Bibliographie du Québec

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016, prolongée en 2017, au sein de l'administration, année 2016-2017. — Québec : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, 2018. — 1 ressource en ligne (36 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 9 juillet 2019). — ISBN 9782550815341 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497431.

1. Développement rural — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 2. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Utilisation du sol — Québec (Province) — Planification 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.

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Bouchard, Nicolas (Évaluateur agréé), auteur
Processus d'établissement des sous-catégories d'immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels : document à l'intention des évaluateurs et des officiers municipaux / ce document a été réalisé par la Direction générale de la fiscalité et de l'évaluation foncière du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT) ; rédaction, Nicolas Bouchard, Julie Laflamme ; en collaboration avec Robin Hémond. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, mai 2018. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 23 novembre 2018). — ISBN 9782550815334 : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497441.

1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Biens réels — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Laflamme, Julie, auteur II. Hémond, Robin, auteur III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. Direction générale de la fiscalité et de l'évaluation foncière IV. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication V. Titre.

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Déclaration d'une zone d'intervention spéciale sur le territoire de certaines municipalités locales affectées par les inondations survenues au printemps 2017 : rapport de consultation. — [Québec, Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2017]. — 1 ressource en ligne (20 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 février 2019). — ISBN 9782550790891 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497381.

1. Inondations — Maîtrise — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Opinion publique 2. Plaines inondables — Gestion — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Opinion publique 3. Dommages causés par les inondations — Québec (Province) — Finances — Opinion publique 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.

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Guide sur le regroupement de municipalités / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — 1 ressource en ligne (45 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 22 novembre 2018). — ISBN 9782550825265 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3533565.

1. Municipalités — Regroupement — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Livres numériques 3. Guides et manuels 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur, organisme de publication
... plan stratégique du Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire / Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire. — 2017/2019. — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, [2018]. — volumes ; 28 cm.

Un seul numéro paru. — Titre de la couverture; description d'après : 2017/2019. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Plan stratégique ... — Titre courant : Plan stratégique ....

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire — Planification — Périodiques 2. Publications en série 3. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Plan stratégique ...

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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, auteur, organisme de publication
Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 : les régions aux commandes. — [Québec, Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2017]. — 1 ressource en ligne (108 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 8 février 2019). — ISBN 9782550799412 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497395.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire — Planification 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Régionalisme — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Titre de la couverture. — ISBN 9782550799405 : gratuit.

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Rapport d'application de la Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire (MAMOT). — [Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, avril 2018. — 1 ressource en ligne (26 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 14 novembre 2018). — ISBN 9782550808350 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3497479.

1. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication.

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