À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (ix, 27 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 mars 2020). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5A1 6277166
Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre. — Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (x, 31 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication.
E5D67 6288902
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 21 septembre 2020). — ISBN
Faubert, Catherine, auteur
Analyse d'impact réglementaire de la Stratégie de valorisation de la matière organique / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation : Catherine Faubert ; avec la collaboration de : Philippe Coulombe et Anne-Julie Parent. — [Québec, Québec] : Direction des communications du MELCC, [2020]. — 1 ressource en ligne (xi, 25 pages).
1. Déchets organiques — Recyclage — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Coulombe, Philippe, auteur II. Parent, Anne-Julie, auteur III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre IV. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre V. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications, organisme de publication VI. Titre.
E5D67 6328617
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juillet 2020). — ISBN
Faubert, Catherine, auteur
Analyse d'impact réglementaire du Plan d'action 2019-2024 de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction des matières résiduelles ; réalisation, Catherine Faubert. — [Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, février 2020. — 1 ressource en ligne (viii, 25 pages).
1. Déchets — Gestion intégrée — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 3. Entreprises — Aspect de l'environnement — Politique gouvernementale — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.
E5D67 6289461
