À propos de BAnQ
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Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
Faubert, Catherine, auteur
Analyse d'impact réglementaire du Plan d'action 2019-2024 de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation, Catherine Faubert. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, février 2020. — 1 ressource en ligne (viii, 25 pages).
1. Déchets — Gestion intégrée — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Entreprises — Aspect de l'environnement — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.
E5D67 6289461
