Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er juillet 2018"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 185-196) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur
Le mandat de protection (art. 2166 à 2174 C.c.Q) / extraits de La référence rédigés par Michel Beauchamp ; coordination à la rédaction, Édith Lambert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvi, 225 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Mandat de protection — Québec (Province) 2. Incapacité (Droit) — Québec (Province) I. Lambert, Édith, 1979-, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71401/3 KEQ233 5891806
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er janvier 2018. Ils sont également accessibles dans La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 739-754) et des index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Beauchamp, Michel, 1965 juin 16-, auteur
L'ouverture, la transmission et la dévolution légale des successions : art. 613 à 702 C.c.Q. / extraits de La référence rédigés par Michel Beauchamp. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxxvi, 826 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Successions et héritages — Québec (Province) 2. Successions et héritages — Distribution — Québec (Province) 3. Successions et héritages — Partage — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71405/6 KEQ353 5803515
Comprend des références bibliographiques (pages 771-788) et un index. — ISBN
Benyekhlef, Karim, 1962-, auteur
Le droit à la vie privée en droit québécois et canadien / Karim Benyekhlef, Pierre-Luc Déziel. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xiii, 850 pages ; 25 cm.
1. Droit à la vie privée — Québec (Province) 2. Droit à la vie privée — Canada I. Déziel, Pierre-Luc, auteur II. Titre.
342.71408/58 KEQ456 5883518
Basé sur le mémoire de maîtrise de l'auteur (Faculté de droit de l'Université Laval, 2018). — Comprend des références bibliographiques (pages 149-159) et un index. — ISBN
Cantwell, Philip, auteur
L'action municipale en matière de développement économique / Philip Cantwell. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xiii, 192 pages ; 23 cm.
1. Droit municipal — Québec (Province) 2. Développement économique — Droit — Québec (Province) 3. Administration municipale — Québec (Province) I. Titre.
342.714/09 KEQ820 6087383
Comprend un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
La déontologie du représentant en assurance de dommages / Vincent Caron. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxv, 441 pages ; 23 cm.
1. Agents d'assurance-dommages — Déontologie — Québec (Province) 2. Assurance-dommages — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.714/0865 KEQ487.5 5900891
Comprend des références bibliographiques (pages 123-132) et un index. — ISBN
Chambre des notaires du Québec. Commission citoyenne sur le droit de la famille, auteur
Commission citoyenne sur le droit de la famille : rapport final / sous la présidence d'Alain Roy et Jean Paul Dutrisac ; rédaction et recherche, Antoine Fafard, Alain Roy. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, septembre 2018. — xxi, 144 pages ; 23 cm.
1. Familles — Droit — Québec (Province) I. Fafard, Antoine, 1984-, auteur II. Roy, Alain, 1968-, auteur III. Dutrisac, Jean Paul, 1952- IV. Titre.
346.71401/5 KEQ237 5900886
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Chapleau, Yves, 1949-, auteur
Crime contre l'humanitude : les entreprises méprisent l'intelligence humaine : comment corriger le tir / Yves Chapleau ; avec la collaboration de Djamel Ighil. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019. — (FidRisk).
1. Communication dans les organisations I. Ighil, Djamel, 1983-, auteur II. Titre. III. Collection : FidRisk collection (Éditions Yvon Blais).
658.4/5 HD30* CIP 1906
Comprend des références bibliographiques (pages 485-490) et un index. — Révision de : Droit de la santé et de la sécurité du travail. 2e éd. Cowansville : Éditions Yvon Blais, impression 1992. — ISBN
Cliche, Bernard, 1951-, auteur
Droit de la santé et de la sécurité au travail : la loi et la jurisprudence commentées / Bernard Cliche, Jean-François Séguin, Guillaume Saindon, Mélanie Charest. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvi, 582 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail 2. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec 3. Hygiène industrielle — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) 5. Hygiène industrielle — Droit — Canada 6. Sécurité du travail — Droit — Canada 7. Commentaires juridiques I. Saindon, Guillaume, auteur II. Séguin, Jean-François, 1974-, auteur III. Charest, Mélanie, auteur IV. Titre.
344.71404/65 KEQ689 5877285
"Le 452e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 1er février 2019, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2019. — ISBN
Colloque La protection des personnes vulnérables (2019 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xi, 245 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; 452).
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Vulnérabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 4. Respect de la personne — Droit — Québec (Province) — Congrès 5. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2019 IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; 452.
346.71401/2 KEQ228 5974790
"Le 455e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées les 21 et 22 mars 2019, à Montréal, dans le cadre de la 16e édition du Colloque national sur l'action collective 2019"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend des textes en anglais. — ISBN
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (16e : 2019 : Montréal, Québec), auteur
Colloque national sur l'action collective : développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xvi, 384 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec 2019 ; volume 455).
1. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) — Congrès 2. Actions collectives (Procédure civile) — Canada — Congrès 3. Actions collectives (Procédure civile) — États-Unis — Congrès 4. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 455.
347.714053 KEQ1122 6055250
Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère du risque et de l'incertitude / sous la direction de Lara Khoury et Marie-Ève Arbour. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019. Comprend des références bibliographiques et un index. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Responsabilité du fait des produits 2. Produits commerciaux — Sécurité — Droit I. Khoury, Lara, 1971-, éditeur intellectuel II. Arbour, Marie-Eve, éditeur intellectuel.
346.03/8 K953 CIP 201910
Constitutional pioneers : language commissioners and the protection of official, minority and indigenous languages / edited by Hermann Amon & Eleri James. — Montréal (Quebec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xvi, 305 pages ; 23 cm. "International Association of Language Commissioners, Association internationale des commissaires linguistiques"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Ombudsman 2. Droits linguistiques I. Amon, Hermann, 1982-, éditeur intellectuel II. James, Eleri Hedd, éditeur intellectuel III. Association internationale des commissaires linguistiques.
328.3/452 JF1525.O45 6087384
"Le 448e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences qui ont été prononcées le 15 novembre 2018, à Québec, dans le cadre du colloque Développements récents en droit du travail en éducation"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Développements récents en droit du travail en éducation (Colloque) (2018 : Québec, Québec), auteur
Développements récents en droit du travail en éducation / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xi, 213 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 448).
1. Enseignants — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Enseignants — Droit — Canada — Congrès 3. Travail — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Travail — Droit — Canada — Congrès 5. Éducation — Droit — Québec (Province) — Congrès 6. Éducation — Droit — Canada — Congrès 7. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 448.
344.714/078 KEQ696* 5968050
"Le 457e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences qui ont été prononcées le 12 avril 2019, à Montréal, dans le cadre du colloque Les développements récents en enquêtes internes et réglementaires"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Développements récents en enquêtes internes et réglementaires (Colloque) (2019 : Montréal, Québec), auteur
Développements récents en enquêtes internes et réglementaires / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — ix, 220 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 457).
1. Québec (Province). Autorité des marchés financiers — Congrès 2. Québec (Province). Loi sur les valeurs mobilières — Congrès 3. Valeurs mobilières — Droit — Québec (Province) — Congrès 4. Valeurs mobilières — Droit — Canada — Congrès 5. Marché financier — Droit — Congrès 6. Infractions économiques — Enquêtes — Congrès 7. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 457.
346.714/092 KEQ485 6084497
Droit de la santé en bref 2019 : lois et règlements annotés / Monette, Barakett, avocats S.E.N.C. — 12e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — x, 757 pages ; 24 cm. Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux. Règlements III. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux IV. Québec (Province). Droit de la santé.
344.71403/2 KEQ718* 6071923
Droit québécois - droit français, inspirations mutuelles / sous la direction de Didier Cholet et Sylvio Normand ; le présent ouvrage rassemble les textes des auteurs suivants : Marie-Eve Arbour [et 28 autres]. — [Paris] : Société de législation comparée ; Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — vii, 515 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Droit civil — France 2. Droit civil — Québec (Province) I. Cholet, Didier, éditeur intellectuel II. Normand, Sylvio, 1954-, éditeur intellectuel III. Arbour, Marie-Eve, auteur IV. Société de législation comparée, organisme de publication.
346.44 KJV450 6005247
Comprend des références bibliographiques (pages 1041-1045) et un index. — ISBN
Durocher, André, 1952-, auteur
Environnement et actions collectives au Québec / André Durocher ; préface de l'honorable Louis LeBel, C.C. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xlix, 1095 pages ; 25 cm.
1. Responsabilité pour dommages à l'environnement — Québec (Province) 2. Actions collectives (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.
344.71404/6 KEQ467.5 6071664
Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering / [édité par] Paula Sauveur. — [Édition 2019]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — xvii, 682 pages ; 25 cm. Comprend un index. — "Les lois et règlements reproduits dans cette publication sont à jour au 21 novembre 2018"--Page xvii. — ISBN
1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes I. Sauveur, Paula, éditeur intellectuel II. Québec (Province), juridiction promulgatrice III. Ontario, juridiction promulgatrice IV. Éthique et déontologie V. Éthique et déontologie. Anglais VI. Titre : Ethics and professional deontology.
344.71401/762 KEQ987 5946952
Le colloque "Femmes, droits et politique aux XIXe et XXe siècles", présenté à l'hôtel du Parlement le 18 janvier 2019. Cette publication rassemble les textes des conférencières et du conférencier invités"--Page 4 de la couverture. — "Barreau du Québec"--Couverture. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Femmes, droits et politique aux XIXe et XXe siècles (Colloque) (2019 : Québec, Québec), auteur
Femmes, droits et politiques aux XIXe et XXe siècles : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec / sous la direction de l'honorable J. Michel Doyon ; on y trouve les textes des auteurs suivants : Mylène Bédard et [sept autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 174 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Femmes — Droits — Canada — Histoire — 19e siècle — Congrès 2. Femmes — Droits — Canada — Histoire — 20e siècle — Congrès 3. Féminisme — Canada — Histoire — 20e siècle 4. Femmes — Activité politique — Canada — Histoire — 20e siècle — Congrès 5. Femmes — Canada — Conditions sociales — 19e siècle — Congrès 6. Femmes — Canada — Conditions sociales — 20e siècle — Congrès 7. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, auteur II. Bédard, Mylène, 1986-, auteur III. Titre.
305.42097109/034 HQ1453 5974798
Comprend un index. — ISBN
Garant, Patrice, 1937-, auteur
Précis de droit des administrations publiques / Patrice Garant, Philippe Garant, Jérôme Garant. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxv, 530 pages ; 23 cm.
1. Droit administratif — Canada 2. Droit administratif — Québec (Province) 3. Contrôle juridictionnel de l'administration — Canada 4. Tribunaux administratifs — Canada I. Garant, Philippe, auteur II. Garant, Jérôme, 1970-, auteur III. Titre.
342.71/06 KE5015 5866356
Comprend des références bibliographiques et des index. — Remplace : Deleury, Édith, 1944-. . Droit des personnes physiques 5e édition Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — ISBN
Goubau, Dominique, 1955-, auteur
Le droit des personnes physiques / Dominique Goubau, avec la collaboration d'Anne-Marie Savard. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxxiii, 1111 pages ; 24 cm.
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Personnes morales — Québec (Province) 3. Droit de la personnalité — Québec (Province) 4. Incapacité (Droit) — Québec (Province) 5. Incapables (Droit) — Québec (Province) I. Savard, Anne-Marie, auteur II. Titre.
346.71401/2 KEQ228 6115876
Gouvernance d'entreprise, conformité et criminalité économique : approche comparative sur les perspectives préventives, répressives et pratiques / sous la direction de Ivan Tchotourian et Jean-Christophe Bernier ; ont contribué à l'ouvrage collectif : Isabelle Augsburger-Bucheli [et 22 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxxvi, 620 pages : illustrations ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique). Comprend du texte en anglais. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Infractions économiques — Droit 2. Gouvernement d'entreprise 3. Responsabilité (Droit) 4. Administrateurs de sociétés — Responsabilité professionnelle I. Bernier, Jean-Christophe, éditeur intellectuel II. Tchotourian, Ivan, 1976-, éditeur intellectuel III. Augsburger-Bucheli, Isabelle, auteur IV. Collection : Collection CÉDÉ.
345/.0268 K5215 5830150
Comprend des références bibliographiques (pages 211-238) et un index. — ISBN
Grahović, Elvis, 1990-, auteur
Le savoir-être des médiateurs : améliorer l'éthique professionnelle par la pleine conscience / Elvis Grahović. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxi, 254 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Médiation — Québec (Province) 2. Déontologie professionnelle — Québec (Province) 3. Pleine conscience (Psychologie) I. Titre.
347.714/09 KEQ443 5925736
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2018. — 3 volumes ; 25 cm. Complément de titre du volume 3 : Jurisprudence et législation : supplément. — "La recherche jurisprudentielle est à jour au 1er juillet 2018"--Supplément, page S-vii. — Comprend des index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN
1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) III. Québec (Province). Code de procédure civile (2014). Anglais.
347.714/05 KEQ1104.565 5811439
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Institut canadien d'études juridiques supérieures. Journées strasbourgeoises (9es : 2016 : Strasbourg, France), auteur
Droits de la personne : ordre juridique et désordre social, politique et économique : actes des Journées strasbourgeoises de l'Institut canadien d'études juridiques supérieures 2016 / conférencières et conférenciers, Anne-Marie Trahan [et 18 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xi, 254 pages : 1 illustration ; 24 cm.
1. Droits de l'homme — Congrès 2. Démocratie — Congrès 3. Droits politiques — Congrès 4. Corruption — Droit — Congrès 5. Actes de congrès I. Trahan, Anne-Marie, 1946-2019, auteur II. Titre. III. Titre : Actes des Journées strasbourgeoises de l'Institut canadien d'études juridiques supérieures 2016.
323 JC571 6095376
Textes présentés à l'Institut d'été de jurilinguistique tenu à l'Université McGill, Montréal, en 2018. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Institut d'été de jurilinguistique (12e : 2018 : Montréal, Québec)
Coder-décoder : linguistique et concepts juridiques / sous la direction de Yaëll Emerich, Anne-Sophie Hulin et Sandy Lamalle. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019.
1. Droit — Langage — Congrès 2. Droit — Traduction — Congrès 3. Rédaction juridique — Congrès I. Emerich, Yaëll, 1972-, éditeur intellectuel II. Hulin, Anne-Sophie, 1986-, éditeur intellectuel III. Lamalle, Sandy, éditeur intellectuel IV. Titre.
340/.14 K213 CIP 201911
L'intérêt supérieur de l'enfant : perspectives juridiques et religieuses / sous la direction de Lorraine Derocher et Safa Ben Saad = The best interests of the child : legal and religious perspectives / edited by Lorraine Derocher and Safa Ben Saad. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxxiii, 394 pages ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Enfants — Droits 2. Enfants — Droits — Aspect religieux I. Derocher, Lorraine, 1961-, éditeur intellectuel II. Ben Saad, Safa, 1982-, éditeur intellectuel III. Intérêt supérieur de l'enfant IV. Intérêt supérieur de l'enfant. Anglais V. Titre : Best interests of the child.
342.08/772 K639 5992494
Comprend des références bibliographiques (pages 107-108) et un index. — ISBN
Jannas, Sandrine, auteur
Comment gérer autrement les conflits au travail ? : guide pratique par la gestion de soi et des autres / Sandrine Jannas. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxii, 113 pages : illustrations en couleur ; 23 cm.
1. Gestion des conflits 2. Conflit interpersonnel au travail I. Titre.
658.4/053 HD42 6074455
Comprend des références bibliographiques (229-241) et un index. — ISBN
Labrecque, Georges, 1945-, auteur
Le recours à la force contre les États : jurisprudence récente de la Cour internationale de justice / Georges Labrecque. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xxviii, 304 pages ; 23 cm.
1. Cour internationale de justice 2. Agression (Droit international) — Jurisprudence 3. Guerre (Droit international) — Jurisprudence 4. Intervention (Droit international) — Jurisprudence 5. Arbitrage international — Jurisprudence 6. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.
341.6/2 KZ215* 5992420
"Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er mai 2018. Ils sont également accessibles dans La référence, l'outil de recherche électronique des Éditions Yvon Blais."--P. vii. — Comprend des références bibliographiques (pages 335-342) et des index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Lambert, Édith, 1979-, auteur
L'obligation alimentaire : art. 585 à 596.1 C.c.Q / extraits de La référence rédigés par Édith Lambert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvi, 405 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).
1. Obligation alimentaire — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).
346.71401/663 KEQ252 5852402
"À jour au 1er août 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Biens et propriété / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur titulaire (retraité) à la Faculté de droit de l'Université de Montréal. — 8e édition. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvi, 721 pages ; 24 cm.
1. Propriété — Québec (Province) 2. Biens (Droit) — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) 4. Patrimoine — Québec (Province) 5. Droit de propriété — Québec (Province) I. Titre.
346.71404 KEQ264 5925662
"À jour au 18 mars 2019"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
Droit de la vente / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur titulaire et directeur du Programme de maîtrise notariale à la Faculté de droit de l'Université de Montréal (retraité). — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — vii, 465 pages ; 24 cm.
1. Vente — Droit — Québec (Province) 2. Contrats — Québec (Province) I. Titre.
346.71407/2 KEQ415 6074453
"À jour au 1er août 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lamontagne, Denys-Claude, 1946-, auteur
La publicité des droits / Denys-Claude Lamontagne, notaire honoraire, professeur titulaire (retraité) à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, Pierre Duchaine, notaire, L.L.M., chargé d'enseignement à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. — 6e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvii, 637 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Publicité foncière — Québec (Province) 2. Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) I. Duchaine, Pierre (Notaire), auteur II. Titre.
346.71404/38 KEQ332 5891815
Comprend des références bibliographiques (pages 589-595) et un index. — Révision de : Langlois, André, 1952-. Adjudication des contrats municipaux par voie de soumissions. — ISBN
Langlois, André, 1952-, auteur
[Adjudication des contrats municipaux par voie de soumissions]
Les contrats municipaux par demandes de soumissions / André Langlois ; avec la collaboration de Pier-Olivier Fradette. — 4e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xix, 797 pages ; 23 cm.
1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Adjudication administrative — Québec (Province) 3. Approvisionnement public — Droit — Québec (Province) 4. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Services municipaux — Droit — Québec (Province) I. Fradette, Pier-Olivier, auteur II. Langlois, André, 1952-. Adjudication des contrats municipaux par voie de soumissions III. Titre.
346.71402/3 KEQ804 5900888
Comprend des références bibliographiques (pages 117-119) et un index. — ISBN
Laquerre, Marie-Claude, 1983-, auteur
La médiation successorale / Marie-Claude Laquerre, Catherine Beauchamp. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xix, 133 pages ; 23 cm.
1. Successions et héritages — Québec (Province) 2. Testaments — Vérification — Québec (Province) 3. Médiation I. Beauchamp, Catherine, 1990-, auteur II. Titre.
346.71405/2 KEQ345 6058076
Législation sur le cannabis : lois et règlements / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — v, 547 pages ; 20 cm. Comprend des index. — Textes des lois et réglements en français et en anglais. — ISBN
1. Cannabis — Industrie — Droit — Législation — Canada 2. Cannabis — Industrie — Droit — Législation — Québec (Province) 3. Cannabis — Droit — Législation — Canada 4. Cannabis — Droit — Législation — Québec (Province) 5. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Canada. Loi sur le cannabis III. Canada. Loi sur le cannabis. Anglais IV. Canada. Règlement sur le cannabis V. Canada. Règlement sur le cannabis. Anglais VI. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis VII. Québec (Province). Loi encadrant le cannabis. Anglais.
343.7108/51379 KE3722* 5909446
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--Université du Québec à Montréal), 2016. — Comprend des références bibliographiques (pages 135-147) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Ollivier-Gobeil, Jeanne, auteur
Les nouvelles formes de servitude et le rôle du droit : le cas de la privation de mobilité des travailleurs agricoles migrants au Canada / Jeanne Ollivier-Gobeil. — Montréal (Québec) Canada : l'Association du Barreau canadien, Division du Québec : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xix, 158 pages ; 23 cm. — (Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2017).
1. Émigration et immigration — Droit — Canada 2. Travailleurs migrants — Droit — Canada 3. Travailleurs agricoles migrants — Québec (Province) — Études de cas 4. Travail temporaire — Droit — Canada 5. Libre circulation des personnes — Canada 6. Liberté du travail — Canada 7. Études de cas I. Association du barreau canadien. Division Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2017.
342.7108/2 KE4458* 5990917
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Pelletier, Emilie, auteur
Comment bâtir votre politique d'utilisation des médias sociaux / Emilie Pelletier (M. Sc., CRHA, stratège marketing RH, HRM groupe), Didier Dubois (CRHA, stratège solutions RH numériques, HRM groupe), Katherine Poirier (BCL, LL.B., CRHA, associée, droit du travail et de l'emploi, Borden Ladner Gervais, s.r.l., sencrl). — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xvi, 230 pages ; 16 x 21 cm.
1. Utilisation d'Internet à des fins personnelles sur le lieu de travail 2. Médias sociaux 3. Entreprises — Image I. Dubois, Didier, 1970-, auteur II. Poirier, Katherine, auteur III. Titre.
658.300285/467 HF5549.5* 5883511
Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse (de doctorat— Université Laval, 2016) sous le titre : Êtres et avoirs : esquisse sur les droits sans sujet en droit privé. — Comprend des références bibliographiques (pages 169-186) et un index. — ISBN
Popovici, Alexandra, 1975-, auteur
Êtres et avoirs : les droits sans sujet en droit privé actuel / Alexandra Popovici. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xvii, 206 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).
1. Fiducie — Québec (Province) 2. Patrimoine — Québec (Province) 3. Droit civil — Québec (Province) 4. Droit civil — Philosophie 5. Droit naturel — Philosophie 6. Patrimoine 7. Fiducie I. Titre. II. Collection : Collection Minerve.
346.71405/9 KEQ342 5903603
Le public en droit privé / sous la direction de Yaëll Emerich, Laurence Saint-Pierre Harvey. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xv, 243 pages : illustrations ; 23 cm. En tête du titre : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé = Paul-André Crépeau Centre for Private and Comparative Law. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais. — ISBN
1. Droit civil 2. Droit public I. Emerich, Yaëll, 1972-, éditeur intellectuel II. Saint-Pierre Harvey, Laurence, 1990-, éditeur intellectuel III. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé.
346 K623 5992464
Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — ix, 276 pages ; 20 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droits — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723 6115871
Textes présentés lors de la 2e édition des Rencontres en droit de la santé tenue à Montréal les 16 et 17 juin 2017. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend des textes en français. — ISBN
Rencontres en droit de la santé (2es : 2017 : Montréal, Québec), auteur
Health law at the frontier / sous la direction de Catherine Régis, Lara Khoury, Robert P. Kouri. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2018]. — x, 430 pages : illustrations ; 24 cm. — (Les rencontres en droit de la santé ; volume 2).
1. Santé publique — Droit — Congrès 2. Soins médicaux — Droit — Congrès 3. Actes de congrès I. Régis, Catherine, 1976-, éditeur intellectuel II. Khoury, Lara, 1971-, éditeur intellectuel III. Kouri, Robert P., 1941-, éditeur intellectuel IV. Titre.
344.04 K3569.8 5809570
Comprend un index. — Texte en français et en anglais. — ISBN
Sauveur, Paula, auteur
Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie / Paula Sauveur. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019.
1. Ingénierie — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénierie — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario I. Titre.
344.71401/762 KEQ987 CIP 201911
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Snow, Odette, auteur
Les fiducies et les obligations fiduciales au Canada / Odette Snow, c.r. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019.
1. Fiducie — Canada I. Titre.
346.7105/9 KE787 CIP 201910
Comprend des références bibliographiques (pages 207-261) et un index. — ISBN
Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
L'entreprise à mission sociétale : analyse critique et comparative du modèle / Ivan Tchotourian, Margaux Morteo ; avec la collaboration de Karine Morin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xxi, 297 pages : illustrations ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit 2. Entreprises à contribution communautaire — Droit 3. Droit comparé I. Morteo, Margaux, 1991-, auteur II. Morin, Karine, 1983-, auteur III. Titre. IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.0664 K1329.5 5946948
Comprend des références bibliographiques (pages 55-61) et un index. — ISBN
Vaillancourt, Hugo, 1991-, auteur
Motocyclistes, vous avez des droits ! / Hugo Vaillancourt. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — xii, 78 pages ; 19 cm.
1. Motocyclettes — Droit — Québec (Province) 2. Circulation — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71409/46 KEQ592* 5992495