Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 14 January 2016 : updated to 10 July 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

Traduction de : Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551263899 : 17,95 $.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction IV. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail V. Titre.

A11L46

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 17 October 2018 : updated to 9 April 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

A11L46

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 18 July 2019 : updated to 18 July 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 255 pages ; 22cm.

A11L46

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r.4 : dernière modification : 14 janvier 2016 : à jour au 1er juin 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 252 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551263998 : 17,95 $.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

A11L46

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r.4 : dernière modification : 17 octobre 2018 : à jour au 9 avril 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 252 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551264247.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Règlements]
Règlement annoté sur le barème des dommages corporels / ce document est réalisé par les Services médicaux de la Direction générale de l'indemnisation et de la réadaptation en collaboration avec la Direction générale des communications. — [Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, novembre 2019. — 360 pages : illustrations ; 22 cm.

ISBN 9782550854074 : gratuit.

1. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 2. Invalidité — Évaluation — Droit — Québec (Province) 3. Dommage corporel — Québec (Province) — Tables 4. Publications officielles 5. Règlements (Droit administratif) 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des services médicaux, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction générale des communications, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication IV. Titre.

T76N66 ou T76S35

6274520

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 février 2020). — ISBN 9782550854081 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4036474.

1. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 2. Invalidité — Évaluation — Droit — Québec (Province) 3. Dommage corporel — Québec (Province) — Tables 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Règlements (Droit administratif) 7. Tables (Données) I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des services médicaux, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction générale des communications, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication IV. Titre.

T76N66

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