Bibliographie du Québec

Enquête sur l'utilisation des règlements d'urbanisme prévus à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. — [Montréal, Québec] : Affaires municipales et habitation Québec : Université du Québec à Montréal, [2019]. — 1 ressource en ligne (190 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 14 août 2019). — ISBN 9782550833161 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3984601.

1. Construction durable — Québec (Province) — Enquêtes 2. Urbanisme — Droit — Québec (Province) — Enquêtes 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Université du Québec à Montréal, organisme de publication.

A36A1

6136179

Enquête sur l'utilisation des règlements d'urbanisme prévus à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Sommaire. — [Montréal, Québec] : Affaires municipales et habitation Québec : Université du Québec à Montréal, [2019]. — 1 ressource en ligne (5 pages).

Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 14 août 2019). — ISBN 9782550833178 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3986284.

A36A1

6136178

Fontaine, Nicolas, auteur
Histoire de la réglementation d'urbanisme au Québec. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 12 mars 2019. — 1 ressource en ligne (8 pages).

"Observatoire municipal"--Couverture. — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la couverture du fichier PDF (visionné le 21 août 2019). — ISBN 9782550834014 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3988001.

1. Urbanisme — Droit — Québec (Province) — Histoire 2. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) — Histoire 3. Droit municipal — Québec (Province) — Histoire 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.

A36A1

6136078