Bibliographie du Québec

Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering / [édité par] Paula Sauveur. — [Édition 2019]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2019. — xvii, 682 pages ; 25 cm.

Comprend un index. — "Les lois et règlements reproduits dans cette publication sont à jour au 21 novembre 2018"--Page xvii. — ISBN 9782897305123.

1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes I. Sauveur, Paula, éditeur intellectuel II. Québec (Province), juridiction promulgatrice III. Ontario, juridiction promulgatrice IV. Éthique et déontologie V. Éthique et déontologie. Anglais VI. Titre : Ethics and professional deontology.

344.71401/762

KEQ987

5946952

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Marie-Noëlle Guay. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — ix, 276 pages ; 20 cm.

Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN 9782897305475. — ISBN 2897305479.

1. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse 2. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Enfants — Droits — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Guay, Marie-Noëlle, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.

344.71403/27

KEQ723

6115871

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 17 octobre 2018 : à jour au 30 octobre 2018. — [Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2018]. — vii, 65, xii pages ; 24 cm.

ISBN 9782551263530 : 14,95 $.

1. Construction — Industrie — Sécurité — Règlements — Québec (Province) — Législation 2. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes 4. Publications officielles I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Titre.

A11L46

5973893

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Règlements]
Règlement annoté sur le barème des dommages corporels / ce document est réalisé par la Direction des services médicaux de la Direction générale de l'indemnisation et de la réadaptation en collaboration avec la Direction des communications et des relations publiques. — [Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, CNESST, [2018]. — 360 pages : illustrations ; 22 cm.

ISBN 9782550802198 : gratuit.

1. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 2. Invalidité — Évaluation — Droit — Québec (Province) 3. Dommage corporel — Québec (Province) — Tables 4. Règlements (Droit administratif) 5. Publications officielles 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail. Direction des services médicaux II. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication III. Titre.

T76N66 ou T76S35

5815417