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Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Taxe de vente — Québec (Province)

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (18 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2019). — ISBN 9782550825562 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583111.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985982773

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Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550825555 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985982765

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Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550802730 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985807256

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Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (16 pages, 4 pages non numérotées) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mars 2019). — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550825586 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583121.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985982787

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Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 16 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550825579 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985982782

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Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 16 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550802761 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985807257

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La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (35 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550830771 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733269.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4986093068

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TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (33 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — ISBN 9782550830795 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733271.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif.

A11R4986093065

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TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
   The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 19 pages ; 28 cm.

   Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550835288 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

R4A16115491

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TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
   The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (18 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550835295 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3737602.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

A11R4986107972

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La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 22 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550835264 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A16115490

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La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (22 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550835271 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3737600.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4986107973