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Bibliographie du Québec

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Travaux publics — Québec (Province) — Finances


Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 août 2019). — ISBN 9782550838883 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3988018.

  1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada — Guides, manuels, etc. 3. Essence — Impôts — Canada — Guides, manuels, etc. 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Guide sur le programme Fonds chantiers Canada-Québec (volets collectivités et grandes villes). — 3e édition. — [Québec, Québec] : Direction générale des infrastructures du Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2019. — 1 ressource en ligne (13 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 août 2019). — ISBN 9782550835127 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3988007.

  1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Aqueducs — Québec (Province) — Entretien et réparations 3. Égouts — Québec (Province) — Entretien et réparations 4. Équipements collectifs — Québec (Province) — Conception et construction 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction générale des infrastructures, organisme de publication.

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