À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Approches et fondements du droit / sous la direction de Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 4 volumes ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : 1. Épistémologie et méthodologie juridiques -- 2. Philosophie et théorie juridiques -- 3. Interdisciplinarité et théories critiques -- 4. Branches du droit et concepts juridiques. — ISBN
1. Droit — Philosophie 2. Droit — Méthodologie 3. Droit — Interprétation I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Lalonde, Louise, 1963-, éditeur intellectuel III. Titre : Épistémologie et méthodologie juridiques IV. Titre : Philosophie et théorie juridiques V. Titre : Interdisciplinarité et théories critiques VI. Titre : Branches du droit et concepts juridiques.
340/.1 K235 6082855
Publié antérieurement sous le titre : La responsabilité civile délictuelle. Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 1973. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Baudouin, Jean-Louis, 1938-, auteur
[Responsabilité civile délictuelle]
La responsabilité civile / Jean-Louis Baudouin, Patrice Deslauriers, Benoît Moore. — 9e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020. — volumes.
1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Deslauriers, Patrice, 1964-, auteur II. Moore, Benoît, 1970-, auteur III. Titre.
346.71403 KEQ451 CIP 202012
Comprend un index. — "À jour au 31 août 2019"--Page xv. — ISBN
Béchard, Donald, 1956-, auteur
L'expert / Donald Béchard. — 2e édition / par Donald Béchard et Patrick Boucher. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxvii, 1612 pages ; 25 cm.
1. Expertises — Québec (Province) 2. Preuve admissible — Québec (Province) 3. Experts (Droit) — Québec (Province) 4. Procédure civile — Québec (Province) I. Boucher, Patrick, 1972-, auteur II. Titre.
347.714/067 KEQ1132 6169457
Comprend des références bibliographiques et des index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Béchard, Donald, 1956-, auteur
Manuel de l'objection / par Donald Béchard et Patrick Boucher. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxix, 2207 pages ; 25 cm.
1. Objections (Preuve) — Québec (Province) — Jurisprudence — Répertoires 2. Preuve (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence — Répertoires 3. Objections (Preuve) — Québec (Province) — Législation — Répertoires 4. Preuve (Droit) — Québec (Province) — Législation — Répertoires 5. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Boucher, Patrick, 1972-, auteur II. Titre.
347.714/062 KEQ1119 6115826
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Ben Amar, Mohamed, 1953-, auteur
Drogues, toxicomanie et criminalité / Mohamed Ben Amar. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvii, 237 pages : illustrations (principalement en couleur) ; 26 cm.
1. Toxicomanie et criminalité 2. Drogues et criminalité 3. Criminels — Usage des drogues I. Titre.
364.2/4 HV5824* 6274668
"La recherche concernant la jurisprudence et la législation a été arrêtée au 1er avril 2020"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques (pages 521-522) et un index. — ISBN
Bolduc, Claude, 1965-, auteur
Les aspects juridiques des crimes économiques / Claude Bolduc. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxiv, 594 pages ; 23 cm.
1. Infractions économiques — Canada — Jurisprudence — Répertoires 2. Droit commercial — Canada — Répertoires 3. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Titre.
345.71/0268 KE8958 6324432
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal, 2016) sous le titre : La relation changeante entre la Cour suprême du Canada et la société civile : l'impact des acteurs sociaux sur l'accès à la justice et la production du droit. — Comprend des références bibliographiques (pages 377-397) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Boulay, Claude, 1961-, auteur
L'incursion de la société civile devant les tribunaux constitutionnels : la Cour suprême du Canada en 2020 : modèle de démocratie participative et de dialogue social / Claude Boulay. — Montréal (Québec) Canada : l'Association du barreau canadien, Division du Québec : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxxviii, 427 pages : illustrations ; 23 cm. — (Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; édition 2017).
1. Canada. Cour suprême 2. Pouvoir judiciaire — Canada — Participation des citoyens 3. Droits de l'homme — Canada — Participation des citoyens 4. Accès à la justice — Canada 5. Société civile — Canada 6. Thèses et écrits académiques I. Association du barreau canadien. Division du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie thèse de doctorat ; édition 2017.
347.71/035504 KE8259 6277759
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--Université Laval), 2020. — Comprend des références bibliographiques (pages 155-167) et un index. — ISBN
Breton-Demeule, Charles, 1994-, auteur
La vétusté immobilière en droit municipal / Charles Breton-Demeule. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 215 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 2. Biens réels — Québec (Province) 3. Droit de propriété — Québec (Province) 4. Droit municipal — Québec (Province) 5. Défaut d'entretien — Québec (Province) 6. Prescription extinctive — Québec (Province) 7. Thèses et écrits académiques I. Titre.
346.71404/4 KEQ290.5* 6274629
Comprend un index. — ISBN
Breton, Richard, 1967-, auteur
Leadership en situation d'exception / Richard Breton et Jean-François Duchesne. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xi, 317 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
1. Leadership 2. Communication dans l'entreprise 3. Gestion de crise I. Duchesne, Jean-François, 1973-, auteur II. Titre.
658.4/092 HD57.7 6287884
Comprend des références bibliographiques (page 117) et un index. — ISBN
Chamberland, Luc, 1958-, auteur
Aide-mémoire en matière de preuve civile / Luc Chamberland. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xvi, 155 pages ; 20 cm.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Preuve (Droit) — Canada — Guides, manuels, etc. 3. Droit civil — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Droit civil — Canada — Guides, manuels, etc. 5. Guides et manuels I. Titre.
347.714/06 KEQ1126 6195803
Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — . Code des professions annoté 3e édition Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — ISBN
Code des professions annoté (Vanchestein)
Code des professions annoté / Erick Vanchestein, J.C.Q., Me Magali Cournoyer-Proulx, Me Gilles Ouimet, Ad. E. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxv, 922 pages ; 25 cm.
1. Québec (Province). Code des professions 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 3. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Vanchestein, Érick. Code des professions annoté II. Cournoyer-Proulx, Magali, auteur III. Ouimet, Gilles, auteur IV. Québec (Province). Code des professions V. Québec (Province). Code des professions. Anglais VI. Titre.
344.71401/71 KEQ980* 6258208
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2019-2020. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais : École du Barreau, [2019]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm + 1 volume. Sur la couverture : On s'entraîne à la pratique. — Le volume d'accompagnement contient le 3e chapitre du volume 13. — Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 21 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : Me Charles Belleau [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et huit autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Pierre Deschamps [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Mme Aurore Benadiba [et sept autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et huit autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2019-2020, les auteurs sont : Me Geneviève Beaudin [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Paul Martel, Me Daniel Picotte, Me Michelle Thériault -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Philippe H. Bélanger [et cinq autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Karen Bédard [et six autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et dix autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KEQ7 6269089
Comprend des références bibliographiques (pages 93-95) et un index. — ISBN
Côté, Sylvie, 1966-, auteur
Le petit guide pédagogique de l'entreprise / Sylvie Côté. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 105 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 20 cm.
1. Personnel — Formation — Guides, manuels, etc. 2. Guides et manuels I. Titre.
658.3/12404 HF5549.5* 6175523
Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : vol. 1 Le régime général. — ISBN
Coutu, Michel, 1954-, auteur
Droit des rapports collectifs du travail au Québec / Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau, Urwana Coiquaud et Julie Bourgault ; avec la collaboration de Florence Laporte-Murdock. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino : CRIMT : Éditions Yvon Blais, [2019]-. — volumes ; 24 cm.
1. Relations industrielles — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Droit — Québec (Province) I. Fontaine, Laurence Léa, 1972-, auteur II. Marceau, Georges, auteur III. Coiquaud, Urwana, 1970-, auteur IV. Bourgault, Julie, 1978-, auteur V. Laporte-Murdock, Florence VI. Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino, organisme de publication VII. Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, organisme de publication VIII. Titre. IX. Titre : Régime général.
344.71401 KEQ645 5966870
"Le 471e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 7 février 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en droit de la construction"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en droit de la construction (Colloque) (2020 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit de la construction / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — ix, 171 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 471).
1. Construction — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v. 471.
343.71407/869 KEQ868* 6275428
"Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé "Développements récents en droit des affaires" qui s'est tenu à Montréal, le 31 mai 2019"--Quatrième de couverture. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en droit des affaires (Colloque) (2019 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en droit des affaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec ; [textes de] Natacha Bernier [et neuf autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xiii, 295 pages : 1 illustration ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 460).
1. Droit commercial — Québec (Province) — Congrès 2. Droit commercial — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Bernier, Natacha, auteur II. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel III. Titre. IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v.460.
346.71407 KEQ477 6252649
Droit des aînés / sous la direction de Christine Morin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 579 pages ; 24 cm. "Université Laval, Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Personnes âgées — Droit — Québec (Province) I. Morin, Christine, 1975-, éditeur intellectuel II. Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection des aînés.
346.7301/30846 KEQ205* 6306716
Droit des PME / sous la direction de Charlaine Bouchard. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2021. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) I. Bouchard, Charlaine, 1966-, éditeur intellectuel.
346.714/0652 KEQ500* CIP 202101
Enquêtes, procès et justice : la science au service de la pratique / sous la direction de Vincent Denault. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 477 pages ; 24 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Criminalistique 2. Preuve (Droit) 3. Criminologie 4. Droit et sciences sociales I. Denault, Vincent, éditeur intellectuel II. Titre : Science au service de la pratique.
363.25 HV8073 6258156
Évaluation de la menace et du risque dans différents contextes de violence / sous la direction de Lynne Bibeau. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Menaces de violence 2. Prédiction du comportement criminel 3. Criminels violents — Psychologie 4. Meurtre multiple — Québec (Province) — Études de cas I. Bibeau, Lynne, éditeur intellectuel.
364.3 HV6493 CIP 202006
Expertise médicale 101 : principes fondamentaux de l'expertise médicale au Québec / sous la direction de François Sestier, avec la collaboration de Georges L'Espérance et de Michel Lacerte. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxvi, 369 pages : illustrations ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Médecine légale — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 2. Expertises — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Invalidité — Évaluation — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 4. Manuels d'enseignement supérieur I. Sestier, François, éditeur intellectuel II. L'Espérance, Georges, éditeur intellectuel III. Lacerte, Michel, éditeur intellectuel IV. Titre : Expertise médicale cent un V. Titre : Principes fondamentaux de l'expertise médicale au Québec.
614/.109714 RA1051 6341459
"Couvre essentiellement la loi, la jurisprudence et la doctrine, depuis l'entrée en vigueur du Code de procédure civile, depuis le 1er septembre 1966 jusqu'au nouveau Code entré en vigueur le 1er janvier 2016, et depuis ce nouveau Code, jusqu'au 31 décembre 2019"--Page XI. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1-301, 321-344 C.p.c. -- volume 2. Art. 302-320, 345-777 C.p.c. / sous la direction de Denis Ferland, Benoît Emery ; Michel Beauchamp [et six autres]. — ISBN
Ferland, Denis, 1947-, auteur, éditeur intellectuel
Précis de procédure civile du Québec / Denis Ferland, Benoît Emery. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code de procédure civile 2. Procédure civile — Québec (Province) 3. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Emery, Benoît, 1956-, auteur, éditeur intellectuel II. Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur III. Titre.
347.714/05 KEQ1109 6324337
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat--Université de Montréal), 2018. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Ferron Parayre, Audrey, auteur
Donner un consentement éclairé à un soin : réalité ou fiction? / Audrey Ferron Parayre. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2021.
1. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) 2. Consentement éclairé (Droit médical) — Québec (Province) — Études de cas I. Titre.
344.71404/12 KEQ893 CIP 202101
Comprend des références bibliographiques (pages 209-212) et un index. — ISBN
Fiset, André, 1958-, auteur
Relations de travail dans les organisations policières / André Fiset, Marc Mancini, Patrick J. Verret, Eliane Beaudry. — 2e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xviii, 246 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Syndicats — Québec (Province) 3. Discipline du travail — Québec (Province) 4. Policiers — Déontologie — Québec (Province) I. Mancini, Marc, 1985-, auteur II. Verret, Patrick J., auteur III. Beaudry, Eliane, auteur IV. Titre.
331.88/11363209714 HV8159* 6341436
Comprend des références bibliographiques (pages 411-412) et un index. — ISBN
Fiset, André, 1958-, auteur
Traité de déontologie policière au Québec / André Fiset, David Coderre, Patrick J. Verret et Eliane Beaudry. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxvi, 503 pages ; 24 cm.
1. Policiers — Déontologie — Québec (Province) I. Coderre, David, auteur II. Verret, Patrick J., auteur III. Beaudry, Eliane, auteur IV. Titre.
174/.93632309714 HV7924 6192809
Comprend des références bibliographiques (pages 263-298) et un index. — ISBN
Gomez del Prado, Grégory, auteur
Police et policing au Québec : concepts, acteurs et enjeux / Grégory Gomez del Prado, Stéphane Leman-Langlois. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 326 pages ; 23 cm.
1. Police — Québec (Province) 2. Police — Canada I. Leman-Langlois, Stéphane, 1965-, auteur II. Titre.
363.209714 HV8159* 6324360
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland ; auteurs, Luc Chamberland [et 27 autres]. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — 3 volumes : illustrations en couleur ; 25 cm. Comprend un index. — Complément du titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2019"--Supplément, page S-vii. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel, auteur.
347.714/05 KEQ1104.565* 6074434
Comprend des références bibliographiques (pages 65-72) et un index. — ISBN
Guilmain, Antoine, 1991-, auteur
The protection of personal information in the private sector in Québec : looking back and thinking forward / Antoine Guilmain, Éloïse Gratton ; preface by Jennifer Stoddart. — [Montréal] : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 91 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) I. Gratton, Eloïse, 1974-, auteur II. Titre.
342.71408/58 KEQ456 6262954
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Issalys, Pierre, 1947-, auteur
L'action gouvernementale : précis de droit des institutions administratives / Pierre Issalys et Denis Lemieux. — 4e édition. — Montréal, Québec : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xli, 1743 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Droit administratif — Canada 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Pouvoir discrétionnaire (Droit administratif) — Canada 4. Pouvoir discrétionnaire (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Canada — Administration 6. Québec (Province) — Administration I. Lemieux, Denis, 1945-2018, auteur II. Titre.
342.71/06 KE5015 6164696
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Kirouack, Marie Christine, auteur
La réforme de la Loi sur le divorce / Me Marie Christine Kirouack, Ad. E., Mérite du Barreau du Québec 2019. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xiii, 253 pages ; 23 cm.
1. Canada. Loi sur le divorce 2. Divorce — Droit — Canada I. Titre.
346.7101/66 KE569 6237392
En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 407 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Biens réels — Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé (Firme) III. Titre.
343.71405/46 KEQ1042* 6252475
Comprend 5 volumes. — Les commentaires publiés sont à jour au 1er juin 2019 (vol. 5). — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : vol. 5. Exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques : (art. 2748 à 2802 C.c.Q.). — Description d'après le volume 5. — ISBN
Lambert, Édith, 1979-, auteur
Les sûretés / extraits de La référence rédigés par Édith Lambert. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]-. — volumes ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) 2. Débiteur et créancier — Québec (Province) 3. Hypothèques — Québec (Province) 4. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Exercice des droits hypothécaires et extinction des hypothèques III. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71407/4 KEQ302 6164192
"À jour au 1er février 2020"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Révision de : Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Droits sur les mutations immobilières. — ISBN
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
[Droits sur les mutations immobilières]
Droits et taxes sur les mutations immobilières / Denys-Claude Lamontagne (notaire honoraire, professeur titulaire et directeur du Programme de maîtrise notariale (retraité) à la Faculté de droit de l'Université de Montréal), Pierre Duchaine, LL. M. (notaire émérite et chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke). — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiii, 305 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les transferts de terrains 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Biens réels — Impôts — Québec (Province) 5. Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) 6. Propriété foncière — Vente — Québec (Province) 7. Hypothèques — Transmission et extinction — Frais — Québec (Province) 8. Transfert (Droit) — Québec (Province) I. Duchaine, Pierre (Notaire), auteur II. Lamontagne, Denys-Claude, 1946-. Droits sur les mutations immobilières III. Titre.
343.71405/46 KEQ1020* 6262916
Comprend des références bibliographiques (pages 299-353) et un index. — ISBN
Langevin, Louise, 1959-, auteur
Le droit à l'autonomie procréative des femmes : entre liberté et contrainte / Louise Langevin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xiv, 395 pages ; 24 cm.
1. Régulation des naissances — Droit — Canada 2. Régulation des naissances — Droit — Québec (Province) 3. Droits génésiques — Canada 4. Droits génésiques — Québec (Province) 5. Contraception — Droit — Canada 6. Contraception — Droit — Québec (Province) 7. Avortement — Droit — Canada 8. Avortement — Droit — Québec (Province) 9. Procréation médicalement assistée — Droit — Canada 10. Procréation médicalement assistée — Droit — Québec (Province) 11. Féminisme et droit I. Titre.
344.7104/8 KE3660* 6258145
Comprend des références bibliographiques (pages 67-71). — ISBN
Lauzière, Lucie, 1951-, auteur
Références législatives, jurisprudentielles et doctrinales : guide pour le droit québécois / Lucie Lauzière. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xii, 71 pages ; 26 cm.
1. Rédaction juridique 2. Droit — Recherche documentaire 3. Recueils juridiques faisant autorité — Québec (Province) 4. Recueils juridiques faisant autorité — Citation — Québec (Province) I. Titre.
808.06/634 K94 6192819
Lois et règlements en matière de marchés publics / sous la direction de Me Louis Bossé, directeur des publications Thomson Reuters ; introduction par Me Marie Cossette, Ad. E., Norton Rose Fulbright. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvii, 375 pages ; 19 cm. Comprend un index. — "À jour au 24 mars 2020"--Page vi. — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Législation 2. Marchés publics (Administration publique) — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Bossé, Louis (Avocat), éditeur intellectuel.
346.71402/3 KEQ804 6287883
Comprend des références bibliographiques et un index. — Traduction de : MacFarlane, Bruce A. Cannabis law. — ISBN
MacFarlane, Bruce A., auteur
[Cannabis law. Français]
Le droit du cannabis / Bruce A. MacFarlane, Robert J. Frater, Croft Michaelson ; traduit de l'anglais par Edith Joyal. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 1 volume (pagination multiple) : 1 illustration en couleur ; 25 cm.
1. Canada. Loi sur le cannabis 2. Cannabis — Droit — Canada 3. Marijuana — Droit — Canada 4. Cannabis — Droit — Canada — Provinces 5. Marijuana — Droit — Canada — Provinces I. Frater, Robert J., 1959-, auteur II. Michaelson, Croft, auteur III. MacFarlane, Bruce A. Cannabis law IV. Titre.
345.71/0277 KE3722* 6205411
Mourir au 21e siècle : entre corporalités et technologies / sous la direction de Audrey Deveault et Michaël Lessard. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020. Textes présentés lors du congrès Mort, corporalités et technologies, tenu à l'Université McGill, le 30 mai 2019. — ISBN
1. Corps humain et technologie — Aspect social 2. Corps humain et technologie — Philosophie 3. Mort — Histoire — 21e siècle 4. Transhumanisme I. Deveault, Audrey, 1993-, éditeur intellectuel II. Lessard, Michaël, 1992-, éditeur intellectuel.
303.48/3 T14.5 CIP 202011
"Cet ouvrage collectif fait suite à une conférence académique pancanadienne, intitulée "Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes : perspectives changeantes du rôle de la propriété intellectuelle / New paradigms in the protection of inventiveness, data and signs : changing perceptions of the role of intellectual property" qui s'est tenue en mai 2017 à l'Université d'Ottawa"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais. — ISBN
Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes : perspectives changeantes du rôle de la propriété intellectuelle (Conférence) (2017 : Université d'Ottawa), auteur
Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes = New paradigms in the protection of inventiveness, data and signs : actes de la conférence académique pancanadienne de propriété intellectuelle de 2017 / sous la direction de Mistrale Goudreau et Margaret Ann Wilkinson ; ont contribué à ce volume : Hasrat Arjjumend [et 12 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — x, 291 pages ; 23 cm.
1. Propriété intellectuelle — Canada — Congrès 2. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Goudreau, Mistrale, 1958-, éditeur intellectuel II. Wilkinson, Margaret Ann, éditeur intellectuel III. Arjjumend, Hasrat, auteur IV. Titre. V. Titre : New paradigms in the protection of inventivness, data and signs.
346.7104/8 KE2778 6111407
"Le 469e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 31 janvier 2020, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2020. — ISBN
Protection des personnes vulnérables (Colloque) (2020 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — x, 171 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 469).
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Vulnérabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès 5. Actes de congrès 6. Matériel juridique I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2020 IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; v.469.
346.71401/2 KEQ228.A66 6275418
La révision constitutionnelle dans tous ses états / sous la direction de Dave Guénette, Patrick Taillon et Marc Verdussen. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020. ISBN
1. Constitutions — Amendements I. Guénette, Dave, éditeur intellectuel II. Taillon, Patrick, 1977-, éditeur intellectuel III. Verdussen, Marc, éditeur intellectuel.
342.03 K3168 CIP 202011
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Roberge, Jean-François, 1974-, auteur
Prévention et règlement des différends (PRD) : conseiller et négocier / Jean-François Roberge. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.
1. Règlement de conflits 2. Médiation I. Titre.
347/.09 K2390 CIP 202012
Première éd. en 2001. — Comprend des index. — Bibliogr. — Dépouillement incomplet : 1. Le mariage, l'union civile et les conjoints de fait : droits, obligations et conséquences de la rupture -- vol. 2. L'obligation alimentaire. 2011 -- vol. 3. La filiation, l'enfant et le litige familial. 2020 -- 4. La procédure, la preuve et la déontologie. — ISBN
Tétrault, Michel, 1958-
Droit de la famille / Michel Tétrault. — [4e éd.]. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, ©2010-. — vol. ; 24 cm.
1. Familles — Droit — Québec (Province) 2. Filiation — Québec (Province) 3. Enfants — Droit — Québec (Province) 4. Mariage — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Mariage, l'union civile et les conjoints de fait III. Titre : Obligation alimentaire IV. Titre : Procédure, la preuve et la déontologie V. Titre : Filiation, l'enfant et le litige familial.
346.71401/5 KEQ237 3890167
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, auteur
Les contrats et les droits fondamentaux : perspective franco-québécoise / Jérémie Torres-Ceyte. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.
1. Contrats — Aspect moral — France 2. Contrats — Aspect moral — Québec (Province) 3. Droits de l'homme — France 4. Droits de l'homme — Québec (Province) 5. Droit et morale I. Titre.
346.02/2 K840 CIP 202011
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Vaillancourt, Hugo, 1991-, auteur
Motoneigistes, vous avez des droits! / Hugo Vaillancourt. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — 85 pages : 1 illustration ; 19 cm.
1. Motoneigistes — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Motoneiges — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Documents de vulgarisation juridique I. Titre.
343.71409/44 KEQ592* 6252463
