À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend un index. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière commenté et annoté : incluant le Règlement sur l'exercice des activités des représentants (RLRQ, c. D-9.2, r. 10) commenté et annoté et le Règlement sur la déontologie dans les disciplines de valeurs mobilières (RLRQ, c. D-9.2, r. 7.1) commenté et annoté / Me Vincent Caron, professeur agrégé, Faculté de droit (Section droit civil), Université d'Ottawa. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2020]. — xiv, 646 pages ; 24 cm. — (La collection bleue. Série précis).
1. Chambre de la sécurité financière — Discipline 2. Planificateurs financiers — Déontologie — Québec (Province) 3. Services financiers — Droit — Québec (Province) 4. Lois et codes I. Titre. II. Collection : Collection bleue. Série Précis.
344.71401/7613321 KEQ988* 6205405
ISBN
Caza, Charles, 1966-, auteur
Le harcèlement psychologique et sexuel au travail : tout ce qu'il faut savoir / Charles Caza. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020.
1. Harcèlement en milieu de travail — Droit — Québec (Province) 2. Harcèlement sexuel — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.71401/133 KEQ668 CIP 202010
"Astell Caza de Sua, avocats, barristers, solicitors, marine attorneys"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (pages 139-140). — ISBN
Caza, Charles, 1966-, auteur
Le télétravail / Me Charles Caza. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2020]. — 140 pages ; 18 cm. — (Tout ce qu'il faut savoir).
1. Télétravail — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Travail à domicile — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 3. Ouvrages de vulgarisation I. Titre.
344/.714012568 KEQ642 6341439
Publié antérieurement sous le titre : French-English, English-French law dictionary. 1937. — Texte en français et en anglais. — ISBN
French-English, English-French law dictionary
Law dictionary (1937) / [compilé par] Annie MacDonald Langstaff. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2021.
1. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 2. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires anglais 3. Dictionnaires multilingues I. Langstaff Macdonald, A. (Annie), éditeur intellectuel II. Titre.
349.71403 KEQ132 CIP 202102
Recherches jurisprudentielles et doctrinales à jour au 1er mars 2020. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services (obligations et responsabilité des professionnels) et l'hypothèque légale : art. 2098 à 2129, 2724, 2726 à 2728, 2731, 2748, 2952 C.c.Q. / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ. — 4e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xxviii, 1272 pages ; 24 cm.
1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Contrats d'entreprise, contrat de prestation de services et l'hypothèque légale.
346.71402/4 KEQ430 6164175
Jurisprudence à jour au 1er mars 2020 pour les deux volumes. — Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1371 à 1496 C.c.Q. -- volume 2. Art. 1497 à 1707 C.c.Q. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les obligations / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402 KEQ365 6287882
"À jour au 1er juin 2019"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (309-310) et un index. — Révision de : Le May, Denis, 1947-. Recherche documentaire juridique au Québec. Documentation juridique. Édition révisée. Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2016. — ISBN
Le May, Denis, 1947-, auteur
[Recherche documentaire juridique au Québec]
Documentation juridique : recherche, rédaction et références / Denis Le May (avocat, chargé de cours à la Faculté de droit, Université Laval) Martin Thiboutot (avocat, Produits forestiers résolu) Julie McCann (avocate, chargée de cours à la Faculté de droit, Université Laval). — 8e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2019]. — x, 318 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Droit — Recherche documentaire — Québec (Province) 2. Droit — Documentation — Québec (Province) 3. Droit — Recherche documentaire — Canada 4. Rédaction juridique I. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur II. McCann, Julie, auteur III. Titre.
340.072/0714 KEQ140 6087349
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Léger-Riopel, Nicholas, 1984-, auteur
Droit pénal général : jurisprudence, notes et commentaires / Me Nicholas Léger-Riopel ; avec la collaboration de Me Damien Lahiton. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xii, 281 pages ; 24 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Droit pénal — Canada — Jurisprudence 3. Responsabilité pénale — Canada 4. Défense (Procédure pénale) — Canada 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Lahiton, Damien, auteur II. Titre.
345.71 KE8809 6195042
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 6 février 2020). — ISBN
Noreau, Pierre, 1958-, auteur
La déontologie judiciaire appliquée / Pierre Noreau, Emmanuelle Bernheim ; coordination, Esther Boivin. — 4e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur ; [Québec, Québec] : Conseil de la magistrature du Québec, 2018. — 1 ressource en ligne (iv, 405 pages).
1. Conseil de la magistrature du Québec 2. Juges — Déontologie — Québec (Province) 3. Juges — Plaintes contre — Québec (Province) 4. Processus judiciaire — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Bernheim, Emmanuelle, 1976-, auteur II. Boivin, Esther, éditeur intellectuel III. Conseil de la magistrature du Québec, organisme de publication IV. Titre.
J8M33 6132493
Sur la couverture : Le manuel de l'étudiant. — Comprend des références bibliographiques (pages 517-588) et un index. — ISBN
Normand, Sylvio, 1954-, auteur
Introduction au droit des biens / par Sylvio Normand. — 3e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2020. — xvi, 588 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Biens (Droit) — Québec (Province) 2. Droit de propriété — Québec (Province) 3. Servitudes — Québec (Province) 4. Usufruit — Québec (Province) I. Titre.
346.71404 KEQ264 6205412
"Cet ouvrage est à jour au 21 novembre 2020". — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Perreault, Michel (Notaire). Droit des personnes morales au Québec. — ISBN
Perreault, Michel (Notaire), auteur
[Droit des personnes morales au Québec]
Le droit des sociétés par actions et des personnes morales à but non lucratif au Québec / Michel Perreault. — 5e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2020. — xvi, 361 pages ; 24 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Personnes morales — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) 3. Associations sans but lucratif — Droit — Québec (Province) I. Perreault, Michel (Notaire). Droit des personnes morales au Québec II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71406/4 KEQ494.4 6306715
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Roy, Diane, 1953 septembre 18-, auteur
Le secrétariat en droit corporatif / Diane Roy. — 3e édition. — Montréal, Québec : Wilson & Lafleur, 2020.
1. Secrétaires juridiques — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) — Formulaires 3. Sociétés — Procès-verbaux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.
346.714/066 KEQ495* CIP 202009
Comprend des références bibliographiques (pages 435-436) et un index. — ISBN
Trudel, Marie, 1942-, auteur
Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec / Marie Trudel, André M. Benoît. — 3e édition / par Yves Papineau. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2020. — xxxi, 438 pages ; 25 cm.
1. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 2. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 3. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Gestion 4. Propriétaires-occupants — Québec (Province) I. Benoît, André M., 1943-, auteur II. Papineau, Yves, 1955-, auteur III. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6287885
