d'Ottawa. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2020]. — xiv, 646 pages ; 24 cm. — (La collection bleue. Série précis).

Comprend un index. — ISBN 9782896894932. — ISBN 2896894934.

1. Chambre de la sécurité financière — Discipline 2. Planificateurs financiers — Déontologie — Québec (Province) 3. Services financiers — Droit — Québec (Province) 4. Lois et codes I. Titre. II. Collection : Collection bleue. Série Précis.

344.71401/7613321

KEQ988*

6205405

Code des professions annoté (Vanchestein)
Code des professions annoté / Erick Vanchestein, J.C.Q., Me Magali Cournoyer-Proulx, Me Gilles Ouimet, Ad. E. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxv, 922 pages ; 25 cm.

Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — . Code des professions annoté 3e édition Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — ISBN 9782897305222. — ISBN 2897305223.

1. Québec (Province). Code des professions 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 3. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Vanchestein, Érick. Code des professions annoté II. Cournoyer-Proulx, Magali, auteur III. Ouimet, Gilles, auteur IV. Québec (Province). Code des professions V. Québec (Province). Code des professions. Anglais VI. Titre.

344.71401/71

KEQ980*

6258208

États-Unis
[Constitution]
Constitution illustrated / R. Sikoryak. — First edition. — USA ; Canada ; United Kingdom : Drawn & Quarterly, August 2020. — 118 pages, 10 pages non numérotées : principalement des illustrations (principalement en couleur) ; 18 cm.

Publié à Montréal. — Interprète visuellement le texte complet de la loi suprême du pays avec plus d'un siècle d'icônes de la culture pop américaine. Cf. site Web de l'éditeur. — Comprend des références bibliographiques (page 127). — ISBN 9781770463967.

1. États-Unis. Constitution — Adaptations en bandes dessinées 2. Adaptations en bandes dessinées 3. Bandes dessinées autres que de fiction 4. Lois et codes 5. Pastiches (Bandes dessinées) I. Sikoryak, R., artiste II. Titre.

342.7302/3

KF4525

6343174

Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — 3 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm.

Comprend un index. — Complément du titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2019"--Supplément, page S-vii. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897305079 (vol. 1, 2). — ISBN 289730507X.

1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel, auteur.

347.714/05

KEQ1104.565*

6074434

Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 407 pages ; 23 cm.

En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN 9782897306250. — ISBN 2897306254.

1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Biens réels — Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé (Firme) III. Titre.

343.71405/46

KEQ1042*

6252475

Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2019 / Létourneau - Cournoyer. — 11e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2019]. — lxxxix, 1136 pages ; 25 cm.

Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN 9782896894529 : 110,00 $.

1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Titre.

345.714/05

KEQ1174*

6268382

Lois et règlements en matière de marchés publics / sous la direction de Me Louis Bossé, directeur des publications Thomson Reuters ; introduction par Me Marie Cossette, Ad. E., Norton Rose Fulbright. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvii, 375 pages ; 19 cm.

Comprend un index. — "À jour au 24 mars 2020"--Page vi. — ISBN 9782897306311. — ISBN 2897306319.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Législation 2. Marchés publics (Administration publique) — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Bossé, Louis (Avocat), éditeur intellectuel.

346.71402/3

KEQ804

6287883

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 14 January 2016 : updated to 10 July 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

Traduction de : Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551263899 : 17,95 $.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction IV. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail V. Titre.

A11L46

6266907

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 17 October 2018 : updated to 9 April 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

A11L46

6266919

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 18 July 2019 : updated to 18 July 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 255 pages ; 22cm.

A11L46

6266910

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r.4 : dernière modification : 14 janvier 2016 : à jour au 1er juin 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 252 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551263998 : 17,95 $.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

A11L46

6266913

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r.4 : dernière modification : 17 octobre 2018 : à jour au 9 avril 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 252 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551264247.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

A11L46

6266920