À propos de BAnQ
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Programme d'aide au développement du transport collectif : modalité d'application / cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes. — [Québec, Québec] : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Direction des communications, 2018. — 1 ressource en ligne (79 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 décembre 2018). — ISBN
1. Transports publics — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes II. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Direction des communications, organisme de publication.
T73T64 5933266
Programme de soutien à la modernisation de l'industrie du transport par taxi : cadre normatif / cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes. — [Québec, Québec] : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Direction des communications, mai 2018. — 1 ressource en ligne (28 pages). Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 décembre 2018). — ISBN
1. Taxis — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes II. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Direction des communications, organisme de publication.
T73T64 5933278
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 décembre 2018). — ISBN
Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, auteur, organisme de publication
Plan d'action pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2020 / cette publication a été réalisée par le Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. — [Québec, Québec] : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Direction des communications, avril 2018. — 1 ressource en ligne (85 pages).
1. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports — Planification 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.
T73A1 5933287
Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 décembre 2018). — ISBN
Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, auteur, organisme de publication
Politique d'harmonisation de l'application des lois et des règlements / cette publication a été réalisée par la Direction des affaires institutionnelles. — [Québec, Québec] : Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, Direction des communications, 2018. — 1 ressource en ligne (6 pages).
1. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports — Service à la clientèle 2. Formalités (Droit) — Québec (Province) 3. Règlements (Droit administratif) — Réforme — Québec (Province) 4. Transport — Droit — Politique gouvernementale — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports. Direction des affaires institutionnelles II. Titre.
T73A1 5933254
