Bibliographie du Québec

Berthold, Sylvie, auteur
Quelques aspects de la pratique notariale en contexte d'insolvabilité / Sylvie Berthold. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, [2019]. — viii, 79 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2018"--Page de titre. — ISBN 9782896894796 : 13,95 $.

1. Notariat — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

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Brunelle, Stéphane, auteur
La comptabilité en fidéicommis / Stéphane Brunelle, notaire à Brossard, associé au sein du cabinet multidisciplinaire Sylvestre & Associés, s.e.n.c.r.l. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 96 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896894413 : 14,95 $.

1. Notaires — Québec (Province) — Comptabilité 2. Fidéicommis — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

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Chambre des notaires du Québec, auteur, organisme de publication
Commentaires sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur les arrangements préalables de services funéraires et de sépulture : présenté à l'Office de la protection du consommateur / Chambre des notaires du Québec. — Montréal QC : Chambre des notaires du Québec, août 2019. — 1 ressource en ligne (14 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 octobre 2019). — ISBN 9782924887264 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3994188.

1. Notariat — Québec (Province) 2. Livres numériques I. Québec (Province). Office de la protection du consommateur, destinataire II. Titre.

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Chambre des notaires du Québec, auteur, organisme de publication
Rapport annuel ... / Chambre des notaires du Québec. — [Montréal, Québec] : Chambre des notaires du Québec, [pas avant 1969]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2007/2008. — Version imprimée : Chambre des notaires du Québec. Rapport annuel.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4007436.

1. Rapports annuels numériques I. Titre.

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Lettre, Dominique, auteur
La convention de séparation / Dominique Lettre, notaire, médiatrice familiale accréditée, médiatrice civile agréée, arbitre accréditée, chargée de cours à l'Université de Sherbrooke, superviseure en médiation familiale, formatrice à la formation continue de la Chambre des notaires du Québec. — 4e édition. — Édition revisée de l'ouvrage de François Crête. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 120 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 14 janvier 2018". — Comprend des références bibliographiques. — Remplacement de (œuvre) : Crête, François. Convention de séparation. — ISBN 9782896894543.

1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Crête, François. Convention de séparation II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

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Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
[Modes alternatifs de résolution des litiges]
Les modes privés de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure retraitée, Université du Québec à Montréal. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — viii, 114 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

"Cet ouvrage est à jour au 1er juillet 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN 9782896894611 : 15,95 $.

1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges II. Lachance, Martine, 1961-, auteur III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

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