À propos de BAnQ
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Travail — Accidents — Droit — Québec (Province)
Le financement du régime québécois de la santé et de la sécurité du travail / [textes de] Jacques L. Archambault, Pierre-Michel Lajeunesse, Line Régnier. — 2e édition. — Montréal, Québec : LexisNexis, juillet 2019. — 1 volume (pagination multiple) ; 25 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema). "Constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Santé et sécurité du travail, publié dans la collection Droit du travail du JurisClasseur Québec. La date de mise à jour est indiquée sous le nom de l'auteur au début de chaque fascicule"--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
1. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Finances 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) I. Archambault, Jacques L., auteur II. Lajeunesse, Pierre-Michel, auteur III. Régnier, Line, auteur IV. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.
344.7140465 KEQ692 6125737
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Règlements]
Règlement annoté sur le barème des dommages corporels / ce document est réalisé par la Direction des services médicaux de la Direction générale de l'indemnisation et de la réadaptation en collaboration avec la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, [2018]. — 360 pages : illustrations ; 22 cm.
1. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 2. Invalidité — Évaluation — Droit — Québec (Province) 3. Dommage corporel — Québec (Province) — Tables 4. Règlements (Droit administratif) 5. Publications officielles 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des services médicaux II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication III. Titre.
T76N66 ou T76S35 5815417
