À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 27 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 mars 2020). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5A1 6277166
Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre. — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (x, 31 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5D67 6288902
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'eau potable / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction de l'eau potable et des eaux souterraines du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Version préliminaire de juin 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 17 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2020). — ISBN
1. Eau potable — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 3. Eau — Approvisionnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction de l'eau potable et des eaux souterraines, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5S69 6353321
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Bureau de la performance organisationnelle du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d'autorisation environnementale. — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 25 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
1. Projets de développement industriel — Aspect de l'environnement — Gestion — Droit — Québec (Province) 2. Gestion d'entreprise — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Services municipaux — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Bureau de la performance organisationnelle, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5P473 6295674
Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, Direction des communications, [2019]. — 1 ressource en ligne (vii, 24 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 22 janvier 2020). — ISBN
1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 3. Appareils électroménagers — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5D67 6252206
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
Brosseau, Maryse R., auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Maryse R. Brosseau. — Version préliminaire d'avril 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communication du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 20 pages).
1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 3. Eaux usées — Épuration — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication III. Titre.
E5S69 6297602
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 21 septembre 2020). — ISBN
Faubert, Catherine, auteur
Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie de valorisation de la matière organique / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation : Catherine Faubert ; avec la collaboration de : Philippe Coulombe et Anne-Julie Parent. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (xi, 25 pages).
1. Déchets organiques — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Coulombe, Philippe, auteur II. Parent, Anne-Julie, auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 6328617
Programme de soutien régional aux enjeux de l'eau. Cadre normatif 2019-2022 / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction de la gestion intégrée de l'eau du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Québec (Québec) : Direction des communication du MELCC, [2019]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mai 2020). — ISBN
1. Eau — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Ressources en eau — Aménagement intégré — Québec (Province) 3. Ressources en eau — Exploitation — Québec (Province) — Finances 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gestion intégrée de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5A1 6256699
Programme de soutien régional aux enjeux de l'eau. Guide du demandeur / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction de la gestion intégrée de l'eau du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Québec (Québec) : Direction des communication du MELCC, [2019]. — 1 ressource en ligne (v, 6 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mai 2020). — ISBN
1. Eau — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Ressources en eau — Aménagement intégré — Québec (Province) 3. Ressources en eau — Exploitation — Québec (Province) — Finances — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la gestion intégrée de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5A1 6256687
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 22 janvier 2020). — ISBN
Vachon, Patrice, auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et de la transition énergétique / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Patrice Vachon. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, Direction des communications, [2019]. — 1 ressource en ligne (vi, 5 pages).
1. Climat — Changements — Atténuation — Droit — Québec (Province) 2. Transition énergétique — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication III. Titre.
E5D67 6236995
