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Bibliographie du Québec

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Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province)


La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (35 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550830771 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733269.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

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TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (33 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — ISBN 9782550830795 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733271.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif.

A11R4986093065