BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Revenu Québec


Bankruptcy / Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en français sous le titre : Faillite. — Version en ligne : Bankruptcy.

  1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication.

R4A1F355/A5752536


Retour au début

Entente internationale concernant la taxe sur les carburants et manuel des procédures / Ministère du revenu du Québec. — [1998]-. — [Sainte-Foy, Québec] : Ministère du revenu du Québec, [1998]-. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [1998]. — Publié également en anglais sous le titre : International Fuel Tax Agreement and procedures manual. — Version en ligne : Entente internationale concernant la taxe sur les carburants et manuel de procédures. — Fait suite à : Manuel de procédures : Entente internationale concernant la taxe sur les carburants.

  1. Carburants — Impôts — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication.

R4A16136042


Retour au début

La faillite. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu]. — volumes ; 28 cm.

Irrégulier. — Titre de la couverture; description d'après : [2009] (en ligne). — Publié également en anglais sous le titre : Bankruptcy. — Version en ligne : Faillite.

  1. Faillite — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

R4A1 ou A11R4985752534


Retour au début

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (18 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 12 mars 2019). — ISBN 9782550825562 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583111.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985982773


Retour au début

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550825555 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985982765


Retour au début

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 18 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550802730 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985807256


Retour au début


Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (16 pages, 4 pages non numérotées) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 13 mars 2019). — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550825586 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583121.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985982787


Retour au début


Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 16 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550825579 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985982782


Retour au début


Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
   Registering with Revenu Québec. — [Québec, Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 16 pages : illustrations en couleur ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550802761 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

A11R4985807257


Retour au début

Plan triennal des sondages / Revenu Québec. — 2009/2012-. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu], [2009]-. — 1 ressource en ligne.

Triennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2009/2012. — Version imprimée : Revenu Québec. Plan triennal des sondages ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447874.

  1. Revenu Québec (2011- ) — Service à la clientèle — Périodiques 2. Sondages d'opinion — Québec (Province) — Périodiques 3. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 4. Publications en série 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

R4A1 ou A11R4985819088


Retour au début

Plan triennal des sondages / Revenu Québec. — Commence avec 2009/2012. — [Québec, Québec] : [Ministère du revenu], [2009]-. — volumes ; 28 cm.

Triennal. — Titre de la couverture; description d'après : 2009/2012 (en ligne). — Version en ligne : Revenu Québec. Plan triennal des sondages ....

  1. Revenu Québec (2011- ) — Service à la clientèle — Périodiques 2. Sondages d'opinion — Québec (Province) — Périodiques 3. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 4. Publications en série 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère du revenu, organisme de publication II. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

R4A1 et A11R4985834545


Retour au début


Préparation des registres comptables en fichiers électroniques. Anglais
   Guide to preparing electronic accounting records. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2018]. — 1 ressource en ligne (15 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 28 octobre 2019). — Traduction de : Préparation des registres comptables en fichiers électroniques. — ISBN 9782550813675 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3592248.

  1. Sociétés — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Entreprises — Québec (Province) — Comptabilité — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Guides et manuels 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Titre. III. Préparation des registres comptables en fichiers électroniques.

A11R4985982790


Retour au début

Préparation des registres comptables en fichiers électroniques : guide. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2018]. — 1 ressource en ligne (15 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 23 juillet 2019). — ISBN 9782550813651 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3641187.

  1. Entreprises — Comptabilité — Guides, manuels, etc. 2. Comptabilité — Informatique — Guides, manuels, etc. 3. Livres numériques 4. Guides et manuels 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

A11R4986093087


Retour au début

Programme de rémunération des dénonciateurs d'opérations visées par la règle générale anti-évitement ou constituant un trompe-l'oeil. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2018]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 octobre). — ISBN 9782550812395 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3641183.

  1. Alerte professionnelle — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 2. Indicateurs — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 3. Fraude fiscale — Québec (Province) — Prévention 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

A11R4986093085


Retour au début


Programme de rémunération des dénonciateurs d'opérations visées par la règle générale anti-évitement ou constituant un trompe-l'oeil. Anglais
   Reward program for informants of transactions covered by the general anti-avoidance rule and sham transactions. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2018]. — 1 ressource en ligne (6 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 29 octobre). — Traduction de : Programme de rémunération des dénonciateurs d'opérations visées par la règle générale anti-évitement ou constituant un trompe-l'oeil. — ISBN 9782550812401 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3641146.

  1. Alerte professionnelle — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 2. Indicateurs — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 3. Fraude fiscale — Québec (Province) — Prévention 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Titre. III. Programme de rémunération des dénonciateurs d'opérations visées par la règle générale anti-évitement ou constituant un trompe-l'oeil.

A11R4986093096


Retour au début


Revenu Québec (2011- ), auteur, organisme de publication
   Plan d'utilisation des fichiers de renseignements des organismes publics / cette publication a été rédigée par Revenu Québec. — Mise à jour : mars 2017. — [Québec] : Revenu Québec, [2017]. — 24 pages, 5 pages non numérotées ; 28 cm.

   "Plan d'utilisation soumis à la Commission d'accès à l'information et déposé à l'Assemblée nationale du Québec (article 71 et suivants de la Loi sur l'administration fiscale)"--Couverture. — Titre de la couverture. — ISBN 9782550777564 : gratuit.

  1. Banques de données des organismes publics — Québec (Province) 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Impôt — Administration et procédure — Bases de données — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire II. Titre.

R4A15530076


Retour au début

Les taxes à la consommation. Cahier de l'élève / cette publication a été rédigée par Revenu Québec, avec la participation de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. — [2017]-. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2017]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — "macontribution.com". — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en anglais sous le titre : Consumption taxes. Student workbook. — Autre édition disponible : Taxes à la consommation. Document de l'enseignant.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447749.

  1. Taxe sur les produits et services — Problèmes et exercices — Périodiques 2. Taxe de vente — Québec (Province) — Problèmes et exercices — Périodiques 3. Impôt sur la consommation — Québec (Province) — Problèmes et exercices — Périodiques 4. Impôt sur la consommation — Canada — Problèmes et exercices — Périodiques 5. Problèmes et exercices 6. Périodiques numériques 7. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

A11R4985819488


Retour au début


Taxes à la consommation. Cahier de l'élève. Anglais
   Consumption taxes. Student workbook / this workbook was prepared by Revenu Québec with participation from the Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. — [2017]-. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2017]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — ''macontribution.com''. — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en français sous le titre : Taxes à la consommation. Cahier de l'élève. — Autre édition disponible : Consumption taxes. Teacher's guide.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447793.

  1. Taxe sur les produits et services — Problèmes et exercices — Périodiques 2. Taxe de vente — Québec (Province) — Problèmes et exercices — Périodiques 3. Impôt sur la consommation — Québec (Province) — Problèmes et exercices — Périodiques 4. Impôt sur la consommation — Canada — Problèmes et exercices — Périodiques 5. Problèmes et exercices 6. Périodiques numériques 7. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Titre.

A11R4985819445


Retour au début

Les taxes à la consommation. Document de l'enseignant / cette publication a été rédigée par Revenu Québec, avec la participation de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. — [2017]-. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2017]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — "macontribution.com". — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en anglais sous le titre : Consumption taxes. Teacher's guide. — Autre édition disponible : Taxes à la consommation. Cahier de l'élève.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447751.

  1. Impôt sur la consommation — Québec (Province) — Étude et enseignement (Secondaire) — Problèmes et exercices — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Étude et enseignement (Secondaire) — Problèmes et exercices — Périodiques 3. Problèmes et exercices 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

A11R4985819484


Retour au début


Taxes à la consommation. Document de l'enseignant. Anglais
   Consumption taxes. Teacher's guide / this guide was prepared by Revenu Québec with participation from the Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. — [2017]-. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2017]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — ''macontribution.com''. — Titre de la couverture; description d'après : [2017]. — Publié également en français sous le titre : Taxes à la consommation.$pDocument de l'enseignant. — Autre édition disponible : Consumption taxes. Student workbook.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3447795.

  1. Impôt sur la consommation — Québec (Province) — Étude et enseignement (Secondaire) — Problèmes et exercices — Périodiques 2. Impôt — Québec (Province) — Étude et enseignement (Secondaire) — Problèmes et exercices — Périodiques 3. Problèmes et exercices 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Titre.

A11R4985819443


Retour au début

La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (35 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550830771 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733269.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4986093068


Retour au début


TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. Anglais
   The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (33 pages) : illustrations en couleur.

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif. — ISBN 9782550830795 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3733271.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif.

A11R4986093065


Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
   The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 19 pages ; 28 cm.

   Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550835288 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

R4A16115491


Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais
   The QST and the GST/HST, how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (18 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550835295 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3737602.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

A11R4986107972


Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 22 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550835264 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A16115490


Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2019]. — 1 ressource en ligne (22 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 27 juin 2019). — ISBN 9782550835271 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3737600.

  1. Immeubles d'habitation — Conception et construction — Impôts — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Réfection — Impôts — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 4. Taxe de vente — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4986107973


Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2017]. — 26 pages ; 28 cm.

   ISBN 9782550783718.

  1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A15619316


Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 27 pages ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — ISBN 9782550811770 : gratuit.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A15989649


Retour au début

La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (27 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 10 juin 2019). — ISBN 9782550811787 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583151.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R4985989315


Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
   The QST, the GST/HST and road vehicles. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2017]. — 26 pages ; 28 cm.

   Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN 9782550783732 : gratuit.

  1. Automobiles — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Impôts — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.

R4A15619337


Retour au début


TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. Anglais
   The QST, the GST/HST and road vehicles. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2018]. — 1 ressource en ligne (27 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 5 avril 2019). — Traduction de : TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers. — ISBN 9782550811824 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3583155.

  1. Automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 2. Véhicules automobiles — Vente — Impôts — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Titre. IV. TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers.

A11R4985989319