Bibliographie du Québec

Lois et codes

Code de construction du Québec. Chapitre V, Électricité ; Code canadien de l'électricité. Première partie (vingt-troisième édition) et modifications du Québec. — [Québec] : Régie du bâtiment du Québec ; Toronto (Ontario) Canada : Groupe CSA, 2018. — 1 volume (pagination multiple) ; 28 cm. — (Norme CSA ; C22.10-18).

Comprend un index. — ISBN 9781488307546.

1. Électricité dans la construction — Droit — Québec (Province) — Codes 2. Électricité dans la construction — Droit — Canada — Codes 3. Installations électriques — Droit — Québec (Province) — Codes 4. Installations électriques — Droit — Canada — Codes 5. Lois et codes 6. Publications officielles I. Québec (Province). Code de construction du Québec. Électricité II. Association canadienne de normalisation. Code canadien de l'électricité. 1re partie III. Régie du bâtiment du Québec, organisme de publication IV. Association canadienne de normalisation, organisme de publication V. Titre : Code de construction du Québec. Chapitre V, Électricité VI. Titre : Électricité VII. Titre : Code canadien de l'électricité. Première partie (vingt-troisième édition) et modifications du Québec VIII. Collection : Normes CSA ; C22.10-18.

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KEQ869

T76B381/A3

6120974

Droit de la santé en bref 2019 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 12e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — x, 757 pages ; 24 cm.

Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN 9782897305802.

1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé.

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KEQ718*

6071923

Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering / [édité par] Paula Sauveur. — [Édition 2019]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — xvii, 682 pages ; 25 cm.

Comprend un index. — "Les lois et règlements reproduits dans cette publication sont à jour au 21 novembre 2018"--Page xvii. — ISBN 9782897305123.

1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes I. Sauveur, Paula, éditeur intellectuel II. Québec (Province), juridiction promulgatrice III. Ontario, juridiction promulgatrice IV. Éthique et déontologie V. Éthique et déontologie. Anglais VI. Titre : Ethics and professional deontology.

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KEQ987

5946952

Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2018. — 3 volumes ; 25 cm.

Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2018"--Supplément, page S-vii. — Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897304225 (ensemble).

1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais.

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KEQ1104.565

5811439

Joli-Coeur, Yves, 1959-, compilateur
Code de la copropriété divise / [compilé par] Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 4e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2019. — xiv, 1544 pages ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782896894130.

1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Lois et codes 6. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Papineau, Yves, 1955-, compilateur II. Titre.

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KEQ277*

5714616

Législation sur le cannabis : lois et règlements / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — v, 547 pages ; 20 cm.

Comprend des index. — Textes des lois et réglements en français et en anglais. — ISBN 9782897304539.

1. Cannabis — Industrie — Droit — Législation — Canada 2. Cannabis — Industrie — Droit — Législation — Québec (Province) 3. Cannabis — Droit — Législation — Canada 4. Cannabis — Droit — Législation — Québec (Province) 5. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Canada. Loi sur le cannabis III. Canada. Loi sur le cannabis. Anglais IV. Canada. Règlement sur le cannabis V. Canada. Règlement sur le cannabis. Anglais VI. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis VII. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis. Anglais.

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KE3722*

5909446

Québec construction code. Chapter V, Electricity ; Canadian electrical code. Part I (twenty-third edition) with Québec amendments. — [Québec] : Régie du bâtiment Québec ; Toronto, Ontario, Canada : CSA Group, [2018]. — 1 volume (pagination multiple) ; 28 cm. — (CSA standard ; C22.10-18).

Comprend un index. — ISBN 9781488307539.

1. Électricité dans la construction — Droit — Québec (Province) — Codes 2. Électricité dans la construction — Droit — Canada — Codes 3. Installations électriques — Droit — Québec (Province) — Codes 4. Installations électriques — Droit — Canada — Codes 5. Lois et codes 6. Publications officielles I. Québec (Province). Code de construction du Québec. Électricité. Anglais II. Association canadienne de normalisation. Code canadien de l'électricité. 1re partie. Anglais III. Régie du bâtiment du Québec, organisme de publication IV. Canadian Standards Association, organisme de publication V. Titre : Electricity VI. Titre : Canadian electrical code. Part I (twenty-third edition) with Québec amendments VII. Collection : CSA standard ; C22.10-18.

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KEQ869

T76B381

6120977

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — ix, 276 pages ; 20 cm.

Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN 9782897305475. — ISBN 2897305479.

1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droits — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.

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KEQ723

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 17 octobre 2018 : à jour au 30 octobre 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2018]. — vii, 65, xii pages ; 24 cm.

ISBN 9782551263530 : 14,95 $.

1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) — Législation 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes 4. Publications officielles I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Titre.

A11L46

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