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Bibliographie du Québec

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Commentaires juridiques



Cliche, Bernard, 1951-, auteur
   Droit de la santé et de la sécurité au travail : la loi et la jurisprudence commentées / Bernard Cliche, Jean-François Séguin, Guillaume Saindon, Mélanie Charest. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvi, 582 pages ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques (pages 485-490) et un index. — Révision de : Droit de la santé et de la sécurité du travail. 2e éd. Cowansville : Éditions Yvon Blais, impression 1992. — ISBN 9782897302887.

  1. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail 2. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec 3. Hygiène industrielle — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) 5. Hygiène industrielle — Droit — Canada 6. Sécurité du travail — Droit — Canada 7. Commentaires juridiques I. Saindon, Guillaume, auteur II. Séguin, Jean-François, 1974-, auteur III. Charest, Mélanie, auteur IV. Titre.

344.71404/65KEQ6895877285


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Tamaro, Normand, 1956-, auteur
   Loi sur le droit d'auteur, texte annoté / Normand Tamaro, LL.D. du cabinet Mannella Gauthier Tamaro. — 11e édition. — Toronto (Ontario) : Thomson Reuters, [2019]. — lxxvii, 1445 pages ; 23 cm.

   Présente les versions française et anglaise de la loi, annotées d'un commentaire général et enrichies des extraits les plus pertinents des jugements en la matière. Cf. page ix. — ISBN 9780779883820 .

  1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada 3. Droits d'auteur — Canada — Jurisprudence 4. Commentaires juridiques I. Titre.

346.7104/82KE2794.58*6101003