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Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc.
Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures / cette publication a été réalisée sous la coordination de la Direction générale des mandats stratégiques du Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2019]. — vii, 71 pages ; 28 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Guides et manuels 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel.
E4M36 6169207
Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures / cette publication a été réalisée sous la coordination de la Direction générale des mandats stratégiques du Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2019]. — 1 ressource en ligne (71 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 5 septembre 2019). — ISBN
1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Guides et manuels 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel.
E4M36 6130931
Titre de la couverture. — Traduction de : Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. — ISBN
Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. Anglais
Best practices guide for monitoring committees and legal obligations of mining and petroleum projects promoters / this publication was coordinated by the Direction générale des mandats stratégique of the Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2019]. — 71 pages ; 28 cm.
1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication III. Titre. IV. Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures.
E4M36 6199110
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 15 octobre 2019). — Traduction de : Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. — ISBN
Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures. Anglais
Best practices guide for monitoring committees and legal obligations of mining and petroleum projects promoters / this publication was coordinated by the Direction générale des mandats stratégique of the Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. — Québec (Québec) : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, [2019]. — 1 ressource en ligne (71 pages).
1. Mines — Industrie — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés minières — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Pétrole — Industrie et commerce — Gestion — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Livres numériques 5. Guides et manuels 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles. Direction générale des mandats stratégiques, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, organisme de publication III. Titre. IV. Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures.
E4M36 6194953