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Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie de valorisation de la matière organique
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 21 septembre 2020). — ISBN
Faubert, Catherine, auteur
Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie de valorisation de la matière organique / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation : Catherine Faubert ; avec la collaboration de : Philippe Coulombe et Anne-Julie Parent. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (xi, 25 pages).
1. Déchets organiques — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Coulombe, Philippe, auteur II. Parent, Anne-Julie, auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 6328617