À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province)
Analyse d'impact réglementaire de la loi modifiant la Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique / réalisation : Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ; collaboration : Direction de l'expertise en biodiversité. — [Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avril 2017. — 1 ressource en ligne (1 volume non paginé). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2018). — ISBN
1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Zones humides — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction de l'expertise en biodiversité III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
D48D67 5919754
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 juin 2019). — ISBN
Dufresne, Simon, auteur
Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés ; réalisation, Simon Dufresne et Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Luc Bonneau et Mathieu Laporte-Saumure. — Version du 2 avril 2019. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2019]. — 1 ressource en ligne (vi, 16 pages).
1. Environnement — Études d'impact — Droit — Québec (Province) 2. Sites contaminés — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 3. Déchets dangereux — Sécurité — Mesures — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Gaulin, Jean-Philippe, auteur II. Bonneau, Luc, auteur III. Laporte-Saumure, Mathieu, auteur IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques V. Québec (Province). Direction du programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés VI. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication VII. Titre.
E5D67 6082003
