Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Brosseau, Maryse R., auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Maryse R. Brosseau. — Version préliminaire d'avril 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communication du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 20 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN 9782550865667 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4073682.

1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 3. Eaux usées — Épuration — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication III. Titre.

E5S69

6297602

Programme de soutien régional aux enjeux de l'eau. Cadre normatif 2019-2022 / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction de la gestion intégrée de l'eau du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Québec (Québec) : Direction des communication du MELCC, [2019]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mai 2020). — ISBN 9782550855040 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4021678.

1. Eau — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Ressources en eau — Aménagement intégré — Québec (Province) 3. Ressources en eau — Exploitation — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gestion intégrée de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5A1

6256699

Programme de soutien régional aux enjeux de l'eau. Guide du demandeur / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction de la gestion intégrée de l'eau du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Québec (Québec) : Direction des communication du MELCC, [2019]. — 1 ressource en ligne (v, 6 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mai 2020). — ISBN 9782550855057 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4021684.

1. Eau — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Ressources en eau — Aménagement intégré — Québec (Province) 3. Ressources en eau — Exploitation — Québec (Province) — Finances — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gestion intégrée de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.

E5A1

6256687