À propos de BAnQ
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Recueils de jurisprudence et d'opinions
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — 3 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm. Comprend un index. — Complément du titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2019"--Supplément, page S-vii. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel, auteur.
347.714/05 KEQ1104.565* 6074434
En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 407 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Biens réels — Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé (Firme) III. Titre.
343.71405/46 KEQ1042* 6252475
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Léger-Riopel, Nicholas, 1984-, auteur
Droit pénal général : jurisprudence, notes et commentaires / Me Nicholas Léger-Riopel ; avec la collaboration de Me Damien Lahiton. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xii, 281 pages ; 24 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Droit pénal — Canada — Jurisprudence 3. Responsabilité pénale — Canada 4. Défense (Procédure pénale) — Canada 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Lahiton, Damien, auteur II. Titre.
345.71 KE8809 6195042
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill ; Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2019. — 346 pages ; 23 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Contrats — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre.
346.71402/2 KEQ390 6270918
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
La responsabilité civile : arrêts et commentaires / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2020. — 411 pages ; 23 cm.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71403 KEQ451 6270917
