À propos de BAnQ
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Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)
Aide et soutien aux municipalités en gestion municipale : cadre d'intervention. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 novembre 2019). — ISBN
1. Municipalités — Gestion — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6204774
Aide financière pour soutenir la coopération intermunicipale : guide à l'intention des organismes municipaux. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2019]. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 5 septembre 2019). — ISBN
1. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 2. Services municipaux — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6164435
Cadre normatif. Programme de soutien aux municipalités. Intégration de l'adaptation aux changements climatiques à la planification municipale (PIACC) / ce document a été réalisé par la Direction des mandats stratégiques et de l'habitation (DMSH) du Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019]. — 1 ressource en ligne (7 pages). "Fonds vert"--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 10 septembre 2019). — ISBN
1. Adaptation aux changements climatiques — Québec (Province) — Finances 2. Climat — Changements — Atténuation — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction des mandats stratégiques et de l'habitation II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication III. Fonds vert (Québec) IV. Titre : Intégration de l'adaptation aux changements climatiques à la planification municipale (PIACC).
A36M36 6136089
Guide du programme Fonds pour l'infrastructure municipale d'eau. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2019. — 1 ressource en ligne (28 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 10 septembre 2019). — ISBN
1. Services d'eau — Entretien et réparations — Québec (Province) — Finances — Guides, manuels, etc. 2. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) — Finances — Guides, manuels, etc. 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Guides et manuels 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6164436
Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2018-2021 / réalisée par la Direction générale des programmes d'aide. — Montréal (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, août 2019. — 1 ressource en ligne (55 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 27 novembre 2019). — ISBN
1. Voirie (Administration) — Québec (Province) — Finances 2. Routes — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction générale des programmes d'aide II. Québec (Province). Ministère des transports (2018- ). Direction des communications, organisme de publication.
T73P691 6198644
Programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA). — Édition 2017-2018. — [Québec, Québec] : Famille Québec, [2017]. — 1 ressource en ligne (ii, 21 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 26 novembre 2018). — ISBN
1. Municipalité amie des aînés (Projet) 2. Personnes âgées — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la famille, organisme de publication.
F34A1 5920056
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 décembre 2018). — ISBN
Recyc-Québec, auteur, organisme de publication
Cadre normatif du Programme de soutien aux centres de tri de la collecte sélective municipale. — [Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques, Recyc-Québec, juillet 2018. — 1 ressource en ligne (10 pages).
1. Centres de recyclage — Québec (Province) — Finances 2. Déchets — Collecte sélective — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
D48R42 5944545
