Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2020

Code des professions annoté (Vanchestein)
Code des professions annoté / Erick Vanchestein, J.C.Q., Me Magali Cournoyer-Proulx, Me Gilles Ouimet, Ad. E. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xxv, 922 pages ; 25 cm.

Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — . Code des professions annoté 3e édition Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2015]. — ISBN 9782897305222. — ISBN 2897305223.

1. Québec (Province). Code des professions 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 3. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Répertoires de lois et de jurisprudence I. Vanchestein, Érick. Code des professions annoté II. Cournoyer-Proulx, Magali, auteur III. Ouimet, Gilles, auteur IV. Québec (Province). Code des professions V. Québec (Province). Code des professions. Anglais VI. Titre.

344.71401/71

KEQ980*

6258208

344.71401/71

KEQ980*

6258208

Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 5e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2020]. — xvi, 407 pages ; 23 cm.

En tête du titre : Bélanger Sauvé. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN 9782897306250. — ISBN 2897306254.

1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Biens réels — Taxe de vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Bélanger, Sauvé (Firme) III. Titre.

343.71405/46

KEQ1042*

6252475

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 14 January 2016 : updated to 10 July 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

Traduction de : Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551263899 : 17,95 $.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction IV. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail V. Titre.

A11L46

6266907

A11L46

6266907

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 17 October 2018 : updated to 9 April 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

A11L46

6266919

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 17 October 2018 : updated to 9 April 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 236 pages ; 22 cm.

A11L46

6266919

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 18 July 2019 : updated to 18 July 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 255 pages ; 22cm.

A11L46

6266910

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r.4 : last amendment : 18 July 2019 : updated to 18 July 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 255 pages ; 22cm.

A11L46

6266910

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r.4 : dernière modification : 14 janvier 2016 : à jour au 1er juin 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 252 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551263998 : 17,95 $.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

A11L46

6266913

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r.4 : dernière modification : 17 octobre 2018 : à jour au 9 avril 2019. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2019]. — xvi, 252 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551264247.

1. Construction — Industrie — Québec (Province) — Sécurité — Règlements 2. Publications officielles 3. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

A11L46

6266920