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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Eaux usées — Épuration — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation



Brosseau, Maryse R., auteur
   Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Maryse R. Brosseau. — Version préliminaire d'avril 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communication du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 20 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN 9782550865667 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4073682.

  1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 3. Eaux usées — Épuration — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication III. Titre.

E5S696297602