À propos de BAnQ
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Recueils de jurisprudence et d'opinions
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2018. — 3 volumes ; 25 cm. Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2018"--Supplément, page S-vii. — Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais.
347.714/05 KEQ1104.565 5811439
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, compilateur
Code de la copropriété divise / [compilé par] Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 4e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2019. — xiv, 1544 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Lois et codes 6. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Papineau, Yves, 1955-, compilateur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 5714616
Jurisprudence ... / Regroupement des offices d'habitation du Québec. — Québec (Québec) : Regroupement des offices d'habitation du Québec, [19--?]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2018. — Version imprimée : Jurisprudence OH. — Titre courant : Jurisprudence OH.
1. Logement — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions 3. Périodiques numériques I. Regroupement des offices d'habitation du Québec, organisme de publication II. Québec (Province). Régie du logement III. Québec (Province). Cour du Québec IV. Titre : Jurisprudence OH.
6132571
Comprend des références bibliographiques (229-241) et un index. — ISBN
Labrecque, Georges, 1945-, auteur
Le recours à la force contre les États : jurisprudence récente de la Cour internationale de justice / Georges Labrecque. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxviii, 304 pages ; 23 cm.
1. Cour internationale de justice 2. Agression (Droit international) — Jurisprudence 3. Guerre (Droit international) — Jurisprudence 4. Intervention (Droit international) — Jurisprudence 5. Arbitrage international — Jurisprudence 6. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
341.6/2 KZ215* 5992420
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Lemieux, Pierre, 1950-, auteur
[Droit administratif]
Droit administratif : doctrine et jurisprudence / par Pierre Lemieux, professeur titulaire, Faculté de droit, Université Laval. — 7e édition (revue et augmentée). — Sherbrooke : les Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2018. — xx, 1086 pages ; 25 cm. — (Collection Monographies juridiques).
1. Contrôle juridictionnel de l'administration — Canada 2. Contrôle juridictionnel de l'administration — Québec (Province) 3. Droit administratif — Canada — Jurisprudence 4. Droit administratif — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre. II. Collection : Collection Monographies juridiques.
342.71/066 KE5036* 5974373
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles : arrêts et commentaires / Alain Parent. — 1re éd. — Montréal, Québec, Canada : la Grande école de la francophonie, 2018. — 281 pages ; 23 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Contrats — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
346.71402/2 KEQ390 5971289
