Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 27 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 mars 2020). — ISBN 9782550859789 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4047305.

1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5A1

6277166

Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre. — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (x, 31 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN 9782550860785 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4051235.

1. Consignation (Emballage) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5D67

6288902

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'eau potable / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction de l'eau potable et des eaux souterraines du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Version préliminaire de juin 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 17 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2020). — ISBN 9782550874447 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4147290.

1. Eau potable — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 3. Eau — Approvisionnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction de l'eau potable et des eaux souterraines, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5S69

6353321

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Bureau de la performance organisationnelle du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d'autorisation environnementale. — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 25 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN 9782550860853 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4069860.

1. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement — Gestion — Droit — Québec (Province) 2. Gestion d'entreprise — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Services municipaux — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Bureau de la performance organisationnelle, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5P473

6295674

Faubert, Catherine, auteur
Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie de valorisation de la matière organique / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation : Catherine Faubert ; avec la collaboration de : Philippe Coulombe et Anne-Julie Parent. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (xi, 25 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 21 septembre 2020). — ISBN 9782550870388 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4083989.

1. Déchets organiques — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Coulombe, Philippe, auteur II. Parent, Anne-Julie, auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication VI. Titre.

E5D67

6328617