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Bibliographie du Québec

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Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières



Olar, M. (Maria), auteur
   Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction des eaux usées ; réalisation, Maria Olar ; avec la collaboration de : Sandrine Messager. — [Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2019. — 1 ressource en ligne (vii, 23 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 19 juin 2019). — ISBN 9782550837299 (pdf) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3712444.

  1. Carrières (Exploitations minières) — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 2. Sablières — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Messager, Sandrine, auteur II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Direction des eaux usées IV. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication V. Titre.

E5D676099834