À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'eau potable / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance avec la collaboration de la Direction de l'eau potable et des eaux souterraines du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — Version préliminaire de juin 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (vii, 17 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 octobre 2020). — ISBN
1. Eau potable — Droit — Québec (Province) 2. Eau — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 3. Eau — Approvisionnement — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction de l'eau potable et des eaux souterraines, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5S69 6353321
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
Brosseau, Maryse R., auteur
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Maryse R. Brosseau. — Version préliminaire d'avril 2020. — [Québec, Québec] : Direction des communication du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 20 pages).
1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 3. Eaux usées — Épuration — Droit — Québec (Province) — Frais d'exploitation 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication III. Titre.
E5S69 6297602
