À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Alford, Ryan Patrick, 1975-, auteur
Seven absolute rights : recovering the historical foundations of Canada's rule of law / Ryan Alford. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2020]. — xvii, 256 pages : 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Règle de droit — Canada 2. Histoire constitutionnelle — Canada I. Titre. II. Titre : 7 absolute rights.
| 340/.11 | KE4238 | 6353342 |
Approches et fondements du droit / sous la direction de Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 4 volumes ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : 1. Épistémologie et méthodologie juridiques -- 2. Philosophie et théorie juridiques -- 3. Interdisciplinarité et théories critiques -- 4. Branches du droit et concepts juridiques. — ISBN
1. Droit — Philosophie 2. Droit — Méthodologie 3. Droit — Interprétation I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Lalonde, Louise, 1963-, éditeur intellectuel III. Titre : Épistémologie et méthodologie juridiques IV. Titre : Philosophie et théorie juridiques V. Titre : Interdisciplinarité et théories critiques VI. Titre : Branches du droit et concepts juridiques.
| 340/.1 | K235 | 6082855 |
Archambault, Jean-Pierre, 1948-, auteur
Droit des affaires / Jean-Pierre Archambault ; révision scientifique, Me Andrée Talbot, avocate ; illustrations : Yvon Roy. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Chenelière éducation, [2020]. — xii, 588 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
Comprend un index. — Pour les étudiants du niveau collégial. — ISBN
1. Droit commercial — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Manuels d'enseignement supérieur I. Talbot, Andrée, éditeur intellectuel II. Titre.
| 346.71407 | KEQ477 | 6237358 |
Baudouin, Jean-Louis, 1938-, auteur
[Responsabilité civile délictuelle]
La responsabilité civile / Jean-Louis Baudouin, Patrice Deslauriers, Benoît Moore. — 9e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020. — volumes.
Publié antérieurement sous le titre : La responsabilité civile délictuelle. Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 1973. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deslauriers, Patrice, 1964-, auteur II. Moore, Benoît, 1970-, auteur III. Titre.
| 346.71403 | KEQ451 | CIP 202012 |
Béchard, Donald, 1956-, auteur
L'expert / Donald Béchard. — 2e édition / par Donald Béchard et Patrick Boucher. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxvii, 1612 pages ; 25 cm.
Comprend un index. — "À jour au 31 août 2019"--Page xv. — ISBN
1. Expertises — Québec (Province) 2. Preuve admissible — Québec (Province) 3. Experts (Droit) — Québec (Province) 4. Procédure civile — Québec (Province) I. Boucher, Patrick, 1972-, auteur II. Titre.
| 347.714/067 | KEQ1132 | 6169457 |
Béchard, Donald, 1956-, auteur
Manuel de l'objection / par Donald Béchard et Patrick Boucher. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxix, 2207 pages ; 25 cm.
Comprend des références bibliographiques et des index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Objections (Preuve) — Québec (Province) — Jurisprudence — Répertoires 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence — Répertoires 3. Objections (Preuve) — Québec (Province) — Législation — Répertoires 4. Preuve (Droit) — Québec (Province) — Législation — Répertoires 5. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Boucher, Patrick, 1972-, auteur II. Titre.
| 347.714/062 | KEQ1119 | 6115826 |
Bellot, Céline, 1970-, auteur
Les droits et le travail social : définitions, enjeux et perspectives / Céline Bellot. — Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2020]. — x, 128 pages : illustrations ; 23 cm. — (Problèmes sociaux et interventions sociales ; 100).
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droits de l'homme — Québec (Province) 2. Familles — Droit — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — Canada 4. Service social — Droit I. Titre. II. Collection : Collection Problèmes sociaux et interventions sociales ; 100.
| 342.71408/5 | KEQ749 | 6285530 |
Binette, André, 1955-, auteur
Une Constitution pour le Québec actuel / André Binette. — Saint-Jean-sur-Richelieu : Éditions Lambda, 2020.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Constitutions — Québec (Province) I. Titre.
| 342.71402 | KEQ740 | CIP 202010 |
Boivin, Denis (Denis W.), auteur
Le droit des assurances dans les provinces de common law / Denis Boivin. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2020.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Assurance — Droit — Canada I. Titre.
| 346.71/086 | KE1149 | CIP 202006 |
Bolduc, Claude, 1965-, auteur
Les aspects juridiques des crimes économiques / Claude Bolduc. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxiv, 594 pages ; 23 cm.
"La recherche concernant la jurisprudence et la législation a été arrêtée au 1er avril 2020"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques (pages 521-522) et un index. — ISBN
1. Infractions économiques — Canada — Jurisprudence — Répertoires 2. Droit commercial — Canada — Répertoires 3. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Titre.
| 345.71/0268 | KE8958 | 6324432 |
Boulay, Claude, 1961-, auteur
L'incursion de la société civile devant les tribunaux constitutionnels : la Cour suprême du Canada en 2020 : modèle de démocratie participative et de dialogue social / Claude Boulay. — Montréal (Québec) Canada : l'Association du barreau canadien, Division du Québec : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxviii, 427 pages : illustrations ; 23 cm. — (Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; édition 2017).
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal, 2016) sous le titre : La relation changeante entre la Cour suprême du Canada et la société civile : l'impact des acteurs sociaux sur l'accès à la justice et la production du droit. — Comprend des références bibliographiques (pages 377-397) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Canada. Cour suprême 2. Pouvoir judiciaire — Canada — Participation des citoyens 3. Droits de l'homme — Canada — Participation des citoyens 4. Accès à la justice — Canada 5. Société civile — Canada 6. Thèses et écrits académiques I. Association du barreau canadien. Division du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; édition 2017.
| 347.71/035504 | KE8259 | 6277759 |
Breton-Demeule, Charles, 1994-, auteur
La vétusté immobilière en droit municipal / Charles Breton-Demeule. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 215 pages ; 23 cm.
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--Université Laval), 2020. — Comprend des références bibliographiques (pages 155-167) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 2. Biens réels — Québec (Province) 3. Droit de propriété — Québec (Province) 4. Droit municipal — Québec (Province) 5. Défaut d'entretien — Québec (Province) 6. Prescription extinctive — Québec (Province) 7. Thèses et écrits académiques I. Titre.
| 346.71404/4 | KEQ290.5* | 6274629 |
Brousseau-Pouliot, Vincent, auteur
Vos droits et libertés en 45 questions / Vincent Brousseau-Pouliot. — Montréal (Québec) : les Éditions La Presse, [2020]. — 335 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 3. Droits de l'homme — Canada — Ouvrages de vulgarisation 4. Droits de l'homme — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 5. Documents de vulgarisation juridique I. Titre. II. Titre : Vos droits et libertés en quarante-cinq questions.
| 342.7108/5 | KE4381.5 | 6287889 |
Burke, Danita Catherine, auteur
Diplomacy and the Arctic Council / Danita Catherine Burke. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2019]. — viii, 208 pages : 1 illustration ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 183-203) et un index. — ISBN
1. Conseil de l'Arctique 2. Relations internationales 3. Arctique — Statut international I. Titre.
| 341.4/4091632 | KZ4110.P65 | 6260091 |
Campagnolo, Yan, auteur
Le secret ministériel : théorie et pratique / Yan Campagnolo ; préface de Louis LeBel. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2020]. — xviii, 391 pages ; 23 cm. — (Dikè).
Comprend des références bibliographiques (pages 383-391). — ISBN
1. Privilège de l'exécutif (Information sur l'État) — Canada 2. Privilèges et immunités — Canada 3. Intérêt public — Droit — Canada 4. Droit et secret — Canada I. Titre. II. Collection : Dikè.
| 342.71/062 | KE4715 | 6271807 |
Canada. Ministère des finances, auteur
Avis de motion de voies et moyens visant à modifier la Loi de l'impôt sur le revenu et un règlement connexe : 9 décembre 2019. — [Brossard, Québec] : Wolters Kluwer Québec ltée, [2019]. — vii, 14, 10 pages ; 23 cm. — (Rapport spécial ; R317).
ISBN
1. Droit fiscal — Canada — Législation 2. Documents législatifs I. Titre. II. Collection : Rapport spécial (Wolters Kluwer Québec) ; R317.
| 343.7104 | KE5662 | 6266870 |
Canada. Ministère des finances, auteur
Mise à jour économique et budgétaire 2019 : 16 décembre 2019. — [Brossard, Québec] : Wolters Kluwer Québec ltée, [2019]. — vi, 49 pages : illustrations ; 23 cm. — (Rapport spécial ; R318).
ISBN
1. Droit fiscal — Canada — Législation 2. Budget — Canada 3. Impôt — Canada 4. Canada — Crédits budgétaires et dépenses 5. Documents législatifs I. Titre. II. Collection : Rapport spécial (Wolters Kluwer Québec) ; R318.
| 343.7104 | KE5662 | 6266863 |
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière commenté et annoté : incluant le Règlement sur l'exercice des activités des représentants (RLRQ, c. D-9.2, r. 10) commenté et annoté et le Règlement sur la déontologie dans les disciplines de valeurs mobilières (RLRQ, c. D-9.2, r. 7.1) commenté et annoté / Me Vincent Caron, professeur agrégé, Faculté de droit (Section droit civil), Université d'Ottawa. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2020]. — xiv, 646 pages ; 24 cm. — (La collection bleue. Série précis).
Comprend un index. — ISBN
1. Chambre de la sécurité financière — Discipline 2. Planificateurs financiers — Déontologie — Québec (Province) 3. Services financiers — Droit — Québec (Province) 4. Lois et codes I. Titre. II. Collection : Collection bleue. Série Précis.
| 344.71401/7613321 | KEQ988* | 6205405 |
Caza, Charles, 1966-, auteur
Le harcèlement psychologique et sexuel au travail : tout ce qu'il faut savoir / Charles Caza. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020.
ISBN
1. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) 2. Harcèlement sexuel — Droit — Québec (Province) I. Titre.
| 344.71401/133 | KEQ668 | CIP 202010 |
Caza, Charles, 1966-, auteur
Le télétravail / Me Charles Caza. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2020]. — 140 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
"Astell Caza de Sua, avocats, barristers, solicitors, marine attorneys"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 139-140). — ISBN
1. Télétravail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Travail à domicile — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Ouvrages de vulgarisation I. Titre.
| 344/.714012568 | KEQ642 | 6341439 |
Chamberland, Luc, 1958-, auteur
Aide-mémoire en matière de preuve civile / Luc Chamberland. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xvi, 155 pages ; 20 cm.
Comprend des références bibliographiques (page 117) et un index. — ISBN
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Preuve (Droit) — Canada — Guides, manuels, etc. 3. Droit civil — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Droit civil — Canada — Guides, manuels, etc. 5. Guides et manuels I. Titre.
| 347.714/06 | KEQ1126 | 6195803 |
Code des professions annoté (Vanchestein)
Code des professions annoté / Erick Vanchestein, J.C.Q., Me Magali Cournoyer-Proulx, Me Gilles Ouimet, Ad. E. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxv, 922 pages ; 25 cm.
Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — . Code des professions annoté 3e édition Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — ISBN
1. Québec (Province). Code des professions 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 3. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Vanchestein, Érick. Code des professions annoté II. Cournoyer-Proulx, Magali, auteur III. Ouimet, Gilles, auteur IV. Québec (Province). Code des professions V. Québec (Province). Code des professions. Anglais VI. Titre.
| 344.71401/71 | KEQ980* | 6258208 |
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2019-2020. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2019]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm + 1 volume.
Sur la couverture : On s'entraîne à la pratique. — Le volume d'accompagnement contient le 3e chapitre du volume 13. — Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 21 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : Me Charles Belleau [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et huit autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Mme Aurore Benadiba [et sept autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et huit autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2019-2020, les auteurs sont : Me Geneviève Beaudin [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Philippe H. Bélanger [et cinq autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Karen Bédard [et six autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et dix autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
| 349.714 | KEQ7 | 6269089 |
Condrain-Morel, Marjolaine, auteur
[Votre conflit, vos solutions. Anglais]
Your conflict, your solutions : with another person / author : Mtre Marjolaine Condrain-Morel, Éducaloi. — [Montréal] : Fondation Barreau du Québec, August 2020. — 47 pages : illustrations ; 22 x 28 cm.
Traduit du français. — Titre de la couverture. — Traduction de : Condrain-Morel, Marjolaine. Votre conflit, vos solutions.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Documents de vulgarisation juridique I. Condrain-Morel, Marjolaine. Votre conflit, vos solutions II. Barreau du Québec. Fondation, organisme de publication III. Titre.
| 347.714/09 | KEQ226* | 6358651 |
Condrain-Morel, Marjolaine, auteur
Votre conflit, vos solutions : avec un particulier / rédaction : Me Marjolaine Condrain-Morel, Éducaloi. — [Montréal] : Fondation Barreau du Québec, août 2020. — 47 pages : illustrations ; 22 x 28 cm.
Titre de la couverture.
1. Règlement de conflits — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Documents de vulgarisation juridique I. Barreau du Québec. Fondation, organisme de publication II. Titre.
| 347.714/09 | KEQ226* | 6358649 |
Congrès de l'ALAI (2018 : Montréal, Québec), auteur
Le droit d'auteur en action : perspectives internationales sur les recours / sous la direction de Ysolde Gendreau, professeure, Faculté de droit, Université de Montréal = Copyright in action : international perspectives on remedies / editor, Ysolde Gendreau, professeure, Faculté de droit, Université de Montréal = El derecho de autor en acción : perspectivas internationales sobre los medios de protección / dirreción, Ysolde Gendreau, professeure, Faculté de droit, Université de Montréal. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2019]. — xii, 476 pages : illustrations ; 23 cm.
"ALAI"--Page de titre. — Cet ouvrage rassemble la majorité des contributions présentées lors du congrès annuel de l'Association littéraire et artistique internationale, qui s'est tenu du 12 au 14 septembre 2018 à Montréal. Cf. page vii. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais. — ISBN
1. Droit d'auteur — Congrès 2. Voies de recours — Congrès 3. Actes de congrès I. Gendreau, Ysolde, 1962-, éditeur intellectuel II. Association littéraire et artistique internationale, organisateur III. Titre. IV. Titre : Copyright in action V. Titre : Derecho de autor en acción.
| 346.04/82 | K1420 | 6164149 |
Copropriété / Catherine Béland, Lucie Laflamme. — 2e édition. — Montréal : LexisNexis, 2020. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion I. Béland, Catherine, 1980-, auteur II. Laflamme, Lucie, 1967-, auteur.
| 346.71404/33 | KEQ277* | CIP 202009 |
Côté, Pierre-André, 1945-, auteur
Interprétation des lois / Pierre-André Côté, Mathieu Devinat. — 5e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2020.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit — Canada — Interprétation 2. Droit — Québec (Province) — Interprétation I. Devinat, Mathieu, 1970-, auteur II. Titre.
| 349.71 | KE482* | CIP 202009 |
Coulon, Jocelyn, 1957-, auteur
À quoi sert le Conseil de sécurité des Nations Unies? / Jocelyn Coulon. — [Montréal] : Presses de l'Université de Montréal, [2020]. — 63 pages ; 20 cm. — (Le monde en poche).
Comprend des références bibliographiques (pages 62-63). — ISBN
1. Nations Unies. Conseil de sécurité 2. Sécurité internationale I. Titre.
| 341.23/23 | JZ5006.7 | 6324157 |
Coutu, Michel, 1954-, auteur
Droit des rapports collectifs du travail au Québec / Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau, Urwana Coiquaud et Julie Bourgault ; avec la collaboration de Florence Laporte-Murdock. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino : CRIMT : Éditions Yvon Blais, [2019]-. — volumes ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : vol. 1 Le régime général. — ISBN
1. Relations industrielles — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Droit — Québec (Province) I. Fontaine, Laurence Léa, 1972-, auteur II. Marceau, Georges, auteur III. Coiquaud, Urwana, 1970-, auteur IV. Bourgault, Julie, 1978-, auteur V. Laporte-Murdock, Florence VI. Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino, organisme de publication VII. Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, organisme de publication VIII. Titre. IX. Titre : Régime général.
| 344.71401 | KEQ645 | 5966870 |
Culture et numérique (Colloque) (2018 : Université Paris-Sud)
Culture et numérique : rencontre franco-québécoise / sous la direction de Alexandra Bensamoun et Françoise Labarthe. — [Paris] : Mare & Martin, [2019]. — 221 pages : illustrations en couleur ; 21 cm. — (Presses universitaires de Sceaux).
Contient les actes du colloque Culture et numérique, tenu le 9 novembre 2018, à la Faculté Jean Monnet et colloque annuel du Master 2/LLM Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques de l'Université Paris-Sud/Paris-Saclay et Université Laval. Cf. page 7. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Internet — Droit — France — Congrès 2. Internet — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Droit d'auteur — France — Congrès 4. Droit d'auteur — Québec (Province) — Congrès 5. Internet et culture — France — Congrès 6. Internet et culture — Québec (Province) — Congrès 7. Actes de congrès I. Bensamoun, Alexandra, 1974-, éditeur intellectuel II. Labarthe, Françoise, éditeur intellectuel III. Titre.
| 343.09/990944 | KJV333.C65 | 6262152 |
Développements récents en droit de la construction (Colloque) (2020 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la construction / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — ix, 171 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 471).
"Le 471e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 7 février 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la construction"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Construction — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v. 471.
| 343.71407/869 | KEQ868* | 6275428 |
Développements récents en droit des affaires (Colloque) (2019 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit des affaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec ; [textes de] Natacha Bernier [et neuf autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xiii, 295 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 460).
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Développements récents en droit des affaires" qui s'est tenu à Montréal, le 31 mai 2019"--Quatrième de couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Bernier, Natacha, auteur II. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v.460.
| 346.71407 | KEQ477 | 6252649 |
Droit des aînés / sous la direction de Christine Morin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 579 pages ; 24 cm.
"Université Laval, Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Personnes âgées — Droit — Québec (Province) I. Morin, Christine, 1975-, éditeur intellectuel II. Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection des aînés.
| 346.7301/30846 | KEQ205* | 6306716 |
Droit des PME / sous la direction de Charlaine Bouchard. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2021.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) I. Bouchard, Charlaine, 1966-, éditeur intellectuel.
| 346.714/0652 | KEQ500* | CIP 202101 |
Droit pénal général et pouvoirs policiers / sous la direction d'Yvon Lefebvre et Maxime Laroche ; [textes de] Vicky Belleville, Lucie Martel, Marie-Claude Morin. — 8e édition. — Montréal (Québec) : Modulo, [2020]. — xix, 660 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Pour les étudiants du niveau collégial. — ISBN
1. Droit pénal — Canada 2. Droit pénal — Québec (Province) 3. Procédure pénale — Canada 4. Police — Pouvoirs — Canada I. Lefebvre, Yvon, 1954-, éditeur intellectuel II. Laroche, Maxime, 1985-, éditeur intellectuel III. Belleville, Vicky, auteur IV. Martel, Lucie, auteur V. Morin, Marie-Claude, 1977-, auteur.
| 345.71 | KE8809.8* | 6237359 |
États-Unis
[Constitution]
Constitution illustrated / R. Sikoryak. — First edition. — USA ; Canada ; United Kingdom : Drawn & Quarterly, August 2020. — 118 pages, 10 pages non numérotées : principalement des illustrations (principalement en couleur) ; 18 cm.
Publié à Montréal. — Interprète visuellement le texte complet de la loi suprême du pays avec plus d'un siècle d'icônes de la culture pop américaine. Cf. site Web de l'éditeur. — Comprend des références bibliographiques (page 127). — ISBN
1. États-Unis. Constitution — Adaptations en bandes dessinées 2. Adaptations en bandes dessinées 3. Bandes dessinées autres que de fiction 4. Lois et codes 5. Pastiches (Bandes dessinées) I. Sikoryak, R., artiste II. Titre.
| 342.7302/3 | KF4525 | 6343174 |
Ferland, Denis, 1947-, auteur, éditeur intellectuel
Précis de procédure civile du Québec / Denis Ferland, Benoît Emery. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — 2 volumes ; 24 cm.
"Couvre essentiellement la loi, la jurisprudence et la doctrine, depuis l'entrée en vigueur du Code de procédure civile, depuis le 1er septembre 1966 jusqu'au nouveau Code entré en vigueur le 1er janvier 2016, et depuis ce nouveau Code, jusqu'au 31 décembre 2019"--Page XI. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1-301, 321-344 C.p.c. -- volume 2. Art. 302-320, 345-777 C.p.c. / sous la direction de Denis Ferland, Benoît Emery ; Michel Beauchamp [et six autres]. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) 3. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Emery, Benoît, 1956-, auteur, éditeur intellectuel II. Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur III. Titre.
| 347.714/05 | KEQ1109 | 6324337 |
Ferron Parayre, Audrey, auteur
Donner un consentement éclairé à un soin : réalité ou fiction? / Audrey Ferron Parayre. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2021.
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal), 2018. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) 2. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) — Études de cas I. Titre.
| 344.71404/12 | KEQ893 | CIP 202101 |
French-English, English-French law dictionary
Law dictionary (1937) / [compilé par] Annie MacDonald Langstaff. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2021.
Publié antérieurement sous le titre : French-English, English-French law dictionary. 1937. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 2. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 3. Dictionnaires multilingues I. Langstaff Macdonald, A. (Annie), éditeur intellectuel II. Titre.
| 349.71403 | KEQ132 | CIP 202102 |
Gélinas, Éric, auteur
L'article 55 et les réorganisations papillon / Éric Gélinas. — 3e édition. — Brossard (Québec) : Wolters Kluwer Canada Ltée, [2019]. — xi, 556 pages : illustrations ; 24 cm.
"Une adaptation française de Understanding section 55 and butterfly reorganizations par Rick McLean, CPA"--Couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Adaptation de (œuvre) : McLean, Rick. Understanding section 55 and butterfly reorganizations. — ISBN
1. Canada. Loi de l'impôt sur le revenu 2. Impôt sur les gains en capital — Droit — Canada 3. Entreprises — Réorganisation — Droit — Canada 4. Entreprises — Impôts — Droit — Canada I. McLean, Rick. Understanding section 55 and butterfly reorganizations II. Titre. III. Titre : Article cinquante-cinq et les réorganisations papillon.
| 343.7105/245 | KE5791 | 6321842 |
Gesualdi-Fecteau, Dalia, auteur
La recherche empirique en droit : méthodes et pratiques / Dalia Gesualdi-Fecteau, Emmanuelle Bernheim. — Montréal : Éditions Thémis, 2020.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit — Recherche sur le terrain I. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, auteur II. Titre.
| 340.072/1 | K212 | CIP 202011 |
Giroux, Luc (Avocat), auteur
À la défense de l'avocat : une profession confrontée aux défis de la justice / Luc Giroux. — [Montréal] : Carte blanche, [2019]. — 308 pages ; 23 cm.
ISBN
1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Avocats — Déontologie — Québec (Province) 3. Avocats — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Titre.
| 340.023/714 | KEQ151 | 6238162 |
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — 3 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm.
Comprend un index. — Complément du titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2019"--Supplément, page S-vii. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel, auteur.
| 347.714/05 | KEQ1104.565* | 6074434 |
Les grandes valeurs / sous la direction de Brigitte Lefebvre, titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Faculté de droit, Université de Montréal et Benoît Moore, juge à la Cour d'appel du Québec. — [Montréal] : Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil : les Éditions Thémis, [2019]. — xi, 248 pages ; 23 cm. — (Les grands classiques du droit civil).
Regroupe les textes issus des conférences organisées par la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil sur le thème des "Grands classiques" du droit civil. Cf. Quatrième de couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Droit — Philosophie 3. Conférences I. Lefebvre, Brigitte, 1961-, éditeur intellectuel II. Moore, Benoît, 1970-, éditeur intellectuel III. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, organisme de publication IV. Collection : Grands classiques du droit civil.
| 346.714 | KEQ218 | 6252418 |
Guilmain, Antoine, 1991-, auteur
The protection of personal information in the private sector in Québec : looking back and thinking forward / Antoine Guilmain, Éloïse Gratton ; preface by Jennifer Stoddart. — [Montréal] : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 91 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 65-72) et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) I. Gratton, Eloïse, 1974-, auteur II. Titre.
| 342.71408/58 | KEQ456 | 6262954 |
Hanson, Suzanne, auteur
[Death of a taxpayer. Français]
Le décès d'un contribuable / André Boulais ; une adaptation québécoise de Death of a taxpayer par Suzanne I.R. Hanson et Sandra A. Bussy. — 4e édition. — Brossard (Québec) : Wolters Kluwer, [2019]. — ix, 439 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : Hanson, Suzanne. Death of a taxpayer. — ISBN
1. Successions et héritages — Impôts — Canada 2. Fiducie — Impôts — Canada 3. Planification successorale — Canada 4. Successions et héritages — Impôts — Droit — Québec (Province) 5. Fiducie — Impôts — Québec (Province) 6. Planification successorale — Québec (Province) I. Bussy, Sandra, 1959-, auteur II. Boulais, André, traducteur, éditeur intellectuel III. Hanson, Suzanne. Death of a taxpayer IV. Titre.
| 343.7105/3 | KE5970 | 6321839 |
Hypothèque légale / Joséane Chrétien, Michel Ménard, Noémie Pharand, Isabelle Poirier, John Simpson. — Montréal, Québec : LexisNexis Canada, 2020. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Hypothèques — Québec (Province) I. Chrétien, Joséane, auteur II. Ménard, Michel, 1960-, auteur III. Pharand, Noémie, auteur IV. Poirier, Isabelle (Avocate), auteur V. Simpson, John, 1990-, auteur.
| 346.71404/364 | KEQ477 | CIP 202007 |
Issalys, Pierre, 1947-, auteur
L'action gouvernementale : précis de droit des institutions administratives / Pierre Issalys et Denis Lemieux. — 4e édition. — Montréal, Québec : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xli, 1743 pages : illustrations ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit administratif — Canada 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Pouvoir discrétionnaire (Droit administratif) — Canada 4. Pouvoir discrétionnaire (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Canada — Administration 6. Québec (Province) — Administration I. Lemieux, Denis, 1945-2018, auteur II. Titre.
| 342.71/06 | KE5015 | 6164696 |
Jeffrey, Denis, 1958-, auteur
Enseignants et enseignantes : tous et toutes à risque d'une poursuite criminelle pour voies de fait ou attouchements sexuels / Denis Jeffrey, David Harvengt. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2020]. — xi, 398 pages ; 19 cm. — (Collection Éthique dans le cadre scolaire).
Comprend des références bibliographiques (pages 385-398). — ISBN
1. Abus sexuels à l'égard des enfants par des enseignants — Droit — Canada 2. Voies de fait — Droit — Canada 3. Enseignants — Droit — Jurisprudence 4. Élèves — Crimes contre — Droit — Canada — Jurisprudence 5. Responsabilité pénale — Canada I. Harvengt, David, auteur II. Titre. III. Collection : Éthique dans le cadre scolaire.
| 345.71/025554 | KE8926 | 6339641 |
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services (obligations et responsabilité des professionnels) et l'hypothèque légale : art. 2098 à 2129, 2724, 2726 à 2728, 2731, 2748, 2952 C.c.Q. / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ. — 4e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xxviii, 1272 pages ; 24 cm.
Recherches jurisprudentielles et doctrinales à jour au 1er mars 2020. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Contrats d'entreprise, contrat de prestation de services et l'hypothèque légale.
| 346.71402/4 | KEQ430 | 6164175 |
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les obligations / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — 2 volumes ; 24 cm.
Jurisprudence à jour au 1er mars 2020 pour les deux volumes. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1371 à 1496 C.c.Q. -- volume 2. Art. 1497 à 1707 C.c.Q. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Commentaires juridiques I. Titre.
| 346.71402 | KEQ365 | 6287882 |
Katsivela, Maria Eleftheria, 1974-, auteur
Responsabilité délictuelle et responsabilité extracontractuelle au Canada : une étude de droit comparé / Marel Katsivela. — Montréal : Éditions Thémis, 2021. — pages cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Droit comparé I. Titre.
| 346.7103 | KE1232 | CIP 202102 |
Kirouack, Marie Christine, auteur
La réforme de la Loi sur le divorce / Me Marie Christine Kirouack, Ad. E., Mérite du Barreau du Québec 2019. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xiii, 253 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Canada. Loi sur le divorce 2. Divorce — Droit — Canada I. Titre.
| 346.7101/66 | KE569 | 6237392 |
Lacasse, Nicole, 1959-, auteur
Droit de l'entreprise / Nicole Lacasse ; collaborateurs : Patrick Mignault et Serge Kablan ; illustrations : Suzette Patry. — 10e édition. — [Québec] : les Éditions Narval, 2020. — xiv, 566 pages : illustrations ; 25 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 547-559) et un index. — ISBN
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) I. Mignault, Patrick, auteur II. Kablan, Serge, 1974-, auteur III. Titre.
| 346.714/065 | KEQ492 | 6287720 |
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 407 pages ; 23 cm.
En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Biens réels — Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé (Firme) III. Titre.
| 343.71405/46 | KEQ1042* | 6252475 |
Lambert, Édith, 1979-, auteur
Les sûretés / extraits de La référence rédigés par Édith Lambert. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]-. — volumes ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
Comprend 5 volumes. — Les commentaires publiés sont à jour au 1er juin 2019 (vol. 5). — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : vol. 5. Exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques : (art. 2748 à 2802 C.c.Q.). — Description d'après le volume 5. — ISBN
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) 3. Hypothèques — Québec (Province) 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques III. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
| 346.71407/4 | KEQ302 | 6164192 |
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
[Droits sur les mutations immobilières]
Droits et taxes sur les mutations immobilières / Denys-Claude Lamontagne (notaire honoraire, professeur titulaire et directeur du Programme de maîtrise notariale (retraité) à la Faculté de droit de l'Université de Montréal), Pierre Duchaine, LL. M. (notaire émérite et chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke). — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiii, 305 pages : illustrations ; 24 cm.
"À jour au 1er février 2020"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Révision de : Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Droits sur les mutations immobilières. — ISBN
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les transferts de terrains 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Biens réels — Impôts — Québec (Province) 5. Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) 6. Propriété foncière — Vente — Québec (Province) 7. Hypothèques — Transmission et extinction — Frais — Québec (Province) 8. Transfert (Droit) — Québec (Province) I. Duchaine, Pierre (Notaire), auteur II. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Droits sur les mutations immobilières III. Titre.
| 343.71405/46 | KEQ1020* | 6262916 |
Langevin, Louise, 1959-, auteur
Le droit à l'autonomie procréative des femmes : entre liberté et contrainte / Louise Langevin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 395 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 299-353) et un index. — ISBN
1. Régulation des naissances — Droit — Canada 2. Régulation des naissances — Droit — Québec (Province) 3. Droits génésiques — Canada 4. Droits génésiques — Québec (Province) 5. Contraception — Droit — Canada 6. Contraception — Droit — Québec (Province) 7. Avortement — Droit — Canada 8. Avortement — Droit — Québec (Province) 9. Procréation médicalement assistée — Droit — Canada 10. Procréation médicalement assistée — Droit — Québec (Province) 11. Féminisme et droit I. Titre.
| 344.7104/8 | KE3660* | 6258145 |
Lavallée, Patrick, 1966-, auteur
Les pouvoirs et devoirs de la police / Patrick Lavallée. — 9e édition. — Repentigny (Québec) : Les Éditions S.R., [2020]. — xiv, 213 pages : 1 illustration ; 28 cm.
Comprend des références médiagraphiques (pages 173-179) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Police — Pouvoirs — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Droit pénal — Canada — Manuels d'enseignement supérieur 3. Procédure pénale — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Manuels d'enseignement supérieur (Droit) I. Titre.
| 342.714/0418 | KEQ842 | 6351204 |
Le May, Denis, 1947-, auteur
[Recherche documentaire juridique au Québec]
Documentation juridique : recherche, rédaction et références / Denis Le May (avocat, chargé de cours à la Faculté de droit, Université Laval) Martin Thiboutot (avocat, Produits forestiers résolu) Julie McCann (avocate, chargée de cours à la Faculté de droit, Université Laval). — 8e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2019]. — x, 318 pages : illustrations ; 24 cm.
"À jour au 1er juin 2019"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (309-310) et un index. — Révision de : Le May, Denis, 1947-. Recherche documentaire juridique au Québec. Documentation juridique. Édition révisée. Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2016. — ISBN
1. Droit — Recherche documentaire — Québec (Province) 2. Droit — Documentation — Québec (Province) 3. Droit — Recherche documentaire — Canada 4. Rédaction juridique I. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur II. McCann, Julie, auteur III. Titre.
| 340.072/0714 | KEQ140 | 6087349 |
Lefebvre-Faucher, Valérie, 1979-, auteur
Procès verbal / Valérie Lefebvre-Faucher. — Montréal (Québec) : Écosociété, [2019]. — 231 pages ; 20 cm.
Comprend des références bibliographiques. — Prix Spirale Eva-Le-Grand, 2020. — ISBN
1. Liberté d'expression — Québec (Province) 2. Poursuites abusives — Québec (Province) I. Titre.
| 342.71408/53 | KEQ755 | 6130134 |
Léger-Riopel, Nicholas, 1984-, auteur
Droit pénal général : jurisprudence, notes et commentaires / Me Nicholas Léger-Riopel ; avec la collaboration de Me Damien Lahiton. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xii, 281 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit pénal — Canada 2. Droit pénal — Canada — Jurisprudence 3. Responsabilité pénale — Canada 4. Défense (Procédure pénale) — Canada 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Lahiton, Damien, auteur II. Titre.
| 345.71 | KE8809 | 6195042 |
Létourneau, Gilles, 1945-, auteur
[Code de procédure pénale du Québec, annoté]
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2019 / Létourneau - Cournoyer. — 11e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur en collaboration avec Éditions Yvon Blais, [2019]. — lxxxix, 1136 pages ; 25 cm.
Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais. — ISBN
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes I. Cournoyer, Guy, auteur II. Titre.
| 345.714/05 | KEQ1174* | 6268382 |
Lévesque, Pascal, 1971-, auteur
Frontline justice : the evolution and reform of summary trials in the Canadian Armed Forces / Pascal Lévesque. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2020]. — xii, 278 pages : illustrations ; 24 cm. — (Human dimensions in foreign policy, military studies, and security studies ; 7).
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Canada. Forces armées canadiennes 2. Cours martiales et tribunaux d'enquête — Canada 3. Droit militaire — Canada I. Titre. II. Collection : Human dimensions in foreign policy, military studies, and security studies ; 7.
| 343.71/0143 | KE7165* | 6284346 |
Lois et règlements en matière de marchés publics / sous la direction de Me Louis Bossé, directeur des publications Thomson Reuters ; introduction par Me Marie Cossette, Ad. E., Norton Rose Fulbright. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvii, 375 pages ; 19 cm.
Comprend un index. — "À jour au 24 mars 2020"--Page vi. — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Législation 2. Marchés publics (Administration publique) — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Bossé, Louis (Avocat), éditeur intellectuel.
| 346.71402/3 | KEQ804 | 6287883 |
Luhmann, Niklas, 1927-1998, auteur
[Recht der Gesellschaft. Français]
Le droit de la société / Niklas Luhmann ; traduction et présentation par Lukas K. Sosoe. — [Québec, Québec] : Presses de l'Université Laval, [2019]. — xliv, 486 pages ; 23 cm. — (Collection Dikè).
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : Luhmann, Niklas, 1927-1998. Recht der Gesellschaft. — ISBN
1. Sociologie juridique 2. Systèmes sociaux I. Luhmann, Niklas, 1927-1998. Recht der Gesellschaft II. Titre. III. Collection : Dikè.
| 340/.115 | K372 | 6259258 |
MacFarlane, Bruce A., auteur
[Cannabis law. Français]
Le droit du cannabis / Bruce A. MacFarlane, Robert J. Frater, Croft Michaelson ; traduit de l'anglais par Edith Joyal. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 1 volume (pagination multiple) : 1 illustration en couleur ; 25 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : MacFarlane, Bruce A. Cannabis law. — ISBN
1. Canada. Loi sur le cannabis 2. Cannabis — Droit — Canada 3. Marijuana — Droit — Canada 4. Cannabis — Droit — Canada — Provinces 5. Marijuana — Droit — Canada — Provinces I. Frater, Robert J., 1959-, auteur II. Michaelson, Croft, auteur III. MacFarlane, Bruce A. Cannabis law IV. Titre.
| 345.71/0277 | KE3722* | 6205411 |
Manirabona, Amissi, 1974-, auteur
Introduction au droit des victimes d'actes criminels du Canada / Amissi Melchiade Manirabona. — Montréal : LexisNexis, 2020.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Victimes d'actes criminels — Droit — Canada 2. Victimes d'actes criminels — Droits — Canada I. Titre.
| 345/.7105046 | KE9443 | CIP 202008 |
Martel, Paul, 1948-, auteur
Les conventions entre actionnaires : une approche pratique / Paul Martel, Ad. E. avocat, avec la collaboration de Luc Martel, avocat, M. fisc. — 13e édition. — [Montréal] : Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, 2020. — xxii, 722 pages : illustrations ; 25 cm.
"La recherche pour cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2020"--Page vi. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
1. Conventions entre actionnaires — Québec (Province) 2. Actionnaires — Droit — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Sociétés — Droit — Canada I. Martel, Luc, 1951-, auteur II. Titre.
| 346.714/0682 | KEQ499 | 6386121 |
Moïse, Claude, 1932-, auteur
Les trois âges du constitutionnalisme haïtien : indépendance, occupation étrangère, démocratie : ruptures et continuités / Claude Moïse. — Montréal : les Éditions du CIDIHCA ; Port-au-Prince : les Presses de l'Université Quisqueya, 2019. — 464 pages : illustrations ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 441-455). — ISBN
1. Constitutionnalisme — Haïti — Histoire 2. Haïti — Constitution — Histoire 3. Haïti — Politique et gouvernement — 1804- I. Titre.
| 342.729402/9 | KGS2919 | 6245609 |
Morneau-Sénéchal, Antoine, 1986-, auteur
Le droit du logement / Antoine Morneau-Sénéchal ; avec la collaboration d'Axel Fournier. — 8e édition 2019-2020. — Saint-Philippe (Québec) : Me Antoine Morneau-Sénéchal, [2019]. — x, 123 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
ISBN
1. Locateurs et locataires — Québec (Province) 2. Baux — Québec (Province) 3. Logement locatif — Droit — Québec (Province) I. Fournier, Axel, 1992-, auteur II. Titre.
| 346.71404/34 | KEQ426 | 6175659 |
Normand, Sylvio, 1954-, auteur
Introduction au droit des biens / par Sylvio Normand. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xvi, 588 pages : illustrations ; 24 cm.
Sur la couverture : Le manuel de l'étudiant. — Comprend des références bibliographiques (pages 517-588) et un index. — ISBN
1. Biens (Droit) — Québec (Province) 2. Droit de propriété — Québec (Province) 3. Servitudes — Québec (Province) 4. Usufruit — Québec (Province) I. Titre.
| 346.71404 | KEQ264 | 6205412 |
Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes : perspectives changeantes du rôle de la propriété intellectuelle (Conférence) (2017 : Université d'Ottawa), auteur
Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes = New paradigms in the protection of inventiveness, data and signs : actes de la conférence académique pancanadienne de propriété intellectuelle de 2017 / sous la direction de Mistrale Goudreau et Margaret Ann Wilkinson ; ont contribué à ce volume : Hasrat Arjjumend [et 12 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — x, 291 pages ; 23 cm.
"Cet ouvrage collectif fait suite à une conférence académique pancanadienne, intitulée "Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes : perspectives changeantes du rôle de la propriété intellectuelle / New paradigms in the protection of inventiveness, data and signs : changing perceptions of the role of intellectual property" qui s'est tenue en mai 2017 à l'Université d'Ottawa"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais. — ISBN
1. Propriété intellectuelle — Canada — Congrès 2. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Goudreau, Mistrale, 1958-, éditeur intellectuel II. Wilkinson, Margaret Ann, éditeur intellectuel III. Arjjumend, Hasrat, auteur IV. Titre. V. Titre : New paradigms in the protection of inventivness, data and signs.
| 346.7104/8 | KE2778 | 6111407 |
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill ; Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2019. — 346 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Contrats — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre.
| 346.71402/2 | KEQ390 | 6270918 |
Perreault, Michel (Notaire), auteur
[Droit des personnes morales au Québec]
Le droit des sociétés par actions et des personnes morales à but non lucratif au Québec / Michel Perreault. — 5e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2020. — xvi, 361 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
"Cet ouvrage est à jour au 21 novembre 2020". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Perreault, Michel (Notaire). Droit des personnes morales au Québec. — ISBN
1. Personnes morales — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) 3. Associations sans but lucratif — Droit — Québec (Province) I. Perreault, Michel (Notaire). Droit des personnes morales au Québec II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
| 346.71406/4 | KEQ494.4 | 6306715 |
Les prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l'épreuve du temps / sous la direction de Arnaud Tellier-Marcil (avocat), Shana Chaffai-Parent (avocate), Marc-Antoine Picotte (avocat), Kevin Lafrenière (avocat). — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2020]. — xiv, 191 pages ; 23 cm.
"Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil"--Page de titre. — La plupart des textes font suite à un colloque tenu le 27 avril 2018 à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Cf. page vii. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Contrats — Québec (Province) — Congrès 2. Cause (Droit civil) — Québec (Province) — Congrès 3. Propriété — Québec (Province) — Congrès 4. Biens incorporels — Québec (Province) — Congrès 5. Actes de congrès I. Tellier-Marcil, Arnaud, 1986-, éditeur intellectuel II. Chaffai-Parent, Shana, 1990-, éditeur intellectuel III. Picotte, Marc-Antoine, 1992-, éditeur intellectuel IV. Lafrenière, Kevin, 1989-, éditeur intellectuel V. Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil VI. Prochains défis de la pensée civiliste : les conceptions classiques soumises à l'épreuve du temps (Colloque) (Université de Montréal. Faculté de droit : 2018).
| 346.71402/2 | KEQ390 | 6277757 |
Protection des personnes vulnérables (Colloque) (2020 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 171 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 469).
"Le 469e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 31 janvier 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2020. — ISBN
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Vulnérabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès 5. Actes de congrès 6. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2020 IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v.469.
| 346.71401/2 | KEQ228.A66 | 6275418 |
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher, Philippe Dupuis. — 2e édition. — Toronto (Ontario) : Thomson Reuters, [2020]. — xxxvii, 1008 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 945-960) et un index. — ISBN
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
| 343.7105/262 | KE5759 | 6328425 |
La révision constitutionnelle dans tous ses états / sous la direction de Dave Guénette, Patrick Taillon et Marc Verdussen. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.
ISBN
1. Constitutions — Amendements I. Guénette, Dave, éditeur intellectuel II. Taillon, Patrick, 1977-, éditeur intellectuel III. Verdussen, Marc, éditeur intellectuel.
| 342.03 | K3168 | CIP 202011 |
Rhéaume, Caroline, auteur
Stratégies de planification utilisant des fiducies / Me Caroline Rhéaume. — 2e édition. — Brossard (Québec) : Wolters Kluwer, [2019]. — xviii, 456 pages ; 24 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Fiducie — Canada 2. Fiducie — Québec (Province) 3. Planification fiscale — Canada 4. Planification successorale — Canada 5. Fiducie testamentaire — Canada 6. Fiducie entre vifs — Canada I. Titre.
| 346.7105/9 | KE787 | 6321834 |
Roberge, Jean-François, 1974-, auteur
Prévention et règlement des différends (PRD) : conseiller et négocier / Jean-François Roberge. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Règlement de conflits 2. Médiation I. Titre.
| 347/.09 | K2390 | CIP 202012 |
Roy, Diane, 1953 septembre 18-, auteur
Le secrétariat en droit corporatif / Diane Roy. — 3e édition. — Montréal, Québec : Wilson & Lafleur, 2020.
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Secrétaires juridiques — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Formulaires 3. Sociétés — Procès-verbaux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.
| 346.714/066 | KEQ495* | CIP 202009 |
Ryan, André, auteur
Québec class actions = Actions collectives au Québec : articles, notes, directives, jurisprudence et illustrations / André Ryan, Shaun E. Finn. — Montréal : LexisNexis, 2020.
Comprend des références bibliographiques et un index. — Texte en anglais et en français. — ISBN
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) 2. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Jurisprudence I. Finn, Shaun, 1974-, auteur II. Titre. III. Titre : Actions collectives au Québec.
| 347/.71405 | KEQ1117 | CIP 202009 |
Tabi Tabi, Ghislain, auteur
La responsabilité civile : arrêts et commentaires / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2020. — 411 pages ; 23 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Responsabilité civile — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
| 346.71403 | KEQ451 | 6270917 |
Tétrault, Michel, 1958-
Droit de la famille / Michel Tétrault. — [4e éd.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2010-. — vol. ; 24 cm.
Première éd. en 2001. — Comprend des index. — Bibliogr. — Dépouillement incomplet : 1. Le mariage, l'union civile et les conjoints de fait : droits, obligations et conséquences de la rupture -- vol. 2. L'obligation alimentaire. 2011 -- vol. 3. La filiation, l'enfant et le litige familial. 2020 -- 4. La procédure, la preuve et la déontologie. — ISBN
1. Familles — Droit — Québec (Province) 2. Filiation — Québec (Province) 3. Enfants — Droit — Québec (Province) 4. Mariage — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Mariage, l'union civile et les conjoints de fait III. Titre : Obligation alimentaire IV. Titre : Procédure, la preuve et la déontologie V. Titre : Filiation, l'enfant et le litige familial.
| 346.71401/5 | KEQ237 | 3890167 |
Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, auteur
Les contrats et les droits fondamentaux : perspective franco-québécoise / Jérémie Torres-Ceyte. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Contrats — Aspect moral — France 2. Contrats — Aspect moral — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — France 4. Droits de l'homme — Québec (Province) 5. Droit et morale I. Titre.
| 346.02/2 | K840 | CIP 202011 |
Trudel, Marie, 1942-, auteur
Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec / Marie Trudel, André M. Benoît. — 3e édition / par Yves Papineau. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2020. — xxxi, 438 pages ; 25 cm.
Comprend des références bibliographiques (pages 435-436) et un index. — ISBN
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 3. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Gestion 4. Propriétaires-occupants — Québec (Province) I. Benoît, André M., 1943-, auteur II. Papineau, Yves, 1955-, auteur III. Titre.
| 346.71404/33 | KEQ277* | 6287885 |
Vaillancourt, Hugo, 1991-, auteur
Motoneigistes, vous avez des droits! / Hugo Vaillancourt. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — 85 pages : 1 illustration ; 19 cm.
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Motoneigistes — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Motoneiges — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Titre.
| 343.71409/44 | KEQ592* | 6252463 |
