À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
"Cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2018"--Page de titre. — ISBN
Berthold, Sylvie, auteur
Quelques aspects de la pratique notariale en contexte d'insolvabilité / Sylvie Berthold. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, [2019]. — viii, 79 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notariat — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714 KEQ169 6204118
"Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brunelle, Stéphane, auteur
La comptabilité en fidéicommis / Stéphane Brunelle, notaire à Brossard, associé au sein du cabinet multidisciplinaire Sylvestre & Associés, s.e.n.c.r.l. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 96 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Québec (Province) — Comptabilité 2. Fidéicommis — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 6125776
Sur la couverture : Le manuel de l'étudiant. — Comprend des références bibliographiques (pages 851-855) et un index. — ISBN
Duplé, Nicole, 1940-, auteur
Droit constitutionnel : principes fondamentaux / par Nicole Duplé. — 7e édition revue et augmentée. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2018. — xvii, 862 pages ; 24 cm.
1. Droit constitutionnel — Canada 2. Règle de droit — Canada 3. Gouvernement représentatif — Canada 4. Fédéralisme — Canada 5. Droits de l'homme — Canada I. Titre.
342.71 KE4219 5816533
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Emanuelli, Claude, 1946-, auteur
Étude comparative sur le droit international privé au Canada / Claude Emanuelli. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2019]. — xiv, 167 pages ; 24 cm.
1. Droit international privé — Canada 2. Droit international privé — Québec (Province) I. Titre.
340.90971 KE470 6087357
Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, compilateur
Code de la copropriété divise / [compilé par] Yves Joli-Coeur, Yves Papineau. — 4e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2019. — xiv, 1544 pages ; 24 cm.
1. Québec (Province). Code civil du Québec (1991) 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 5. Lois et codes 6. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Papineau, Yves, 1955-, compilateur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 5714616
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Joli-Coeur, Yves, 1959-, auteur
Gestionnaire de copropriété ou gérant? : deux entités à la fois semblables et différentes / Me Yves Joli-Coeur. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2019]. — x, 78 pages ; 21 cm.
1. Immeubles en copropriété — Québec (Province) — Gestion 2. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71404/33 KEQ277* 6058088
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Le cautionnement personnel en droit québécois / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et droit, UQAM, avocat et arbitre accrédité (I.M.A.Q. et I.A.M.C.). — Montréal : Wilson & Lafleur, [2019]. — xix, 174 pages ; 24 cm.
1. Cautionnement — Québec (Province) I. Titre.
346.71407/4 KEQ304 6005248
"Cet ouvrage est à jour au 14 janvier 2018". — Comprend des références bibliographiques. — Remplacement de (œuvre) : Crête, François. Convention de séparation. — ISBN
Lettre, Dominique, auteur
La convention de séparation / Dominique Lettre, notaire, médiatrice familiale accréditée, médiatrice civile agréée, arbitre accréditée, chargée de cours à l'Université de Sherbrooke, superviseure en médiation familiale, formatrice à la formation continue de la Chambre des notaires du Québec. — 4e édition. — Édition revisée de l'ouvrage de François Crête. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 120 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Crête, François. Convention de séparation II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/668 KEQ250 5983267
"Cet ouvrage est à jour au 1er juillet 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN
Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
[Modes alternatifs de résolution des litiges]
Les modes privés de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure retraitée, Université du Québec à Montréal. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — viii, 114 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges II. Lachance, Martine, 1961-, auteur III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
347.714/09 KEQ1162 6125659
Comprend des références bibliographiques (pages 543-545). — ISBN
Ouimet, Hélène, 1958-, auteur
Travail plus : le travail et vos droits / Hélène Ouimet. — 10e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2019. — vii, 545 pages ; 26 cm.
1. Québec (Province). Code du travail 2. Travail — Droit — Québec (Province) — Manuels d'enseignement supérieur 3. Manuels d'enseignement supérieur I. Titre.
344.71401 KEQ642 6087350
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Roy, Joël, 1990-, auteur
Guide pratique de droit disciplinaire québécois / Me Joël Roy, B.A. (Jt. Hon.), LL.B./B.C.L. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2019]. — vii, 244 pages ; 24 cm.
1. Discipline du travail — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.71401/2598 KEQ683 6005265
