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Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc.


Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 août 2019). — ISBN 9782550838883 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3988018.

  1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada — Guides, manuels, etc. 3. Essence — Impôts — Canada — Guides, manuels, etc. 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Municipalité amie des aînés : programme de soutien à la démarche. — [Québec, Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2019]. — 1 ressource en ligne (2 volumes).

   Dépouillement : volet 1. Soutien à la réalisation de politiques et de plans d'action en faveur des aînés : appel de projets 2019-2020 -- volet 2. Soutien à la mise en oeuvre de plans d'action en faveur des aînés : édition 2019-2020. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 15 juillet 2019). — ISBN 9782550834373 (volet 1) : gratuit. — ISBN 9782550834380 (volet 2).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3746360.

  1. Municipalité amie des aînés (Projet) — Guides, manuels, etc. 2. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Guides et manuels 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la santé et des services sociaux. Direction des communications (1999- ), organisme de publication.

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