À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
R4 Revenu
Bankruptcy / Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec. — volumes ; 28 cm. Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en français sous le titre : Faillite. — Version en ligne : Bankruptcy.
1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication.
R4A1F355/A 5752536
ISBN
Breton, Pierre (Ingénieur forestier), auteur
Programme d'aménagement intégré par sous-bassin versant : une approche de gestion durable en forêt privée : rapport final, 2009-2014 / rédaction et production du rapport, Pierre Breton. — Québec (Québec) : Fondation de la faune du Québec, [2017]. — 92 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.
1. Faune — Protection — Québec (Province) 2. Forêts privées — Québec (Province) 3. Biodiversité forestière — Conservation — Québec (Province) — Évaluation 4. Publications officielles I. Fondation de la faune du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Approche de gestion durable en forêt privée : rapport final, 2009-2014.
R47F39 5589894
Entente internationale concernant la taxe sur les carburants et manuel des procédures / Ministère du revenu du Québec. — [1998]-. — [Sainte-Foy, Québec] : Ministère du revenu du Québec, [1998]-. — volumes ; 28 cm. Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [1998]. — Publié également en anglais sous le titre : International Fuel Tax Agreement and procedures manual. — Version en ligne : Entente internationale concernant la taxe sur les carburants et manuel de procédures. — Fait suite à : Manuel de procédures : Entente internationale concernant la taxe sur les carburants.
1. Carburants — Impôts — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication.
R4A1 6136042
La faillite. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu]. — volumes ; 28 cm. Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [2009] (en ligne). — Publié également en anglais sous le titre : Bankruptcy. — Version en ligne : Faillite.
1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.
R4A1 ou A11R498 5752534
Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.
A11R498 5982765
Plan triennal des sondages / Revenu Québec. — Commence avec 2009/2012. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu], [2009]-. — volumes ; 28 cm. Triennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2009/2012 (en ligne). — Version en ligne : Revenu Québec. Plan triennal des sondages ....
1. Revenu Québec (2011- ) — Service à la clientèle — Périodiques 2. Sondages d'opinion — Québec (Province) — Périodiques 3. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 4. Publications en série 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.
R4A1 et A11R498 5834545
"Plan d'utilisation soumis à la Commission d'accès à l'information et déposé à l'Assemblée nationale du Québec (article 71 et suivants de la Loi sur l'administration fiscale)"--Couverture. — Titre de la couverture. — ISBN
Revenu Québec (2011- ), auteur, organisme de publication
Plan d'utilisation des fichiers de renseignements des organismes publics / cette publication a été rédigée par Revenu Québec. — Mise à jour : mars 2017. — [Québec] : Revenu Québec, [2017]. — 24 pages, 5 pages non numérotées ; 28 cm.
1. Banques de données des organismes publics — Québec (Province) 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Impôt — Administration et procédure — Bases de données — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.
R4A1 5530076
Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN
TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 19 pages ; 28 cm.
1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.
R4A1 6115491
La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 22 pages ; 28 cm. ISBN
1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.
R4A1 6115490
La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2017]. — 26 pages ; 28 cm. ISBN
1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.
R4A1 5619316
La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 27 pages ; 28 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.
R4A1 5989649
Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN
TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
The QST, the GST/HST and road vehicles. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2017]. — 26 pages ; 28 cm.
1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.
R4A1 5619337
Titre de la couverture. — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN
TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
The QST, the GST/HST and road vehicles. — Québec : Revenu Québec; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2018. — 27 pages ; 28 cm.
1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.
R4A1 5989650
