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Chambre des notaires du Québec organisme de publication
"Cet ouvrage est à jour au 1er septembre 2018"--Page de titre. — ISBN
Berthold, Sylvie, auteur
Quelques aspects de la pratique notariale en contexte d'insolvabilité / Sylvie Berthold. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, [2019]. — viii, 79 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notariat — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714 KEQ169 6204118
"Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brunelle, Stéphane, auteur
La comptabilité en fidéicommis / Stéphane Brunelle, notaire à Brossard, associé au sein du cabinet multidisciplinaire Sylvestre & Associés, s.e.n.c.r.l. — 2e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 96 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Québec (Province) — Comptabilité 2. Fidéicommis — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 6125776
"Cet ouvrage est à jour au 14 janvier 2018". — Comprend des références bibliographiques. — Remplacement de (œuvre) : Crête, François. Convention de séparation. — ISBN
Lettre, Dominique, auteur
La convention de séparation / Dominique Lettre, notaire, médiatrice familiale accréditée, médiatrice civile agréée, arbitre accréditée, chargée de cours à l'Université de Sherbrooke, superviseure en médiation familiale, formatrice à la formation continue de la Chambre des notaires du Québec. — 4e édition. — Édition revisée de l'ouvrage de François Crête. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — vii, 120 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Crête, François. Convention de séparation II. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication III. Titre. IV. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.71401/668 KEQ250 5983267
"Cet ouvrage est à jour au 1er juillet 2018"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques. — Révision de : Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges. — ISBN
Morin, Jean (Arbitre commercial), auteur
[Modes alternatifs de résolution des litiges]
Les modes privés de règlement des différends / Jean Morin ; édition révisée par Martine Lachance, notaire, professeure retraitée, Université du Québec à Montréal. — 4e édition. — Montréal, Québec : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2018. — viii, 114 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Règlement de conflits — Québec (Province) 2. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Morin, Jean (Arbitre commercial). Modes alternatifs de résolution des litiges II. Lachance, Martine, 1961-, auteur III. Chambre des notaires du Québec, organisme de publication IV. Titre. V. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
347.714/09 KEQ1162 6125659